Règlement d’exécution (UE) 2023/2809 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/12/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2809
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2809
Versionacte d'origine du 21/12/2023 (CELEX 32023R2809)
RéférenceConsidérant 6 du règlement d’exécution (UE) 2023/2809EUR-Lex →

(6) Le Royaume-Uni a notifié à la Commission l’apparition d’un foyer d’influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) chez des volailles en Écosse, dans les Îles Orcades, confirmé le 22 novembre 2023 par des analyses de laboratoire (RT-PCR).

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