Règlement d’exécution (UE) 2023/2809 · Article

Article considérant 13

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/12/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2809
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2809
Versionacte d'origine du 21/12/2023 (CELEX 32023R2809)
RéférenceConsidérant 13 du règlement d’exécution (UE) 2023/2809EUR-Lex →

(13) Le Royaume-Uni a communiqué des informations actualisées sur la situation épidémiologique concernant un foyer d’IAHP chez des dindes, dans le Lincolnshire, en Angleterre, qui avait été confirmé le 9 novembre 2023.

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