Règlement d’exécution (UE) 2023/2852 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/12/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2852
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2852
Versionacte d'origine du 20/12/2023 (CELEX 32023R2852)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) 2023/2852EUR-Lex →

(3) La liste de l’Union figurant à l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 inclut l’«oléorésine riche en astaxanthine extraite de l’algue Haematococcus pluvialis» en tant que nouvel aliment autorisé.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2852. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).