(5) Le règlement d’exécution (UE) 2021/1832 de la Commission, applicable depuis janvier 2022, a introduit de nouveaux codes NC pour les champignons du genre Cantharellus (NC 070953) et Boletus (NC 070952), les shiitake (NC 070954, NC 071234), les matsutake (NC 070955) et les truffes (NC 070956, NC 07108095, NC 20019097). Ces champignons relevaient du code NC 070959 avant cette modification de la nomenclature douanière. Dans un souci de sécurité juridique et de clarté, il convient de mettre à jour le règlement d’exécution (UE) 2020/1158 afin de tenir compte de ces changements dans les codes de la nomenclature combinée.
Règlement d’exécution (UE) 2024/256 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/01/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/256
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/256
Versionacte d'origine du 17/01/2024 (CELEX 32024R0256)
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