Décision d’exécution (UE) 2024/2948 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 29/11/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2024/2948
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2024/2948
VersionVersion d'origine (CELEX 32024D2948)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2024/2948EUR-Lex →

Combinaisons substance active/type de produits non approuvées:

| Numéro d’entrée à l’annexe II du règlement (UE) no 1062/2014 | Dénomination de la substance | État membre rapporteur | Numéro CE | Numéro CAS | Type(s) de produits

| 1017 | Argent adsorbé sur du dioxyde de silicium (en tant que nanomatériau sous la forme d’un agrégat stable avec des particules primaires à l’échelle nanométrique) | SE | Non disponible | Non disponible | 9

| 554 | p-[(diiodométhyl)sulfonyl]toluène | CH | 243-468-3 | 20018-09-1 | 6, 7, 9, 10

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024D2948. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).