Règlement d’exécution (UE) 2024/262 · Article

Article considérant 7

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/01/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/262
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/262
Versionacte d'origine du 17/01/2024 (CELEX 32024R0262)
RéférenceConsidérant 7 du règlement d’exécution (UE) 2024/262EUR-Lex →

(7) En conséquence du renouvellement de l’autorisation de la préparation d’endo–1,4-bêta-glucanase produite par Trichoderma citrinoviride IMI 360748 en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement, des espèces mineures de volailles destinées à l’engraissement et des porcelets sevrés, il convient de modifier le règlement d’exécution (UE) 2015/2305.

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