Décision d’exécution (UE) 2024/2904 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 14/11/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2024/2904
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2024/2904
VersionVersion d'origine (CELEX 32024D2904)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2024/2904EUR-Lex →

Dans l’annexe de la décision d’exécution (UE) 2019/450, les lignes suivantes sont insérées dans un ordre séquentiel suivant l’ordre des numéros de référence:

| «020096-00-0405 | Blocs-portes intérieurs sans caractéristiques de résistance au feu ni de désenfumage en profilés d’acier»

| «040635-01-1201 | Isolation thermique et/ou acoustique basée sur un matériau en vrac de polystyrène expansé et/ou extrudé lié (remplaçant la spécification technique “EAD 040635-00-1201”)»

| «041669-00-1201 | Panneau d’isolation thermique en aérogel de silice ou de polyuréthane sur un matériau de support»

| «042232-00-0503 | Intercalaire flexible pour la réduction de la transmission indirecte acoustique et/ou vibratoire»

| «090078-00-0504 | Dalle multicouche en céramique pour revêtements muraux et sols»

| «130647-00-0304 | Bloc spécial lamellé-collé»

| «130767-00-0603 | Fixations de type goujon à base de bois»

| «150007-01-0301 | Ciment portland à la pouzzolane à usage tropical (remplaçant la spécification technique “150007-00-0301”)»

| «150052-00-0301 | Ciment blanc d’aluminates de calcium à haute teneur en alumine»

| «160088-00-0102 | Kit pour clous de roche et de sol — Kit avec barres creuses pour clous autoforants — Barres creuses de tubes en acier sans soudure»

| «160208-00-0301 | Éléments de renfort à double tête en S pour augmenter la résistance au poinçonnement et au cisaillement de semelles et de dalles de sol»

| «180037-00-0706 | Kit de clapet anti-retour en plastique pour insertion dans des systèmes de drainage par gravité»

| «180040-00-0704 | Séparateur d’eaux usées à l’intérieur d’un bâtiment»

| «180041-00-0704 | Kits de modernisation pour petites stations d’épuration»

| «190021-00-0502 | Pavés autobloquants en plastique recyclé»

| «200006-00-0302 | Filets de câbles avec éléments de fixation»

| «260057-00-0303 | Grille en fibre inorganique pour le renforcement de chape à base de ciment, anhydrite ou résine»

| «300021-00-0404 | Vitrage isolant sous vide»

| «300031-00-0404 | Vitrage isolant à égalisation de pression»

| «330008-04-0601 | Traverses d’ancrage (remplaçant la spécification technique “EAD 330008-03-0601”)»

| «332001-01-0602 |

Systèmes de serrage pour l’assemblage d’éléments préfabriqués en béton

(remplaçant la spécification technique “EAD 332001-00-0602”)»

| «332589-01-0601 | Système de boucle de brin pour la jonction d’éléments en béton préfabriqués et coulés sur place (remplaçant la spécification technique “EAD 332589-00-0601”)»

| «332700-00-0601 | Vis à béton pour la fixation de panneaux sandwich»

| «340451-00-0104 | Système collé extérieurement en treillis de fibre de verre AR, raccords et mortier pour le renforcement d’éléments de maçonnerie et de béton armé»

| «340503-00-1106 | Unités de construction préfabriquées résistantes au feu»

| «360001-02-0803 | Systèmes de ventilation en laine minérale avec parements à l’extérieur et à l’intérieur (remplaçant la spécification technique “EAD 360001-01-0803”)»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024D2904. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).