Décision (UE) 2024/630 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/02/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2024/630
RattachementDécision (UE) 2024/630
Versionacte d'origine du 09/02/2024 (CELEX 32024D0630)
RéférenceConsidérant 6 de la décision (UE) 2024/630EUR-Lex →

(6) D’autres parties à la convention ont présenté des propositions en ce qui concerne l’inscription à l’annexe I de la convention de Lynx lynx balcanicus, Pelecanus thagus, Pluvianellus socialis, la population d’Afrique australe de Gypaetus barbatus meridionalis, Carcharias taurus, la population de la mer Méditerranée d’Aetomylaeus bovinus et la population de la mer Méditerranée de Rhinoptera marginata, Tursiops truncatus gephyreus et la population de la mer Méditerranée de Glaucostegus cemiculus, ainsi que l’inscription à l’annexe II de la convention de Lynx lynx, Felis manul, Lama guanicoe, Tursiops truncatus gephyreus, Pelecanus thagus, Carcharias taurus, Glaucostegus cemiculus, Aetomylaeus bovinus, Rhinoptera marginata, Brachyplatystoma rousseauxii et Brachyplatystoma vaillantii.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024D0630. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).