Décision d’exécution (UE) 2024/2681 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/10/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2024/2681
RattachementDécision d’exécution (UE) 2024/2681
Versionacte d'origine du 08/10/2024 (CELEX 32024D2681)
RéférenceConsidérant 6 de la décision d’exécution (UE) 2024/2681EUR-Lex →

(6) Depuis l’adoption de la décision d’exécution (UE) 2024/2529, la Bulgarie, la Tchéquie, l’Allemagne, la France, l’Italie et la Hongrie ont notifié à la Commission l’apparition de foyers d’IAHP dans des établissements détenant des volailles situés dans la province de Plovdiv, en Bulgarie, dans la région de Pilsen (Plzeňský) en Tchéquie, dans l’État de Saxe, en Allemagne, dans le département du Finistère, en France, dans la région de la Vénétie, en Italie, et dans les comitats de Békés et de Jász–Nagykun–Szolnok, en Hongrie.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024D2681. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).