(5) Depuis la date d’adoption de la décision d’exécution (UE) 2024/2207, la Grèce a notifié à la Commission l’apparition de nouveaux foyers de clavelée et de variole caprine dans des établissements détenant des ovins et des caprins. En conséquence, l’annexe de ladite décision d’exécution a été dûment modifiée par la décision d’exécution (UE) 2024/2498 de la Commission afin de tenir compte de ces nouveaux foyers.
Décision d’exécution (UE) 2024/2660 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/10/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2024/2660
RattachementDécision d’exécution (UE) 2024/2660
Versionacte d'origine du 07/10/2024 (CELEX 32024D2660)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.