Version d'origine : acte du 10/01/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision d’exécution (UE) 2024/201
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2024/201
VersionVersion d'origine (CELEX 32024D0201)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2024/201EUR-Lex →
L’annexe I de la décision d’exécution (UE) 2022/1954 est modifiée comme suit:
1) Les lignes 13, 18 et 21 sont supprimées.
2) Les lignes suivantes sont insérées dans un ordre séquentiel:
| No | Référence de la norme
| «13 bis. | EN ISO 8848:2022
| | Petits navires — Systèmes de direction mécaniques commandés à distance
| 18 bis. | EN ISO 10088:2023
| | Petits navires — Systèmes à carburant installés à demeure
| 21 bis. | EN ISO 10592:2022
| | Petits navires — Systèmes de direction hydrauliques commandés à distance»
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.