Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 16/01/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d’octroi et de renouvellement de cette autorisation.
(2) Les préparations de Lactiplantibacillus plantarum (précédemment désignée par le nom taxinomique Lactobacillus plantarum) CNCM I-3235 et de Lactiplantibacillus plantarum DSM 11672/CNCM I-3736 (précédemment désignée par le nom taxinomique Lactobacillus plantarum CNCM MA 18/5U) ont été autorisées en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales pour une période de 10 ans par le règlement d’exécution (UE) no 1065/2012 de la Commission.
(3) La préparation de Pediococcus acidilactici CNCM I-3237 a été autorisée pour une période de 10 ans en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales par le règlement d’exécution (UE) no 304/2014 de la Commission.
(4) Les préparations de Pediococcus acidilactici DSM 11673/CNCM I-4622 (précédemment désignée par le nom taxinomique Pediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M — DSM 11673) et de Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455 ont été autorisées en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales pour une période de 10 ans par le règlement d’exécution (UE) no 1119/2012 de la Commission.
(5) La préparation d’Acidipropionibacterium acidipropionici CNCM I-4661 (précédemment désignée par le nom taxinomique Propionibacterium acidipropionici CNCM MA 26/4U) a été autorisée pour une période de 10 ans en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales par le règlement d’exécution (UE) no 990/2012 de la Commission.
(6) La préparation de Lentilactobacillus buchneri (précédemment désignée par le nom taxinomique Lactobacillus buchneri) NCIMB 40788/CNCM I-4323 a été autorisée pour une période de 10 ans en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales par le règlement d’exécution (UE) no 1113/2013 de la Commission.
(7) Les préparations de Lentilactobacillus hilgardii (précédemment désignée par le nom taxinomique Lactobacillus hilgardii) CNCM I-4785 et Lentilactobacillus buchneri (précédemment désignée par le nom taxinomique Lactobacillus buchneri) CNCM I-4323/NCIMB 40788 ont été autorisées pour une période de 10 ans en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales par le règlement d’exécution (UE) 2019/764 de la Commission.
(8) Conformément à l’article 14, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003, une demande a été présentée en vue du renouvellement de l’autorisation des préparations de Lactiplantibacillus plantarum CNCM I-3235, Lactiplantibacillus plantarum DSM 11672/CNCM I-3736, Pediococcus acidilactici CNCM I-3237, Pediococcus acidilactici DSM 11673/CNCM I-4622, Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455, Acidipropionibacterium acidipropionici CNCM I-4661, Lentilactobacillus. buchneri NCIMB 40788/CNCM I-4323 ainsi que Lentilactobacillus hilgardii CNCM I-4785 et Lentilactobacillus. buchneri CNCM I-4323/NCIMB 40788 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales et de leur classement dans la catégorie des additifs technologiques et dans le groupe fonctionnel des additifs pour l’ensilage. Cette demande était accompagnée des informations et des documents requis à l’article 14, paragraphe 2, dudit règlement.
(9) Dans son avis du 31 janvier 2023, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que les préparations susmentionnées restaient sûres pour toutes les espèces animales, les consommateurs et l’environnement dans les conditions d’autorisation en vigueur. Elle a aussi conclu que les additifs devaient être considérés comme des sensibilisants respiratoires. En l’absence de données, aucune conclusion n’a pu être tirée sur la sensibilisation cutanée et le potentiel d’irritation cutanée et oculaire des additifs, sauf dans le cas de Pediococcus acidilactici DSM 11673/CNCM I-4622, qui est considéré comme non irritant pour la peau et les yeux. Elle a de surcroît conclu qu’il n’était pas nécessaire d’évaluer l’efficacité des additifs dans le contexte du renouvellement de l’autorisation.
(10) Le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003 a estimé que les conclusions et recommandations formulées lors des évaluations effectuées en ce qui concerne la méthode d’analyse des préparations de Lactiplantibacillus plantarum CNCM I-3235, Lactiplantibacillus plantarum DSM 11672/CNCM I-3736, Pediococcus acidilactici CNCM I-3237, Pediococcus acidilactici DSM 11673/CNCM I-4622, Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455, Acidipropionibacterium acidipropionici CNCM I-4661, Lentilactobacillus. buchneri NCIMB 40788/CNCM I-4323, Lentilactobacillus hilgardii CNCM I-4785 et Lentilactobacillus. buchneri CNCM I-4323/NCIMB 40788 en tant qu’additifs pour l’alimentation animale dans le cadre des précédentes autorisations étaient valables et applicables à la présente demande. Conformément à l’article 5, paragraphe 4, point c), du règlement (CE) no 378/2005 de la Commission, un rapport d’évaluation du laboratoire de référence n’est donc pas requis.
(11) Eu égard à ce qui précède, la Commission considère que les préparations de Lactiplantibacillus plantarum CNCM I-3235, Lactiplantibacillus plantarum DSM 11672/CNCM I-3736, Pediococcus acidilactici CNCM I-3237, Pediococcus acidilactici DSM 11673/CNCM I-4622, Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455, Acidipropionibacterium acidipropionici CNCM I-4661, Lentilactobacillus buchneri NCIMB 40788/CNCM I-4323, Lentilactobacillus hilgardii CNCM I-4785 et Lentilactobacillus. buchneri CNCM I-4323/NCIMB 40788 remplissent les conditions fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003. Il convient dès lors de renouveler l’autorisation de ces additifs. En outre, la Commission considère qu’il y a lieu de prendre des mesures de protection appropriées pour prévenir les effets néfastes dudit additif sur la santé de ses utilisateurs.
(12) À la suite du renouvellement de l’autorisation des préparations de Lactiplantibacillus plantarum CNCM I-3235, Lactiplantibacillus plantarum DSM 11672/CNCM I-3736, Pediococcus acidilactici CNCM I-3237, Pediococcus acidilactici DSM 11673/CNCM I-4622, Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455, Acidipropionibacterium acidipropionici CNCM I-4661, Lentilactobacillus buchneri NCIMB 40788/CNCM I-4323 ainsi que Lentilactobacillus hilgardii CNCM I-4785 et Lentilactobacillus buchneri CNCM I-4323/NCIMB 40788 en tant qu’additifs pour l’alimentation animale, il convient de modifier les règlements d’exécution (UE) no 1065/2012, (UE) no 1119/2012, (UE) no 1113/2013 et (UE) no 304/2014 et d’abroger les règlements d’exécution (UE) no 990/2012 et (UE) 2019/764.
(13) Étant donné qu’aucun motif de sécurité n’impose l’application immédiate des modifications des conditions d’autorisation des préparations de Lactiplantibacillus plantarum CNCM I-3235, Lactiplantibacillus plantarum DSM 11672/CNCM I-3736, Pediococcus acidilactici DSM 11673/CNCM I-4622, Acidipropionibacterium acidipropionici CNCM I-4661, Lentilactobacillus buchneri NCIMB 40788/CNCM I-4323 ainsi que Lentilactobacillus hilgardii CNCM I-4785 et Lentilactobacillus buchneri CNCM I-4323/NCIMB 40788, en ce qui concerne la modification taxonomique des micro-organismes qu’elles contiennent, il convient de prévoir une période transitoire pour permettre aux parties intéressées de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront du renouvellement des autorisations.
(14) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Renouvellement de l’autorisation
L’autorisation des préparations spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des «additifs technologiques» et au groupe fonctionnel des «additifs pour l’ensilage», est renouvelée dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Modification du règlement d’exécution (UE) no 1065/2012
À l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 1065/2012, l’entrée 1k20717 relative à Lactobacillus plantarum (CNCM I-3235) et l’entrée 1k20722 relative à Lactobacillus plantarum (CNCM MA 18/5U) sont supprimées.
Modification du règlement d’exécution (UE) no 1119/2012
À l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 1119/2012, l’entrée 1k2104 relative à Pediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M DSM 11673 et l’entrée 1k2106 relative à Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455 sont supprimées.
Modification du règlement d’exécution (UE) no 1113/2013
À l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 1113/2013, l’entrée 1k20739 relative à Lactobacillus buchneri NCIMB 40788/CNCM I-4323 est supprimée.
Modification du règlement d’exécution (UE) no 304/2014
À l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 304/2014, l’entrée 1k21009 relative à Pediococcus acidilactici CNCM I-3237 est supprimée.
Abrogation des règlements d’exécution (UE) no 990/2012 et (UE) 2019/764
Les règlements d’exécution (UE) no 990/2012 et (UE) 2019/764 sont abrogés.
Mesures transitoires
Les préparations de Lactiplantibacillus plantarum CNCM I-3235, Lactiplantibacillus plantarum DSM 11672/CNCM I-3736, Pediococcus acidilactici DSM 11673/CNCM I-4622, Acidipropionibacterium acidipropionici CNCM I-4661, Lentilactobacillus buchneri NCIMB 40788/CNCM I-4323 ainsi que Lentilactobacillus hilgardii CNCM I-4785 et Lentilactobacillus buchneri CNCM I-4323/NCIMB 40788 spécifiées en annexe ainsi que les aliments pour animaux les contenant, qui sont produits et étiquetés avant le 6 février 2025, conformément aux règles applicables avant le 6 février 2024, peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants.
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
ANNEXE
| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| en UFC/kg de matière fraîche
| Catégorie des additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
| 1k20717 | Lactiplantibacillus plantarum CNCM I-3235 |
Composition de l’additif
Préparation de Lactiplantibacillus plantarum CNCM I-3235 contenant au moins 5 × 1010 UFC/g d’additif
Caractérisation de la substance active
Cellules viables de Lactiplantibacillus plantarum CNCM I-3235
Méthode d’analyse
— Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement EN 15787
— Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697 ou séquençage de l’ADN
| Toutes les espèces animales | – | – | – |
1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage.
2. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 2 × 107 UFC/kg de matière fraîche.
3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 6 février 2034
| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| en UFC/kg de matière fraîche
| Catégorie des additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
| 1k20722 | Lactiplantibacillus plantarum DSM 11672/CNCM I-3736 |
Composition de l’additif
Préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 11672/CNCM I-3736 contenant au moins 2 × 1010 UFC/g d’additif
Caractérisation de la substance active
Cellules viables de Lactiplantibacillus plantarum DSM 11672/CNCM I-3736
Méthode d’analyse
— Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement EN 15787
— Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697 ou séquençage de l’ADN
| Toutes les espèces animales | – | – | – |
1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage.
2. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.
3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 6 février 2034
| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| en UFC/kg de matière fraîche
| Catégorie des additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
| 1k21009 | Pediococcus acidilactici CNCM I-3237 |
Composition de l’additif
Préparation de Pediococcus acidilactici CNCM I-3237 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif
Caractérisation de la substance active
Cellules viables de Pediococcus acidilactici CNCM I-3237
Méthode d’analyse
— Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement EN 15786
— Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP) – CEN/TS 17697 ou séquençage de l’ADN
| Toutes les espèces animales | – | – | – |
1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage.
2. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 5 × 107 UFC/kg de matière fraîche.
3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 6 février 2034
| 1k2104 | Pediococcus acidilactici DSM 11673/CNCM I-4622 |
Composition de l’additif
Préparation de Pediococcus acidilactici DSM 11673/CNCM I-4622 contenant au moins 3 × 109 UFC/g d’additif
Caractérisation de la substance active
Cellules viables de Pediococcus. acidilactici DSM 11673/CNCM I-4622
Méthode d’analyse
— Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement EN 15786
— Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697 ou séquençage de l’ADN
| Toutes les espèces animales | – | – | – |
1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage.
2. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 3 × 107 UFC/kg de matière fraîche.
3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection de la peau et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 6 février 2034
| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| en UFC/kg de matière fraîche
| Catégorie des additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
| 1k2106 | Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455 |
Composition de l’additif
Préparation de Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455 contenant au moins 3 × 109 UFC/g d’additif
Caractérisation de la substance active
Cellules viables de Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455
Méthode d’analyse
— Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement EN 15786
— Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697 ou séquençage de l’ADN
| Toutes les espèces animales | – | – | – |
1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage.
2. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 3 × 107 UFC/kg de matière fraîche.
3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 6 février 2034
| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| en UFC/kg de matière fraîche
| Catégorie des additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
| 1k2111 | Acidipropionibacterium acidipropionici CNCM I-4661 |
Composition de l’additif
Préparation d’Acidipropionibacterium acidipropionici CNCM I-4661 contenant au moins 1 × 108 UFC/g d’additif
Caractérisation de la substance active
Cellules viables d’Acidipropionibacterium acidipropionici CNCM I-4661
Méthode d’analyse
— Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement EN 15787
— Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697 ou séquençage de l’ADN
| Toutes les espèces animales | – | – | – |
1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage.
2. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.
3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 6 février 2034
| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| en UFC/kg de matière fraîche
| Catégorie des additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
| 1k20739 | Lentilactobacillus. buchneri NCIMB 40788/CNCM I-4323 |
Composition de l’additif
Préparation de Lentilactobacillus buchneri NCIMB 40788/CNCM I-4323 contenant au moins 3 × 109 UFC/g d’additif
Caractérisation de la substance active
Cellules viables de Lentilactobacillus buchneri NCIMB 40788/CNCM I-4323
Méthode d’analyse
— Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement EN 15787
— Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP) – CEN/TS 17697 ou séquençage de l’ADN
| Toutes les espèces animales | – | – | – |
1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage.
2. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.
3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 6 février 2034
| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| en UFC/kg de matière fraîche
| Catégorie des additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
| 1k20757 | Lentilactobacillus hilgardii CNCM I-4785 et Lentilactobacillus. buchneri CNCM I-4323/NCIMB 40788 |
Composition de l’additif
Préparation de Lentilactobacillus hilgardii CNCM I-4785 et Lentilactobacillus buchneri CNCM I-4323/NCIMB 40788 contenant au minimum 1,5 × 1011 UFC/g d’additif (ratio de 1:1).
Caractérisation de la substance active
Cellules viables de Lentilactobacillus hilgardii CNCM I-4785 et Lentilactobacillus buchneri CNCM I-4323/NCIMB 40788
Méthode d’analyse
— Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement EN 15787
— Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697 ou séquençage de l’ADN
| Toutes les espèces animales | – | – | – |
1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage.
2. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 3 × 108 UFC/kg (L. hilgardii CNCM I-4785 et L. buchneri CNCM I-4323/NCIMB 40788 à un ratio de 1:1) de matière fraîche facile ou modérément difficile à ensiler.
3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 6 février 2034