Décision (UE) 2024/2193 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 08/12/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (UE) 2024/2193
IntituléANNEXE — BUDGET DE LA COMMUNAUTÉ DES TRANSPORTS POUR 2024
RattachementDécision (UE) 2024/2193
VersionVersion d'origine (CELEX 32024D2193)
RéférenceAnnexe de la décision (UE) 2024/2193EUR-Lex →

| Ligne budgétaire | Montant (en euros)

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1. Secrétariat permanent

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1. 1. Ressources humaines

| 1 442 670

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1. 2. Frais de déplacement

| 138 836

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1. 3. Frais de bureau, équipements et logiciels

| 48 020

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1. 4. Autres coûts et services, y compris:

— Services externalisés et autres (audit, visibilité, formation du personnel, frais bancaires)

— Renforcement des capacités

— Frais de réunions et de conférences

— Frais d'équipement informatique et de communication

— Frais de recrutement

| 799 857

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1. 5. Études, assistance technique à l'appui de la mise en œuvre de l'acquis de l'UE et plans d'action

| 370 000

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2. Conseil ministériel

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2. 1. Frais de réunions et de conférences

| 15 000

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3. Comité de direction régional

|

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3. 1. Frais de réunions et de conférences

| 12 353

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4. Comités techniques

|

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4. 1. Frais de réunions et de conférences

| 218 084

|

5. Forum social

|

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5. 1. Frais de réunions et de conférences

| 9 808

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6. Comité budgétaire

|

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6. 1. Frais de réunions et de conférences

| 5 286

| Sous-total (hors réserve budgétaire) | 3 059 914

| Réserve budgétaire (environ 2 %) | 61 286

| Total général | 3 121 200

| Contribution de l'UE (80 % des crédits nouveaux) | 2 496 960

| Contribution des parties de l'Europe du Sud-Est (20 % du total général: l'annexe V du TCT donne la répartition par pays) | 624 240

| Reports de 2023 (estimation)

| Études, assistance technique à l'appui de la mise en œuvre de l'acquis de l'UE et plans d'action | 510 000

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024D2193. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).