Règlement d’exécution (UE) 2024/221 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 11/02/2026 (consolidation EUR-Lex 02024R0221-20260211, la plus récente en français ; acte d'origine du 12/01/2024).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/221
IntituléRenouvellement d’autorisation
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/221
VersionConsolidée au 11/02/2026 (CELEX 02024R0221-20260211)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2024/221EUR-Lex →

L’autorisation de la préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «améliorateurs de digestibilité», est renouvelée dans les conditions fixées dans ladite annexe.

Aller plus loin

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