(2) En vertu de la directive 70/524/CEE, les substances suivantes ont été autorisées sans limitation dans le temps en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales: huile essentielle de cumin obtenue à partir de Cuminum cyminum L., teinture de fenouil doux obtenue à partir de Foeniculum vulgare Mill. ssp. vulgare var. dulce, teinture de persil obtenue à partir de Petroselinum crispum (Mill.) Fuss, teinture d’anis étoilé obtenue à partir d’Illicium verum Hook f., teinture d’aneth obtenue à partir d’Anethum graveolens, teinture d’angélique de Chine (dong quai) obtenue à partir d’Angelica sinensis (Oliv.) Diels, huile essentielle d’ase fétide obtenue à partir de Ferula-assa-foetida L. et huile essentielle d’aneth obtenue à partir d’Anethum graveolens L. Ces substances ont ensuite été inscrites au registre des additifs pour l’alimentation animale en tant que produits existants appartenant à la catégorie des «additifs sensoriels» et au groupe fonctionnel des «substances aromatiques», conformément à l’article 10, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1831/2003.
Règlement d’exécution (UE) 2024/260 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/01/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/260
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/260
Versionacte d'origine du 12/01/2024 (CELEX 32024R0260)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.