Version d'origine : acte du 14/02/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision d’exécution (UE) 2024/564
RattachementDécision d’exécution (UE) 2024/564
VersionVersion d'origine (CELEX 32024D0564)
Référencearticle 1 de la décision d’exécution (UE) 2024/564EUR-Lex →
Les références des normes harmonisées concernant les chaudières à combustible solide et les produits combinés constitués d’une chaudière à combustible solide, de dispositifs de chauffage d’appoint, de régulateurs de température et de dispositifs solaires élaborées à l’appui du règlement délégué (UE) 2015/1187, figurant à l’annexe I de la présente décision, sont publiées au Journal officiel de l’Union européenne.
Les références des normes harmonisées concernant les chaudières à combustible solide élaborées à l’appui du règlement (UE) 2015/1189, figurant à l’annexe II de la présente décision, sont publiées au Journal officiel de l’Union européenne.
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