Décision (UE) 2024/2938 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 14/11/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (UE) 2024/2938
IntituléANNEXE II — Bilan annuel de la BCE
RattachementDécision (UE) 2024/2938
VersionVersion d'origine (CELEX 32024D2938)
RéférenceAnnexe II de la décision (UE) 2024/2938EUR-Lex →

| [en millions d’EUR]

| Actif | Exercice sous revue | Exercice précédent | Passif | Exercice sous revue | Exercice précédent

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1. Avoirs et créances en or

2. Créances en devises sur des non-résidents de la zone euro

2. 1. Créances sur le FMI

2. 2. Comptes auprès de banques, titres, prêts et autres actifs en devises

3. Créances en devises sur des résidents de la zone euro

4. Créances en euros sur des non-résidents de la zone euro

4. 1. Comptes auprès de banques, titres et prêts

4. 2. Facilité de crédit consentie dans le cadre du MCE II

5. Concours en euros à des établissements de crédit de la zone euro liés aux opérations de politique monétaire

5. 1. Opérations principales de refinancement

5. 2. Opérations de refinancement à plus long terme

5. 3. Cessions temporaires de réglage fin

5. 4. Cessions temporaires à des fins structurelles

5. 5. Facilité de prêt marginal

5. 6. Appels de marge versés

6. Autres créances en euros sur des établissements de crédit de la zone euro

7. Titres en euros émis par des résidents de la zone euro

7. 1. Titres détenus à des fins de politique monétaire

7. 2. Autres titres

8. Créances en euros sur des administrations publiques

9. Créances intra-Eurosystème

9. 1. Créances liées à TARGET (nettes)

9. 2. Créances relatives à la répartition des billets en euros au sein de l’Eurosystème

9. 3. Autres créances sur l’Eurosystème (nettes)

10. Valeurs en cours de recouvrement

11. Autres actifs

11. 1. Pièces de la zone euro

11. 2. Immobilisations corporelles et incorporelles

11. 3. Autres actifs financiers

11. 4. Écarts de réévaluation sur instruments de hors bilan

11. 5. Produits à recevoir et charges payées d’avance

11. 6. Divers

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1. Billets en circulation

2. Engagements en euros envers des établissements de crédit de la zone euro liés aux opérations de politique monétaire

2. 1. Comptes courants (y compris les réserves obligatoires)

2. 2. Facilité de dépôt

2. 3. Reprises de liquidités en blanc

2. 4. Cessions temporaires de réglage fin

2. 5. Appels de marge reçus

3. Autres engagements en euros envers des établissements de crédit de la zone euro

4. Certificats de dette émis par la BCE

5. Engagements en euros envers d’autres résidents de la zone euro

5. 1. Administrations publiques

5. 2. Autres passifs

6. Engagements en euros envers des non-résidents de la zone euro

7. Engagements en devises envers des résidents de la zone euro

8. Engagements en devises envers des non-résidents de la zone euro

8. 1. Dépôts, comptes et autres engagements

8. 2. Facilité de crédit contractée dans le cadre du MCE II

9. Contrepartie des droits de tirage spéciaux alloués par le FMI

10. Engagements intra-Eurosystème

10. 1. Dettes au titre des avoirs de réserve transférés

10. 2. Engagements liés à TARGET (nets)

10. 3. Autres engagements envers l’Eurosystème (nets)

11. Valeurs en cours de recouvrement

12. Autres passifs

12. 1. Écarts de réévaluation sur instruments de hors bilan

12. 2. Charges à payer et produits constatés d’avance

12. 3. Divers

13. Provisions

13. 1. Provisions pour risques

13. 2. Autres provisions

14. Comptes de réévaluation

15. Capital et réserves

15. 1. Capital

15. 2. Réserves

16. Report à nouveau déficitaire

17. Bénéfice/(perte) de l’exercice

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| Total de l’actif | | | Total du passif | |

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024D2938. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).