Article 1
L’annexe VI du règlement (CE) no 1272/2008 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement délégué (UE) 2024/197 de la Commission du 19 octobre 2023 modifiant le règlement (CE) no 1272/2008 en ce qui concerne la classification et l’étiquetage harmonisés de certaines substances (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 19/10/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement délégué (UE) 2024/197
Adopté le19 octobre 2023
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 8 considérants, 1 annexe
CELEX32024R0197
Considérants (8)
(1)
(1) Le tableau 3 figurant à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008 contient la liste des classifications et étiquetages harmonisés des substances dangereuses, établie sur la base des critères définis à l’annexe I, parties 2 à 5, dudit règlement.
(2)
(2) Des propositions visant à instaurer une classification et un étiquetage harmonisés de certaines substances ainsi qu’à actualiser la classification et l’étiquetage harmonisés de certaines autres substances ont été soumises à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»), conformément à l’article 37 du règlement (CE) no 1272/2008. Le comité d’évaluation des risques de l’Agence (CER), après avoir tenu compte des observations transmises par les parties concernées, a adopté les avis ci-après concernant ces propositions:
— avis du 18 mars 2021 concernant le 4-[1,1,1,3,3,3-hexafluoro-2-(4-hydroxyphényl)propan-2-yl] phénolate de benzyl(diéthylamino) diphénylphosphonium;
— avis du 18 mars 2021 concernant le benzyltriphénylphosphonium, sel avec 4,4’-[2,2,2-trifluoro-1-(trifluorométhyl)éthylidène]bis[phénol] (1:1);
— avis du 18 mars 2021 concernant la masse de réaction du 4,4’-[2,2,2-trifluoro-1-(trifluorométhyl)éthylidène]diphénol et du 4-[1,1,1,3,3,3-hexafluoro-2-(4-hydroxyphényl)propan-2-yl] phénolate de benzyl(diéthylamino)diphénylphosphonium (1:1);
— avis du 18 mars 2021 concernant la masse de réaction du 4,4’- [2,2,2-trifluoro-1-(trifluorométhyl)éthylidène] diphénol et du benzyltriphénylphosphonium, sel avec 4,4’-[2,2,2-trifluoro-1- (trifluorométhyl)éthylidène]diphénol (1:1);
— avis du 18 mars 2021 concernant le 4,4’- [2,2,2-trifluoro-1-(trifluorométhyl)éthylidène] diphénol; bisphénol AF;
— avis du 18 mars 2021 concernant le cinnamaldéhyde; 3-phénylprop-2-énal; aldéhyde cinnamique; cinnamal [1], (2E)-3-phénylprop-2-énal [2];
— avis du 18 mars 2021 concernant le benfluraline (ISO); N-butyl-N-éthyl-α,α,α-trifluoro-2,6-dinitro-p-toluidine;
— avis du 18 mars 2021 concernant le diisocyanate de 3,3’- diméthylbiphényl-4,4’-diyle;
— avis du 18 mars 2021 concernant le foramsulfuron (ISO); 2-{[(4,6-diméthoxypyrimidine-2-yl)carbamoyl]sulfamoyl}-4-formamido-N,N-diméthylbenzamide; 1-(4,6-diméthoxypyrimidine-2-yl)-3-(2-diméthylcarbamoyl-5-formamidophénylsulfonyl)urée;
— avis du 18 mars 2021 concernant l’acrylate d’éthyle;
— avis du 18 mars 2021 concernant l’acrylate de méthyle;
— propénoate de méthyle;
— avis du 18 mars 2021 concernant le méthacrylate de méthyle; 2-méthylprop-2-énoate de méthyle; 2-méthylpropénoate de méthyle;
— avis du 18 mars 2021 concernant la transfluthrine (ISO); (1R,3S)-3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de 2,3,5,6-tétrafluorobenzyle;
— avis du 18 mars 2021 concernant le méthacrylate d’allyle; 2-propénylester de l’acide 2-méthyl-2-propénoïque;
— avis du 18 mars 2021 concernant le chlorure de mépiquat (ISO); chlorure de 1,1-diméthylpipéridinium;
— avis du 10 juin 2021 concernant le triéthylamine;
— avis du 10 juin 2021 concernant le di-n-butylamine;
— avis du 10 juin 2021 concernant le 4-nitrosomorpholine;
— avis du 10 juin 2021 concernant le difenoconazole (ISO); 1-({2-[2-chloro-4-(4-chlorophénoxy)phényl]-4-méthyl-1,3-dioxolan-2-yl}méthyl)-1H-1,2,4-triazole; éther de 4-chlorophényle et de 3-chloro-4-[(2RS,4RS;2RS,4SR)-4-méthyl-2-(1H-1,2,4-triazol-1-ylméthyl)-1,3-dioxolan-2-yl]phényle;
— avis du 10 juin 2021 concernant le N, N-diméthyl-p-toluidine;
— avis du 10 juin 2021 concernant le chlorate de potassium;
— avis du 10 juin 2021 concernant le chlorate de sodium;
— avis du 10 juin 2021 concernant la masse de réaction du 1- (2,3-époxypropoxy)-2,2-bis [(2,3-époxypropoxy)méthyl) butane et du 1- (2,3-époxypropoxy)-2- [(2,3-époxypropoxy)méthyl)-2-hydroxyméthyl butane;
— avis du 10 juin 2021 concernant le métribuzine (ISO); 4-amino-6-tert-butyl-3-méthylthio-1,2,4-triazin-5(4H)-one; 4-amino-4,5-dihydro-6-(1,1-diméthyléthyl)-3-méthylthio-1,2,4-triazin-5-one;
— avis du 16 septembre 2021 concernant le carbonate de lithium [1] chlorure de lithium [2] hydroxyde de lithium [3];
— avis 16 septembre 2021 concernant le propylphosphonate de diméthyle;
— avis du 16 septembre 2021 concernant le maléate de dibutylétain;
— avis du 16 septembre 2021 concernant l’oxyde de dibutylétain;
— avis du 16 septembre 2021 concernant le clothianidine (ISO); (E)-1-(2-chloro-1,3-thiazol-5-ylméthyl)-3-méthyl-2-nitroguanidine;
— avis du 16 septembre 2021 concernant le cymoxanil (ISO); 2-cyano-N-[(éthylamino)carbonyl]-2-(méthoxyimino)acétamide;
— avis du 16 septembre 2021 concernant le nonylphénol, ramifié et linéaire, éthoxylé (d’une masse moléculaire moyenne < 352 g/mol) [comprend les ortho-isomères, les méta-isomères, les para-isomères ou toute combinaison de ces isomères];
— avis du 16 septembre 2021 concernant le nonylphénol, ramifié et linéaire, éthoxylé (avec 352 g/mol ≤ masse moléculaire moyenne < 704 g/mol) [comprend les ortho-isomères, les méta-isomères, les para-isomères ou toute combinaison de ces isomères];
— avis du 16 septembre 2021 concernant le nonylphénol, ramifié et linéaire, éthoxylé (avec 704 g/mol ≤ masse moléculaire moyenne ≤ 1 540 g/mol) [comprend les ortho-isomères, les méta-isomères, les para-isomères ou toute combinaison de ces isomères];
— avis du 16 septembre 2021 concernant le 1-phényléthan-1-one (1-phényléthylidène)hydrazone;
— avis du 16 septembre 2021 concernant le chlorure de 9-[2-(éthoxycarbonyl)phényl]-3,6-bis(éthylamino)-2,7-diméthylxanthylium; Basic Red 1;
— avis du 16 septembre 2021 concernant le picolinafène (ISO); N-(4-fluorophényl)-6-[3-(trifluorométhyl)phénoxy]pyridine-2-carboxamide; 4′-fluoro-6-[(α,α,α-trifluoro-m-tolyl)oxy]picolinanilide;
— avis du 16 septembre 2021 concernant le diuron (ISO); 3-(3,4-dichlorophényl)-1,1-diméthylurée;
— avis du 16 septembre 2021 concernant l’oxyde de diphényle (2,4,6-triméthylbenzoyl)phosphine;
— avis du 16 septembre 2021 concernant le sulfure d’hydrogène, l’hydrogène sulfuré;
— avis du 16 septembre 2021 concernant l’alcool benzylique;
— avis du 16 septembre 2021 concernant le résorcinol; 1,3-benzènediol;
— avis du 16 septembre 2021 concernant le 2,2’,6,6’-tétrabromo-4,4’-isopropylidènediphénol; tétrabromobisphénol-A;
— avis du 16 septembre 2021 concernant une réévaluation à la demande de la Commission en vue du réexamen de la classification harmonisée du plomb (environnement);
— avis du 26 novembre 2021 concernant le 2,2’-[[3-méthyl-4-[(4-nitrophényl)azo]phényl]imino]biséthanol;
— avis du 26 novembre 2021 concernant le 3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-tridécafluorooctan-1-ol;
— avis du 26 novembre 2021 concernant le 1,4-benzènediamine, mélange de N,N’-dérivés phényles et tolyles; masse de réaction de N-phényl,N’-o-tolyl-phénylène diamine, N,N’-diphényl-p-phénylène diamine et N,N’-di-o-tolyl-phénylène diamine;
— avis du 26 novembre 2021 concernant diméthacrylate de tétraméthylène;
— avis du 26 novembre 2021 concernant le bisméthacrylate de 7,7,9(ou 7,9,9)-triméthyl-4,13-dioxo-3,14-dioxa-5,12-diazahexadécane-1,16-diyl;
— avis du 26 novembre 2021 concernant le diméthacrylate de 2,2’-éthylènedioxydiéthyl;
— avis du 26 novembre 2021 concernant le bifénox (ISO); 5-(2,4-dichlorophénoxy)-2-nitrobenzoate de méthyle;
— avis du 26 novembre 2021 concernant le 4-méthylimidazole;
— avis du 26 novembre 2021 concernant le dioxyde de soufre;
— avis du 26 novembre 2021 concernant le 1,2-benzisothiazol-3(2H)-one; 1,2-benzisothiazolin-3-one;
— avis du 26 novembre 2021 concernant le bénalaxyl (ISO); N-(2,6-diméthylphényl)-N-(phénylacétyl)-DL-alaninate de méthyle.
(3)
(3) La Commission a reçu des informations complémentaires de la part des parties prenantes contestant l’évaluation scientifique exposée dans l’avis du CER du 26 novembre 2021 concernant le 1,4-benzènediamine, mélange de N,N’-dérivés phényles et tolyles, et dans l’avis du CER du 16 septembre 2021 concernant l’oxyde de dibutylétain. Les informations complémentaires ont été examinées et n’ont pas été jugées suffisantes pour mettre en doute l’analyse scientifique contenue dans les avis du CER. C’est pourquoi il convient d’instaurer la classification et l’étiquetage harmonisés des substances concernées sur la base de l’évaluation effectuée dans ces avis.
(4)
(4) L’avis du CER du 16 septembre 2021 concernant la toxicité du plomb pour l’environnement propose différentes options possibles pour actualiser la classification harmonisée du plomb en ce qui concerne la toxicité aquatique. Ces options permettent soit de disposer d’une seule entrée pour le plomb sous forme de poudre («poudre de plomb») et sous forme massive («plomb massif»), soit de conserver deux entrées distinctes, une pour chaque forme. Toutefois, étant donné que les données relatives au plomb massif indiquent une dissolution plus faible dans l’eau que celles relatives à la poudre de plomb, un calcul effectué conformément à l’annexe I, partie 4, du règlement (CE) no 1272/2008 conduit à une classification moins sévère pour le plomb massif. Il convient donc de modifier la classification existante de la toxicité aquatique pour la poudre de plomb en ce qui concerne le facteur M et d’introduire une classification différente de la toxicité aquatique pour le plomb massif.
(5)
(5) À la lumière des avis du CER, il convient donc d’instaurer ou d’actualiser la classification et l’étiquetage harmonisés des substances concernées sur la base de l’évaluation effectuée dans ces avis et des évaluations ultérieures.
(6)
(6) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 1272/2008 en conséquence.
(7)
(7) En ce qui concerne la classification du méthacrylate de méthyle en tant que sensibilisant respiratoire et la classification du carbonate de lithium, du chlorure de lithium et de l’hydroxyde de lithium comme substances toxiques pour la reproduction, la Commission a reçu des informations complémentaires de la part des parties prenantes après avoir obtenu les avis du CER du 18 mars 2021 et du 16 septembre 2021 concernant ces substances. Étant donné que ces nouvelles informations scientifiques nécessitent une évaluation plus approfondie par le CER, le méthacrylate de méthyle, le carbonate de lithium, le chlorure de lithium et l’hydroxyde de lithium recommandés dans les avis du CER ne devraient pas faire l’objet d’une classification et d’un étiquetage harmonisés à ce stade.
(8)
(8) Le respect des classifications harmonisées nouvelles ou actualisées ne devrait pas être exigé immédiatement, étant donné qu’un certain délai sera nécessaire pour que les fournisseurs puissent adapter l’étiquetage et l’emballage des substances et mélanges aux classifications nouvelles ou actualisées et écouler leurs stocks de substances soumises aux exigences réglementaires antérieures. Ce délai est également nécessaire pour laisser le temps aux fournisseurs de prendre les mesures qui s’imposent pour faire en sorte que les autres exigences légales continuent d’être respectées à la suite des modifications apportées en vertu du présent règlement. Il convient toutefois de donner aux fournisseurs qui le souhaitent la possibilité d’appliquer les classifications harmonisées nouvelles ou actualisées et d’adapter en conséquence l’étiquetage et l’emballage avant la date d’application du présent règlement, afin de garantir un niveau élevé de protection de la santé humaine et de l’environnement et d’offrir une flexibilité suffisante aux fournisseurs,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 1er septembre 2025.
Toutefois, les fournisseurs peuvent déjà, avant cette date, classer, étiqueter et emballer les substances et les mélanges conformément au règlement (CE) no 1272/2008 tel que modifié par le présent règlement.
Annexes
Annexe
ANNEXE
À l’annexe VI du règlement (CE) no 1272/2008, troisième partie, le tableau 3 est modifié comme suit:
1) les entrées suivantes sont insérées selon l’ordre des numéros index correspondant à chaque entrée:
| Numéro index | Nom chimique | Numéro CE | Numéro CAS | Classification | Étiquetage | Limites de concentration spécifiques, facteurs M et ETA | Notes
| Code(s) des classes et catégories de danger | Code(s) des mentions de danger | Code(s) des pictogrammes, mentions d’avertissement | Code(s) des mentions de danger | Code(s) des mentions additionnelles de danger
| «015-204-00-5 | 4-[1,1,1,3,3,3-hexafluoro-2- (4-hydroxyphényl)propan-2-yl] phénolate de benzyl(diéthylamino) diphénylphosphonium | 479-100-5 | 577705-90-9 | Repr. 1B | H360F |
GHS08
Dgr
| H360F» | | |
| «015-205-00-0 | benzyltriphénylphosphonium, sel avec 4,4 ’-[2,2,2-trifluoro-1-(trifluorométhyl)éthylidène]bis[phénol] (1:1) | 278-305-5 | 75768-65-9 | Repr. 1B | H360F |
GHS08
Dgr
| H360F» | | |
| «015-206-00-6 | masse de réaction du 4,4’-[2,2,2-trifluoro-1- (trifluorométhyl)éthylidène]diphénol et du 4-[1,1,1,3,3,3-hexafluoro-2-(4-hydroxyphényl)propan-2-yl] phénolate de benzyl(diéthylamino)diphénylphosphonium (1:1) | – | – | Repr. 1B | H360F |
GHS08
Dgr
| H360F» | | |
| 0«015-207-00-1 | masse de réaction du 4,4’-[2,2,2-trifluoro-1-(trifluorométhyl)éthylidène]diphénol et du benzyltriphénylphosphonium, sel avec 4,4’-[2,2,2-trifluoro-1-(trifluorométhyl)éthylidène]diphénol (1:1) | – | – | Repr. 1B | H360F |
GHS08
Dgr
| H360F» | | |
| «015-208-00-7 | propylphosphonate de diméthyle | 242-555-3 | 18755-43-6 |
Muta. 1B
Repr. 1B
|
H340
H360Df
|
GHS08
Dgr
|
H340
H360Df»
| | |
| «050-034-00-5 | maléate de dibutylétain | 201-077-5 | 78-04-6 |
Muta. 2
Repr. 1B
Acute Tox. 2
Acute Tox. 4
STOT RE 1
Skin Corr. 1
Eye Dam. 1
|
H341
H360FD
H330
H302
H372 (système immunitaire)
H314
H318
|
GHS08
GHS06
GHS05
Dgr
|
H341
H360FD
H330
H302
H372 (système immunitaire)
H314
| |
inhalation:
ETA = 0,317 mg/l (poussières ou brouillards)
oral:
ETA = 510 mg/kg pc»
|
| «050-035-00-0 | oxyde de dibutylétain | 212-449-1 | 818-08-6 |
Muta. 2
Repr. 1B
Acute Tox. 3
STOT RE 1
Skin Irrit. 2
Eye Dam. 1
|
H341
H360FD
H301
H372 (système immunitaire)
H315
H318
|
GHS08
GHS06
GHS05
Dgr
|
H341
H360FD
H301
H372 (système immunitaire)
H315
H318
| |
oral:
ETA = 170 mg/kg pc»
|
| «603-244-00-1 | masse de réaction du 1-(2,3-époxypropoxy)-2,2-bis [(2,3-époxypropoxy)méthyl) butane et du 1-(2,3-époxypropoxy)-2- [(2,3-époxypropoxy)méthyl)-2-hydroxyméthyl butane | – | – |
Muta. 2
Repr. 1B
|
H341
H360F
|
GHS08
Dgr
|
H341
H360F»
| | |
| «603-245-00-7 | 2,2’-[[3-méthyl-4-[(4-nitrophényl)azo]phényl]imino]biséthanol | 221-665-5 | 3179-89-3 | Skin Sens. 1 | H317 |
GHS07
Wng
| H317» | | |
| «603-246-00-2 | 3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-tridécafluorooctan-1-ol | 211-477-1 | 647-42-7 |
STOT RE 2
Aquatic Chronic 1
|
H373 (dents, os)
H410
|
GHS08
GHS09
Wng
|
H373 (dents, os)
H410
| | M = 1» |
| «604-099-00-7 | 4,4’- [2,2,2-trifluoro-1-(trifluorométhyl)éthylidène]diphénol; bisphénol AF | 216-036-7 | 1478-61-1 | Repr. 1B | H360F |
GHS08
Dgr
| H360F» | | |
| «604-100-00-0 | nonylphénol, ramifié et linéaire, éthoxylé (d’une masse moléculaire moyenne ≤ 1 540 g/mol) [comprend les ortho-isomères, les méta-isomères, les para-isomères ou toute combinaison de ces isomères] |
500-315-8
500-024-6
500-045-0
500-209-1
248-762-5
243-816-4
248-291-5
- 230-770-5 248-743-1 247-555-7 248-293-6
- et autres
|
127087-87-0
9016-45-9
26027-38-3
68412-54-4
27986-36-3
20427-84-3
27176-93-8
1119449-38-5 7311-27-5 27942-27-4 26264-02-8 27177-05-5 14409-72-4 et autres
|
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H400
H410
|
GHS09
Wng
| H410 | |
M = 1
M = 10»
|
| «606-155-00-6 |
cinnamaldéhyde; 3-phénylprop-2-énal;
aldéhyde cinnamique; cinnamal; [1]
(2E)-3-phénylprop-2-énal [2]
| 203-213-9 [1] - [2] | 104-55-2 [1] 14371-10-9 [2] | Skin Sens. 1A | H317 |
GHS07
Wng
| H317 | | Skin Sens. 1; H317: C ≥ 0,01 %» |
| «607-766-00-0 | diméthacrylate de tétraméthylène | 218-218-1 | 2082-81-7 | Skin Sens. 1B | H317 |
GHS07
Wng
| H317» | | |
| «607-767-00-6 | bisméthacrylate de 7,7,9(ou 7,9,9)-triméthyl-4,13-dioxo-3,14-dioxa-5,12-diazahexadécane-1,16-diyl | 276-957-5 | 72869-86-4 | Skin Sens. 1B | H317 |
GHS07
Wng
| H317» | | |
| «607-768-00-1 | diméthacrylate de 2,2 ’-éthylènedioxydiéthyl | 203-652-6 | 109-16-0 | Skin Sens. 1B | H317 |
GHS07
Wng
| H317» | | |
| «607-769-00-7 | bifénox (ISO); 5-(2,4-dichlorophénoxy)-2-nitrobenzoate de méthyle | 255-894-7 | 42576-02-3 |
Acute Tox. 4
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H302
H400
H410
|
GHS07
GHS09
Wng
|
H302
H410
| |
oral:
ETA = 1 500 mg/kg pc
M = 1 000
M = 1 000»
|
| «612-295-00-9 | benfluraline (ISO); N-butyl-N-éthyl-α,α,α-trifluoro-2,6-dinitro-p-toluidine | 217-465-2 | 1861-40-1 |
Carc. 2
Repr. 2
Skin Irrit. 2
Eye Irrit. 2
Skin Sens. 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H351
H361d
H315
H319
H317
H400
H410
|
GHS08
GHS07
GHS09
Wng
|
H351
H361d
H315
H319
H317
H410
| |
M = 10
M = 10»
|
| «612-296-00-4 | N,N-diméthyl-p-toluidine | 202-805-4 | 99-97-8 |
Carc. 1B
Acute Tox. 4
Acute Tox. 3
STOT RE 2
Aquatic Chronic 3
|
H350
H332
H301
H373 (système sanguin, voies respiratoires)
H412
|
GHS08
GHS06
Dgr
|
H350
H332
H301
H373 (système sanguin, voies respiratoires)
H412
| |
inhalation:
ETA = 1,4 mg/l (poussières ou brouillards)
oral:
ETA = 140 mg/kg pc»
|
| «612-297-00-X | 1-phényléthan-1-one (1-phényléthylidène)hydrazone | 211-979-0 | 729-43-1 | Skin Sens. 1 | H317 |
GHS07
Wng
| H317» | | |
| «612-298-00-5 | 1,4-benzènediamine, mélange de N,N’-dérivés phényles et tolyles; | 273-227-8 | 68953-84-4 |
Repr. 1B
Skin Sens. 1
|
H360FD
H317
|
GHS08
GHS07
Dgr
|
H360FD
H317»
| | |
| «613-346-00-8 | 4-nitrosomorpholine | – | 59-89-2 |
Carc. 1B
Muta. 2
STOT RE 1
|
H350
H341
H372 (foie)
|
GHS08
Dgr
|
H350
H341
H372 (foie)
| | Carc. 1B; H350: C ≥ 0,001 %» |
| «613-347-00-3 | difenoconazole (ISO); 1-({2-[2-chloro-4-(4-chlorophénoxy)phényl]-4-méthyl-1,3-dioxolan-2-yl}méthyl)-1H-1,2,4-triazole; éther de 4-chlorophényle et de 3-chloro-4-[(2RS,4RS;2RS,4SR)-4-méthyl-2-(1H-1,2,4-triazol-1-ylméthyl)-1,3-dioxolan-2-yl]phényle | – | 119446-68-3 |
Carc. 2
Acute Tox. 4
Eye Irrit. 2
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H351
H302
H319
H400
H410
|
GHS08
GHS07
GHS09
Wng
|
H351
H302
H319
H410
| |
oral:
ETA = 1 450 mg/kg pc
M = 10
M = 10»
|
| «613-348-00-9 | chlorure de 9-[2-(éthoxycarbonyl)phényl]-3,6-bis(éthylamino)-2,7-diméthylxanthylium; Basic Red 1 | 213-584-9 | 989-38-8 |
Acute Tox. 3
Eye Dam. 1
Skin Sens. 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H301
H318
H317
H400
H410
|
GHS06
GHS05
GHS09
Dgr
|
H301
H318
H317
H410
| |
oral:
ETA = 280 mg/kg pc
M = 10
M = 1»
|
| «613-349-00-4 | 4-méhylimidazole | 212-497-3 | 822-36-6 |
Carc. 1B
Repr. 1B
|
H350
H360Fd
|
GHS08
Dgr
|
H350
H360Fd»
| | |
| «615-051-00-X | diisocyanate de 3,3’-diméthylbiphényl-4,4’-diyle | 202-112-7 | 91-97-4 |
Carc. 2
Resp. Sens. 1
Skin Sens. 1A
|
H351
H334
H317
|
GHS08
Dgr
|
H351
H334
H317
| | Skin Sens. 1A; H317: C ≥ 0001 %» |
| «616-241-00-5 | foramsulfuron (ISO); 2-{[(4,6-diméthoxypyrimidine-2-yl)carbamoyl]sulfamoyl}-4-formamido-N,N-diméthylbenzamide; 1-(4,6-diméthoxypyrimidine-2-yl)-3-(2-diméthylcarbamoyl-5-formamidophénylsulfonyl)urée | - | 173159-57-4 |
Carc. 2
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H351
H400
H410
|
GHS08
GHS09
Wng
|
H351
H410
| |
M = 1 000
M = 100»
|
| «616-242-00-0 | picolinafène (ISO); N-(4-fluorophényl)-6-[3-(trifluorométhyl)phénoxy]pyridine-2-carboxamide; 4′-fluoro-6-[(α,α,α-trifluoro-m-tolyl)oxy]picolinanilide | – | 137641-05-5 |
STOT RE 2
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H373 (système sanguin, thyroïde)
H400
H410
|
GHS08
GHS09
Wng
|
H373 (système sanguin, thyroïde)
H410
| |
M = 1 000
M = 1 000»
|
2) les entrées correspondant aux numéros index 006-015-00-9; 015-203-00-X; 016-001-00-4; 016-011-00-9; 017-004-00-3; 017-005-00-9; 082-013-00-1; 082-014-00-7; 603-057-00-5; 604-010-00-1; 604-074-00-0; 606-034-00-8; 607-032-00-X; 607-034-00-0; 607-223-00-8; 607-246-00-3; 612-004-00-5; 612-049-00-0; 612-056-00-9; 613-088-00-6; 613-127-00-7; 613-307-00-5; 616-035-00-5; 616-104-00-X sont respectivement remplacées par les entrées suivantes:
| Numéro index | Nom chimique | Numéro CE | Numéro CAS | Classification | Étiquetage | Limites de concentration spécifiques, facteurs M et ETA | Notes
| Code(s) des classes et catégories de danger | Code(s) des mentions de danger | Code(s) des pictogrammes, mentions d’avertissement | Code(s) des mentions de danger | Code(s) des mentions additionnelles de danger
| «006-015-00-9 | diuron (ISO); 3-(3,4-dichlorophényl)-1,1-diméthylurée | 206-354-4 | 330-54-1 |
Carc. 1B
STOT RE 2
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H350
H373 (système sanguin)
H400
H410
|
GHS08
GHS09
Dgr
|
H350
H373 (système sanguin)
H410
| |
M = 100
M = 100»
|
| «015-203-00-X | oxyde de diphényl(2,4,6-triméthylbenzoyl)phosphine | 278-355-8 | 75980-60-8 |
Repr. 1B
Skin Sens. 1B
|
H360Fd
H317
|
GHS08
GHS07
Dgr
|
H360Fd
H317»
| | |
| «016-001-00-4 | sulfure d’hydrogène, hydrogène sulfuré | 231-977-3 | 04/06/7783 |
Flam. Gas 1A
Press. Gas
Acute Tox. 2
Aquatic Acute 1
|
H220
H330
H400
|
GHS02
GHS06
GHS09
Dgr
|
H220
H330
H400
| | inhalation: ETA = 440 ppmV (gaz) | U»
| «016-011-00-9 | dioxyde de soufre; anhydride sulfureux | 231-195-2 | 7446-09-5 |
Press. Gas
Acute Tox. 3
STOT SE 1
Skin. Corr. 1B
|
H331
H370 (système respiratoire) (inhalation)
H314
|
GHS04
GHS06
GHS08
GHS05
Dgr
|
H331
H370 (système respiratoire) (inhalation)
H314
| | inhalation: ETA = 1 000 ppmV (gaz) | U,5»
| «017-004-00-3 | chlorate de potassium | 223-289-7 | 3811-04-9 |
Ox. Sol. 1
Acute Tox. 3
|
H271
H301
|
GHS03
GHS06
Dgr
|
H271
H301
| | oral: ETA = 100 mg/kg pc» |
| «017-005-00-9 | chlorate de sodium | 231-887-4 | 7775-09-9 |
Ox. Sol. 1
Acute Tox. 3
|
H271
H301
|
GHS03
GHS06
Dgr
|
H271
H301
| | oral: ETA = 100 mg/kg pc» |
| «082-013-00-1 |
poudre de plomb;
[diamètre des particules < 1 mm]
| 231-100-4 | 7439-92-1 |
Repr. 1A
Lact.
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H360FD
H362
H400
H410
|
GHS08
GHS09
Dgr
|
H360FD
H362
H410
| |
Repr. 1A;
H360D: C ≥ 0,03 %
M = 10
M = 100»
|
| «082-014-00-7 |
plomb massif:
[diamètre des particules ≥ 1 mm]
| 231-100-4 | 7439-92-1 |
Repr. 1A
Lact.
Aquatic Chronic 1
|
H360FD
H362
H410
|
GHS08
GHS09
Dgr
|
H360FD
H362
H410
| | M = 10» |
| «603-057-00-5 | alcool benzylique | 202-859-9 | 100-51-6 |
Acute Tox. 4
Eye Irrit. 2
Skin Sens. 1B
|
H302
H319
H317
|
GHS07
Wng
|
H302
H319
H317
| | oral: ETA = 1 200 mg/kg pc» |
| «604-010-00-1 | résorcinol; 1,3-benzènediol | 203-585-2 | 108-46-3 |
Acute Tox. 4
STOT SE 1
Skin Irrit. 2
Eye Irrit. 2
Skin Sens. 1B
Aquatic Acute 1
|
H302
H370 (système nerveux)
H315
H319
H317
H400
|
GHS07
GHS08
GHS09
Dgr
|
H302
H370 (système nerveux)
H315
H319
H317
H400
| |
oral: ETA = 500 mg/kg pc
M = 1»
|
| «604-074-00-0 | 2,2′,6,6′-tétrabromo-4,4′-isopropylidènediphénol; tétrabromobisphénol-A | 201-236-9 | 79-94-7 |
Carc. 1B
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H350
H400
H410
|
GHS08
GHS09
Dgr
|
H350
H410»
| | |
| «606-034-00-8 | métribuzine (ISO); 4-amino-6-tert-butyl-3-méthylthio-1,2,4-triazin-5(4H)-one; 4-amino-4,5-dihydro-6-(1,1-diméthyléthyl)-3-méthylthio-1,2,4-triazin-5-one | 244-209-7 | 21087-64-9 |
Acute Tox. 4
STOT RE 2
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H302
H373 (système sanguin)
H400
H410
|
GHS07
GHS08
GHS09
Wng
|
H302
H373 (système sanguin)
H410
| |
oral: ETA = 320 mg/kg pc
M = 10
M = 10»
|
| «607-032-00-X | acrylate d’éthyle | 205-438-8 | 140-88-5 |
Flam. Liq. 2
Acute Tox. 3
Acute Tox. 4
Acute Tox. 4
STOT SE 3
Skin Irrit. 2
Eye Irrit. 2
Skin Sens. 1
|
H225
H331
H312
H302
H335
H315
H319
H317
|
GHS02
GHS06
Dgr
|
H225
H331
H312
H302
H335
H315
H319
H317
| |
inhalation: ETA = 9 mg/l (vapeurs)
voie cutanée: ETA = 1 800 mg/kg pc
oral: ETA = 1 120 mg/kg pc
STOT SE 3; H335: C ≥ 5 %
Skin Irrit. 2; H315: C ≥ 5 %
Eye Irrit. 2; H319: C ≥ 5 %
| D»
| «607-034-00-0 |
acrylate de méthyle;
propénoate de méthyle
| 202-500-6 | 96-33-3 |
Flam. Liq. 2
Acute Tox. 3
Acute Tox. 4
Acute Tox. 4
STOT SE 3
Skin Irrit. 2
Eye Irrit. 2
Skin Sens. 1
|
H225
H331
H312
H302
H335
H315
H319
H317
|
GHS02
GHS06
Dgr
|
H225
H331
H312
H302
H335
H315
H319
H317
| |
inhalation: ETA = 3 mg/l (vapeurs)
voie cutanée: ETA = 1 100 mg/kg pc
oral: ETA = 500 mg/kg pc
| D»
| «607-223-00-8 | transfluthrine (ISO); (1R,3S)-3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de 2,3,5,6-tétrafluorobenzyle | 405-060-5 | 118712-89-3 |
Carc. 2
Acute Tox. 4
STOT SE 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H351
H302
H370 (système nerveux)
H400
H410
|
GHS08
GHS07
GHS09
Wng
|
H351
H302
H370 (système nerveux)
H410
| EUH066 |
oral: ETA = 580 mg/kg pc
M = 1 000
M = 1 000»
|
| «607-246-00-3 |
méthacrylate d’allyle;
2-propénylester de l’acide 2-méthyl-2-propénoïque
| 202-473-0 | 96-05-9 |
Flam. Liq. 3
Acute Tox. 2
Acute Tox. 3
Acute Tox. 4
Aquatic Acute 1
|
H226
H330
H311
H302
H400
|
GHS02
GHS06
GHS09
Dgr
|
H226
H330
H311
H302
H400
| |
inhalation: ETA = 1,5 mg/l (vapeurs)
voie cutanée: ETA = 300 mg/kg pc
oral: ETA = 400 mg/kg pc»
|
| «612-004-00-5 | triéthylamine | 204-469-4 | 121-44-8 |
Flam. Liq. 2
Acute Tox. 3
Acute Tox. 3
Acute Tox. 3
Skin Corr. 1A
Eye Dam. 1
|
H225
H331
H311
H301
H314
H318
|
GHS02
GHS06
GHS05
Dgr
|
H225
H331
H311
H301
H314
| |
inhalation: ETA = 7,2 mg/l (vapeurs)
voie cutanée: ETA = 300 mg/kg pc
oral: ETA = 100 mg/kg pc STOT SE 3; H335: C ≥ 1 %»
|
| «612-049-00-0 | di-n-butylamine | 203-921-8 | 111-92-2 |
Flam. Liq. 3
Acute Tox. 2
Acute Tox. 3
Acute Tox. 3
Skin Corr. 1B
Eye Dam. 1
|
H226
H330
H311
H301
H314
H318
|
GHS02
GHS06
GHS05
Dgr
|
H226
H330
H311
H301
H314
| EUH 071 |
inhalation: ETA = 1,2 mg/l (vapeurs) voie cutanée: ETA = 300 mg/kg pc
oral: ETA = 220 mg/kg pc»
|
| «612-056-00-9 |
N,N-diméthyl-m-toluidine; [1]
N,N-diméthyl-o-toluidine [2]
| 204-495-6 [1] 210-199-8 [2] | 121-72-2 [1] 609-72-3 [2] | Acute Tox. 3 * Acute Tox. 3 * Acute Tox. 3 * STOT RE 2 * Aquatic Chronic 3 |
H331
H311
H301
H373 **
H412
|
GHS06 GHS08
Dgr
|
H331
H311
H301
H373 **
H412
| | * | C»
| «613-088-00-6 | 1,2-benzisothiazol-3(2H)-one; 1,2-benzisothiazolin-3-one | 220-120-9 | 2634-33-5 |
Acute Tox. 2
Acute Tox. 4
Skin Irrit. 2
Eye Dam. 1
Skin Sens. 1A
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H330
H302
H315
H318
H317
H400
H410
|
GHS06
GHS05
GHS09
Dgr
|
H330
H302
H315
H318
H317
H410
| |
inhalation:
ETA = 0,21 mg/l (poussières ou brouillards)
oral: ETA = 450 mg/kg pc
Skin Sens. 1A; H317: C ≥ 0,036 %
M = 1
M = 1»
|
| «613-127-00-7 | chlorure de mépiquat (ISO); chlorure de 1,1-diméthylpipéridinium | 246-147-6 | 24307-26-4 |
Acute Tox. 4
Acute Tox. 3
Aquatic Chronic 3
|
H332
H301
H412
|
GHS06
Dgr
|
H332
H301
H412
| |
inhalation: ETA = 2,8 mg/l (poussières ou brouillards)
oral:
ETA = 270 mg/kg pc»
|
| «613-307-00-5 | clothianidine (ISO); (E)-1-(2-chloro-1,3-thiazol-5-ylméthyl)-3-méthyl-2-nitroguanidine | 433-460-1 | 210880-92-5 |
Repr. 2
Acute Tox. 4
STOT SE 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H361f
H302
H370 (système nerveux)
H400
H410
|
GHS08
GHS07
GHS09
Dgr
|
H361f
H302
H370 (système nerveux)
H410
| |
oral: ATE = 390 mg/kg pc
M = 10
M = 100»
|
| «616-035-00-5 |
cymoxanil (ISO); 2-cyano-N-[(éthylamino)carbonyl]-2-(méthoxyimino)acétamide; [1]
(2E)-2-cyano-N-[(éthylamino)carbonyl]-2-(méthoxyimino)acétamide; [2]
|
261-043-0 [1]
- [2]
|
57966-95-7 [1]
166900-80-7 [2]
|
Repr. 2
Acute Tox. 4
STOT RE 2
Skin Sens. 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H361fd
H302
H373 (système sanguin, thymus, yeux)
H317
H400
H410
|
GHS08
GHS07
GHS09
Wng
|
H361fd
H302
H373 (système sanguin, thymus, yeux)
H317
H410
| |
oral: ATE = 360 mg/kg pc
M = 1
M = 1»
|
| «616-104-00-X | bénalaxyl (ISO); N-(2,6-diméthylphényl)-N-(phénylacétyl)-DL-alaninate de méthyle | 275-728-7 | 71626-11-4 |
Acute Tox. 4
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H302
H400
H410
|
GHS07
GHS09
Wng
|
H302
H410
| |
oral: ATE = 1 000 mg/kg pc
M = 1
M = 1»
|