Décision d’exécution (UE) 2024/2764 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 30/10/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2024/2764
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2024/2764
VersionVersion d'origine (CELEX 32024D2764)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2024/2764EUR-Lex →

L’annexe I de la décision d’exécution (UE) 2023/2723 est modifiée comme suit:

1) Les lignes 139, 198, 221, 299 bis et 517 sont supprimées.

2) Les lignes suivantes sont insérées dans un ordre séquentiel:

| No | Référence de la norme

| «139 bis |

EN IEC 60238:2018

Douilles à vis Edison pour lampes

EN IEC 60238:2018/A1:2018

EN IEC 60238:2018/A2:2021»

| «198 bis |

EN IEC 60335-2-51:2023

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-51: Règles particulières pour les pompes de circulation fixes pour installations de chauffage et de distribution d’eau

EN IEC 60335-2-51:2023/A11:2023»

| «221 bis |

EN IEC 60335-2-84:2021

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-84: Exigences particulières pour les appareils de toilettes

EN IEC 60335-2-84:2021/A11:2021

EN IEC 60335-2-84:2021/A12:2023»

| «299 ter |

EN 60670-21:2007

Boîtes et enveloppes pour appareillage électrique pour installations électriques fixes pour usages domestiques et analogues — Partie 21: Règles particulières concernant les boîtes et enveloppes avec dispositifs de suspension

EN 60670-21:2007/A11:2023

EN 60670-21:2007/A1:2023»

| «517 bis |

EN IEC 61851-1:2019

Système de charge conductive pour véhicules électriques — Partie 1: Exigences générales

EN IEC 61851-1:2019/AC:2023-12»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024D2764. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).