Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/04/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2024/1212
RattachementDécision d’exécution (UE) 2024/1212
Versionacte d'origine du 29/04/2024 (CELEX 32024D1212)
RéférenceConsidérant 4 de la décision d’exécution (UE) 2024/1212EUR-Lex →
(4) Parmi ces trains ICNG, 49 sont des rames de 5 voitures, tandis que les 29 autres sont des rames de 8 voitures, comme indiqué ci-dessous:
— rames 5 voitures ICNG-BO (M) destinées à être exploitées aux Pays-Bas, avec un projet de type RETVA (registre européen des types de véhicules ferroviaires autorisés) no 13-142-0002-1-001-001;
— rames de 8 voitures ICNG-BO (L) destinées à être exploitées aux Pays-Bas, avec un projet de type RETVA no 13-142-0003-9-001-001.
Les véhicules sont énumérés individuellement dans l’annexe de la présente décision.
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