Décision d’exécution (UE) 2024/2629 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 29/07/2026 (consolidation EUR-Lex 02024D2629-20260729, la plus récente en français ; acte d'origine du 08/10/2024).

TexteDécision d’exécution (UE) 2024/2629
IntituléOrganismes génétiquement modifiés et identificateur unique
RattachementDécision d’exécution (UE) 2024/2629
VersionConsolidée au 29/07/2026 (CELEX 02024D2629-20260729)
Référencearticle 1 de la décision d’exécution (UE) 2024/2629EUR-Lex →

Les identificateurs uniques ci-dessous sont attribués, conformément au règlement (CE) no 65/2004, aux maïs (Zea mays L.) génétiquement modifiés tels que spécifiés au point b) de l’annexe de la présente décision:

a) l’identificateur unique MON-89Ø34-3 × DAS-Ø15Ø7-1 × MON-88Ø17-3 × DAS-59122-7 au maïs génétiquement modifié MON 89034 × 1507 × MON 88017 × 59122;

b) l’identificateur unique MON-89Ø34-3 × DAS-Ø15Ø7-1 × MON-88Ø17-3 au maïs génétiquement modifié MON 89034 × 1507 × MON 88017;

c) l’identificateur unique MON-89Ø34-3 × DAS-Ø15Ø7-1 × DAS-59122-7 au maïs génétiquement modifié MON 89034 × 1507 × 59122;

d) l’identificateur unique MON-89Ø34-3 × MON-88Ø17-3 × DAS-59122-7 au maïs génétiquement modifié MON 89034 × MON 88017 × 59122;

e) l’identificateur unique DAS-Ø15Ø7-1 × MON-88Ø17-3 × DAS-59122-7 au maïs génétiquement modifié 1507 × MON 88017 × 59122;

f) l’identificateur unique MON-89Ø34-3 × DAS-Ø15Ø7-1 au maïs génétiquement modifié MON 89034 × 1507;

g) l’identificateur unique MON-89Ø34-3 × DAS-59122-7 au maïs génétiquement modifié MON 89034 × 59122;

h) l’identificateur unique DAS-Ø15Ø7-1 × MON-88Ø17-3 au maïs génétiquement modifié 1507 × MON 88017;

i) l’identificateur unique MON-88Ø17-3 × DAS-59122-7 au maïs génétiquement modifié MON 88017 × 59122.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02024D2629-20260729. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).