Règlement d’exécution (UE) 2024/251 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 16/01/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/251
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/251
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R0251)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2024/251EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en UFC/kg de matière fraîche

| Catégorie des additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage

| 1k20717 | Lactiplantibacillus plantarum CNCM I-3235 |

Composition de l’additif

Préparation de Lactiplantibacillus plantarum CNCM I-3235 contenant au moins 5 × 1010 UFC/g d’additif

Caractérisation de la substance active

Cellules viables de Lactiplantibacillus plantarum CNCM I-3235

Méthode d’analyse

— Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement EN 15787

— Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697 ou séquençage de l’ADN

| Toutes les espèces animales | – | – | – |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage.

2. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 2 × 107 UFC/kg de matière fraîche.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 6 février 2034

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en UFC/kg de matière fraîche

| Catégorie des additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage

| 1k20722 | Lactiplantibacillus plantarum DSM 11672/CNCM I-3736 |

Composition de l’additif

Préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 11672/CNCM I-3736 contenant au moins 2 × 1010 UFC/g d’additif

Caractérisation de la substance active

Cellules viables de Lactiplantibacillus plantarum DSM 11672/CNCM I-3736

Méthode d’analyse

— Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement EN 15787

— Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697 ou séquençage de l’ADN

| Toutes les espèces animales | – | – | – |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage.

2. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 6 février 2034

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en UFC/kg de matière fraîche

| Catégorie des additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage

| 1k21009 | Pediococcus acidilactici CNCM I-3237 |

Composition de l’additif

Préparation de Pediococcus acidilactici CNCM I-3237 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif

Caractérisation de la substance active

Cellules viables de Pediococcus acidilactici CNCM I-3237

Méthode d’analyse

— Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement EN 15786

— Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP) – CEN/TS 17697 ou séquençage de l’ADN

| Toutes les espèces animales | – | – | – |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage.

2. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 5 × 107 UFC/kg de matière fraîche.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 6 février 2034

| 1k2104 | Pediococcus acidilactici DSM 11673/CNCM I-4622 |

Composition de l’additif

Préparation de Pediococcus acidilactici DSM 11673/CNCM I-4622 contenant au moins 3 × 109 UFC/g d’additif

Caractérisation de la substance active

Cellules viables de Pediococcus. acidilactici DSM 11673/CNCM I-4622

Méthode d’analyse

— Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement EN 15786

— Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697 ou séquençage de l’ADN

| Toutes les espèces animales | – | – | – |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage.

2. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 3 × 107 UFC/kg de matière fraîche.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection de la peau et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 6 février 2034

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en UFC/kg de matière fraîche

| Catégorie des additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage

| 1k2106 | Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455 |

Composition de l’additif

Préparation de Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455 contenant au moins 3 × 109 UFC/g d’additif

Caractérisation de la substance active

Cellules viables de Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455

Méthode d’analyse

— Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement EN 15786

— Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697 ou séquençage de l’ADN

| Toutes les espèces animales | – | – | – |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage.

2. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 3 × 107 UFC/kg de matière fraîche.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 6 février 2034

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en UFC/kg de matière fraîche

| Catégorie des additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage

| 1k2111 | Acidipropionibacterium acidipropionici CNCM I-4661 |

Composition de l’additif

Préparation d’Acidipropionibacterium acidipropionici CNCM I-4661 contenant au moins 1 × 108 UFC/g d’additif

Caractérisation de la substance active

Cellules viables d’Acidipropionibacterium acidipropionici CNCM I-4661

Méthode d’analyse

— Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement EN 15787

— Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697 ou séquençage de l’ADN

| Toutes les espèces animales | – | – | – |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage.

2. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 6 février 2034

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en UFC/kg de matière fraîche

| Catégorie des additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage

| 1k20739 | Lentilactobacillus. buchneri NCIMB 40788/CNCM I-4323 |

Composition de l’additif

Préparation de Lentilactobacillus buchneri NCIMB 40788/CNCM I-4323 contenant au moins 3 × 109 UFC/g d’additif

Caractérisation de la substance active

Cellules viables de Lentilactobacillus buchneri NCIMB 40788/CNCM I-4323

Méthode d’analyse

— Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement EN 15787

— Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP) – CEN/TS 17697 ou séquençage de l’ADN

| Toutes les espèces animales | – | – | – |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage.

2. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 6 février 2034

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en UFC/kg de matière fraîche

| Catégorie des additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage

| 1k20757 | Lentilactobacillus hilgardii CNCM I-4785 et Lentilactobacillus. buchneri CNCM I-4323/NCIMB 40788 |

Composition de l’additif

Préparation de Lentilactobacillus hilgardii CNCM I-4785 et Lentilactobacillus buchneri CNCM I-4323/NCIMB 40788 contenant au minimum 1,5 × 1011 UFC/g d’additif (ratio de 1:1).

Caractérisation de la substance active

Cellules viables de Lentilactobacillus hilgardii CNCM I-4785 et Lentilactobacillus buchneri CNCM I-4323/NCIMB 40788

Méthode d’analyse

— Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement EN 15787

— Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697 ou séquençage de l’ADN

| Toutes les espèces animales | – | – | – |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage.

2. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 3 × 108 UFC/kg (L. hilgardii CNCM I-4785 et L. buchneri CNCM I-4323/NCIMB 40788 à un ratio de 1:1) de matière fraîche facile ou modérément difficile à ensiler.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 6 février 2034

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R0251. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).