(6) Depuis l’adoption de la décision d’exécution (UE) 2024/2681, l’Italie, la Hongrie, l’Autriche et la Pologne ont notifié à la Commission l’apparition de foyers d’IAHP dans des établissements détenant des volailles situés dans les régions d’Émilie-Romagne et de Lombardie en Italie, dans les comitats de Békés et de Csongrád-Csanád en Hongrie, dans l’État fédéré de Haute-Autriche en Autriche et dans la voïvodie de Basse-Silésie en Pologne.
Décision d’exécution (UE) 2024/2743 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/10/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2024/2743
RattachementDécision d’exécution (UE) 2024/2743
Versionacte d'origine du 21/10/2024 (CELEX 32024D2743)
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