Règlement d’exécution (UE) 2023/2733 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 07/12/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2733
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2733
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R2733)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2023/2733EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation | Limite maximale de résidus (LMR) dans les denrées alimentaires d’origine animale concernées

| en mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: coccidiostatiques et histomonostatiques

| 51775 | Huvepharma NV | Diclazuril 0,5 g/100 g (Coxiril) |

Composition de l’additif

Préparation de diclazuril: 5 g/kg

Amidon: 15 g/kg

Farine de blé: 700 g/kg

Carbonate de calcium: 280 g/kg

Caractérisation de la substance active

Diclazuril:

— C17H9Cl3N4O2

— Numéro CAS: 101831-37-2

— (±)-4-chlorophényl[2,6-dichloro-4-(2,3,4,5-tétrahydro–3,5-dioxo-1,2,4-triazin-2-yl)phényl]acétonitrile,

— Obtenue par synthèse chimique

— Impureté D: ≤ 0,1 %.

Toute autre impureté: ≤ 0,5 %.

Total des impuretés: ≤ 1,5 %.

Méthode d’analyse

Pour la détermination du diclazuril dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges: chromatographie liquide à haute performance (CLHP) en phase inverse avec détection en ultraviolet à 280 nm [règlement (CE) no 152/2009 de la Commission].

Pour le dosage du diclazuril dans les aliments composés pour animaux:

— chromatographie liquide à haute performance (CLHP) en phase inverse avec détection en ultraviolet à 280 nm [règlement (CE) no 152/2009], ou

— chromatographie liquide à haute performance couplée à une spectrométrie de masse en tandem (LC-MS/MS) — EN 17299

| Poulettes élevées pour la ponte | 12 semaines | 0,8 | 1,2 |

1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange.

2. Additif à incorporer aux aliments composés pour animaux sous forme de prémélange.

3. Ne pas mélanger le diclazuril avec d’autres coccidiostatiques.

4. Un programme de surveillance consécutive à la mise sur le marché concernant la résistance de Eimeria spp. au diclazuril doit être planifié et exécuté par le titulaire de l’autorisation, conformément au règlement (CE) no 429/2008 de la Commission.

| 28 décembre 2033 | Règlement (UE) no 37/2010

| Faisans | — | 1,0 | 1,2

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2733. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).