Règlement d’exécution (UE) 2024/288 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 18/01/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/288
IntituléANNEXE — Marchandises spécifiées, codes de la nomenclature combinée (NC) ou codes TARIC et pays d’origine visés à l’article 2
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/288
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R0288)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2024/288EUR-Lex →

| Désignation de la marchandise | Codes de la nomenclature combinée (NC) ou codes TARIC | Pays d’origine

| Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire | 2514 | Biélorussie, Chine, Inde

| Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d’une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire | 2515 | Biélorussie, Chine, Inde

| Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire | 2516 | Biélorussie, Chine, Inde

| Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, en fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires | 4401 | Biélorussie, Chine, Inde

| Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois | 4415 | Biélorussie, Chine, Inde

| Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l’ardoise) | 6801 | Biélorussie, Chine, Inde

| Pierres de taille ou de construction (autres que l’ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l’exclusion de ceux du no 6801; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l’ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l’ardoise), colorés artificiellement | 6802 | Biélorussie, Chine, Inde

| Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine) | 6803 | Biélorussie, Chine, Inde

| Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique | 6907 | Biélorussie, Chine, Inde

| Tôles et bandes en aluminium, d’une épaisseur excédant 0,2 mm | 7606 | Biélorussie, Chine, Inde

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R0288. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).