(1) Pour «Pythium oligandrum, souche M1», «Trichoderma atroviride, souche AGR2» et «Trichoderma atroviride, souche AT10», aucune limite maximale applicable aux résidus (ci-après la «LMR») spécifique n’a été fixée. Par conséquent, pour ces substances actives, la valeur par défaut de 0,01 mg/kg fixée à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005 s’applique.
Règlement (UE) 2024/246 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/01/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2024/246
RattachementRèglement (UE) 2024/246
Versionacte d'origine du 16/01/2024 (CELEX 32024R0246)
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