Règlement (UE) 2024/248 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 16/01/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2024/248
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2024/248
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R0248)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2024/248EUR-Lex →

Au point B de l’annexe II de la directive 2002/46/CE, l’entrée suivante est insérée après l’entrée «Sel de sodium de l’édétate de fer (III)»:

«Tartrate-adipate d’hydroxyde de fer (nano)

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R0248. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).