Version d'origine : acte du 14/02/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision d’exécution (UE) 2024/564
IntituléANNEXE I
RattachementDécision d’exécution (UE) 2024/564
VersionVersion d'origine (CELEX 32024D0564)
RéférenceAnnexe I de la décision d’exécution (UE) 2024/564EUR-Lex →
Normes harmonisées élaborées à l’appui du règlement délégué (UE) 2015/1187
| No | Référence de la norme
| 1. |
EN 303-5:2021+A1:2022
Chaudières de chauffage — Partie 5: Chaudières spéciales pour combustibles solides, à chargement manuel et automatique, puissance utile inférieure ou égale à 500 kW — Définitions, exigences, essais et marquage
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