Version d'origine : acte du 14/12/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2785
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2785
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R2785)
RéférenceAnnexe II du règlement d’exécution (UE) 2023/2785EUR-Lex →
L’annexe II du règlement (UE) 2021/2325 est modifiée comme suit:
1) La section relative à «Ecogruppo Italia» est supprimée;
2) La section relative à «TÜV Nord Integra» est supprimée;
3) Dans la section relative à «Ecovivendi d.o.o. Belgrade», le point 1 est remplacé par le texte suivant:
4) Dans la section relative à «Oregon Tilth», dans le tableau figurant au point 3, les lignes concernant la Bolivie, le Chili et le Honduras sont supprimées;
5) La section relative à «Ekoagros» est remplacée par le texte suivant:
| Numéro de code | Pays tiers | Catégorie de produits
| A | B | C | D | E | F
| «KZ-BIO-170 | Kazakhstan | x | x | — | — | — | —
| TJ-BIO-170 | Tadjikistan | x | x | — | — | — | —».
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