(13) En outre, les États-Unis ont communiqué des informations actualisées relatives à la situation épidémiologique sur leur territoire en ce qui concerne un foyer d’influenza aviaire hautement pathogène dans un établissement avicole, dans l’État du Dakota du Sud, qui avait été confirmé le 4 octobre 2023.
Règlement d’exécution (UE) 2023/2755 · Article
Article considérant 13
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/12/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2755
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2755
Versionacte d'origine du 05/12/2023 (CELEX 32023R2755)
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