Version d'origine : acte du 22/01/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2024/341
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2024/341
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R0341)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2024/341EUR-Lex →
Les annexes II et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) L’annexe II est modifiée comme suit:
a) les colonnes relatives au diéthofencarbe et au flutriafol sont remplacées par le texte suivant:
«»;
b) les colonnes relatives au phénoxycarbe et au pencycuron sont supprimées.
2) À l’annexe V, les colonnes suivantes relatives au phénoxycarbe et au pencycuron sont ajoutées:
«».
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