Version d'origine : acte du 13/12/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2791
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2791
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R2791)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2023/2791EUR-Lex →
À l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2020/1988, à la section «Contingents tarifaires dans le secteur des viandes ovine et caprine», dans le tableau concernant les contingents tarifaires portant les numéros d’ordre 09.1922, 09.2115 et 09.2116, la ligne «Quantité» est remplacée par la ligne suivante:
| «Quantité |
Année 2024: 8 727 000 kg équivalent poids carcasse
Ce volume augmente de 200 000 kg par an»
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