(12) En particulier, le Canada a communiqué des informations actualisées relatives à la situation épidémiologique en ce qui concerne un foyer d’influenza aviaire hautement pathogène dans un établissement avicole dans la province de l’Alberta, qui avait été confirmé le 10 octobre 2023.
Règlement d’exécution (UE) 2023/2755 · Article
Article considérant 12
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/12/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2755
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2755
Versionacte d'origine du 05/12/2023 (CELEX 32023R2755)
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