(2) Par son règlement d’exécution (UE) 2015/2305, la Commission a autorisé, pour une période de 10 ans, une préparation d’endo–1,4-bêta-glucanase produite par Trichoderma citrinoviride IMI 360748 [précédemment désignée par le nom taxinomique Trichoderma citrinoviride Bisset (IM SD142)] en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement, des espèces mineures de volailles destinées à l’engraissement et des porcelets sevrés.
Règlement d’exécution (UE) 2024/262 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/01/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/262
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/262
Versionacte d'origine du 17/01/2024 (CELEX 32024R0262)
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