Version d'origine : acte du 14/10/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision (UE) 2024/2708
IntituléANNEXE
RattachementDécision (UE) 2024/2708
VersionVersion d'origine (CELEX 32024D2708)
RéférenceAnnexe de la décision (UE) 2024/2708EUR-Lex →
Les États membres qui sont membres de l'Organisation internationale de la vigne et du vin (OIV), agissant conjointement au nom de l'Union, soutiennent les projets de résolutions à l'étape 7 qui sont énumérés ci-dessous lors de l'assemblée générale de l'OIV prévue le 18 octobre 2024:
— OENO-MICRO 23-740: Mise à jour des monographies en ce qui concerne les produits et sous-produits de levures non-Saccharomyces,
— OENO-SPECIF 23-723: Mise à jour de la monographie et du code d'une protéine d'origine végétale (suppression du blé),
— OENO-TECHNO 15-581B: Traitement du vin à l'acide fumarique en vue de son acidification,
— OENO-TECHNO 20-672B: Traitement à la silice mésoporeuse fonctionnalisée pour la stabilisation protéique des vins.
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