(4) L’avis du CER du 16 septembre 2021 concernant la toxicité du plomb pour l’environnement propose différentes options possibles pour actualiser la classification harmonisée du plomb en ce qui concerne la toxicité aquatique. Ces options permettent soit de disposer d’une seule entrée pour le plomb sous forme de poudre («poudre de plomb») et sous forme massive («plomb massif»), soit de conserver deux entrées distinctes, une pour chaque forme. Toutefois, étant donné que les données relatives au plomb massif indiquent une dissolution plus faible dans l’eau que celles relatives à la poudre de plomb, un calcul effectué conformément à l’annexe I, partie 4, du règlement (CE) no 1272/2008 conduit à une classification moins sévère pour le plomb massif. Il convient donc de modifier la classification existante de la toxicité aquatique pour la poudre de plomb en ce qui concerne le facteur M et d’introduire une classification différente de la toxicité aquatique pour le plomb massif.
Règlement délégué (UE) 2024/197 · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/10/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement délégué (UE) 2024/197
RattachementRèglement délégué (UE) 2024/197
Versionacte d'origine du 19/10/2023 (CELEX 32024R0197)
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