Règlement d’exécution (UE) 2024/265 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 17/01/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/265
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/265
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R0265)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2024/265EUR-Lex →

| Numéro d’identi-fication de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisa-tion

| Quantité de l’élément (Zn) en mg/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: composés d’oligo-éléments

| 3b616 | Complexe zinc(II)-bétaïne |

Composition de l’additif

Complexe de zinc et de bétaïne, comprenant au moins 20 % de zinc et au moins 41 % de bétaïne

Nickel: 60 mg/kg au maximum

Forme solide

Caractérisation des substances actives

Dénomination: catena-[μ3-sulphato-

(trimethylammonio)acetato-zinc(II)]

Formule chimique: [Zn[(CH3)3NCH2COO) (SO4)]n

Spécifications:

— Au moins 20 % de zinc

— Au moins 41 % de bétaïne

— Entre 9 % et 12 % de soufre

— Teneur maximale en humidité de 5 %

Méthodes d’analyse

Pour la quantification du zinc total dans l’additif pour l’alimentation animale:

— spectrométrie d’émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) (EN 15621 ou EN 15510) ou

— spectrométrie d’absorption atomique (SAA) (ISO 6869)

Pour la quantification du zinc total dans les prémélanges:

— spectrométrie d’émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) (EN 15621 ou EN 15510) ou

— spectrométrie d’absorption atomique (SAA) (ISO 6869) ou

— spectrométrie de masse à plasma à couplage inductif (ICP-MS) (EN 17053)

Pour la quantification du zinc total dans les aliments composés pour animaux:

— spectrométrie d’émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) (EN 15621 ou EN 15510) ou

— spectrométrie d’absorption atomique (SAA) [règlement (CE) no 152/2009 de la Commission (annexe IV-C) ou ISO 6869] ou

— spectrométrie de masse à plasma à couplage inductif (ICP-MS) (EN 17053)

Pour la quantification de la bétaïne dans l’additif pour l’alimentation animale:

— chromatographie liquide à haute performance avec détecteur d’indice de réfraction (HPLC-RI)

Pour la quantification du soufre et du sulfate dans l’additif pour l’alimentation animale:

— spectrométrie d’émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) (EN 15621)

Preuve de la formation d’un complexe entre le zinc, la bétaïne et le sulfate: Diffraction des rayons X (XRD) sur poudre

|

— Chiens

— Chats

| — | — | 200 |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, l’additif et les prémélanges sont utilisés avec un équipement de protection individuelle respiratoire, oculaire et cutanée.

| 7 février 2034

|

— Porcelets

— Truies

— Lapins

— Poissons, autres que les salmonidés, élevés dans des systèmes d’aquaculture terrestres

| — | — | 150

|

— Veaux (aliment d’allaitement)

— Salmonidés élevés dans des systèmes d’aquaculture terrestres

| — | — | 180

| Autres espèces et catégories, à l’exception des animaux aquatiques élevés dans des systèmes d’aquaculture marine | — | — | 120

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R0265. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).