Règlement d’exécution (UE) 2023/2886 · Article

Article considérant 11

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/12/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2886
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2886
Versionacte d'origine du 18/12/2023 (CELEX 32023R2886)
RéférenceConsidérant 11 du règlement d’exécution (UE) 2023/2886EUR-Lex →

(11) Les États-Unis ont communiqué des informations actualisées sur la situation épidémiologique relative à trois foyers d’IAHP dans des établissements avicoles situés dans les États du Montana et du Dakota du Sud, qui avaient été confirmés entre le 10 octobre 2023 et le 17 octobre 2023.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2886. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).