Article 1
Les annexes II et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2024/341 de la Commission du 22 janvier 2024 modifiant les annexes II et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de diéthofencarbe, de phénoxycarbe, de flutriafol et de pencycuron présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 22/01/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2024/341
Adopté le22 janvier 2024
VersionVersion d'origine
Contenu3 articles, 18 considérants, 3 annexes
CELEX32024R0341
Considérants (18)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de diéthofencarbe, de phénoxycarbe, de flutriafol et de pencycuron ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005.
(2)
(2) L’approbation de la substance active «diéthofencarbe» a expiré le 31 mai 2021, et aucune demande de renouvellement de cette approbation n’a été présentée. Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant cette substance active ont été retirées.
(3)
(3) La LMR pour le diéthofencarbe dans et sur les bananes correspond à une tolérance à l’importation et est sans danger pour les consommateurs au niveau existant. Il convient dès lors de maintenir cette LMR à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, conformément à l’article 3, paragraphe 2, point g), et à l’article 14, paragraphe 2, point e), du règlement (CE) no 396/2005.
(4)
(4) Pour le diéthofencarbe présent dans et sur les poires, les raisins de cuve, les tomates et les aubergines, les LMR existantes étaient fondées sur des utilisations dans l’Union. À la suite du retrait des autorisations pour ces utilisations de la substance concernée, il convient de supprimer, conformément à l’article 17, en liaison avec l’article 14, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 396/2005, les LMR applicables au diéthofencarbe figurant à l’annexe II dudit règlement. Dès lors, il convient de fixer les LMR applicables à ces produits à la limite de détermination figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 conformément à l’article 18, paragraphe 1, point b), dudit règlement. De plus, en raison de la suppression de ces LMR, il n’est pas nécessaire de fournir des informations supplémentaires et il convient donc de supprimer les notes de bas de page faisant état d’une absence d’informations sur les essais relatifs aux résidus pour les poires et les raisins de cuve, ainsi que sur la stabilité pendant le stockage pour les poires, les raisins de cuve, les tomates et les aubergines.
(5)
(5) L’approbation de la substance active «phénoxycarbe» a expiré le 31 mai 2021, et aucune demande de renouvellement n’a été présentée. Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant cette substance active ont été retirées.
(6)
(6) En ce qui concerne le phénoxycarbe présent dans et sur les noix de pécan, les noix communes, les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les bibasses/nèfles du Japon, les pêches, les prunes, les raisins de table, les raisins de cuve, les olives de table et les olives à huile, les LMR existantes étaient fondées sur des utilisations dans l’Union. À la suite du retrait des autorisations pour ces utilisations de la substance concernée, il convient de supprimer, conformément à l’article 17, en liaison avec l’article 14, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 396/2005, les LMR applicables au phénoxycarbe figurant à l’annexe II dudit règlement. Dès lors, il convient de fixer les LMR applicables à ces produits à la limite de détermination figurant à l’annexe V du règlement (CE) no 396/2005, conformément à l’article 18, paragraphe 1, point b), dudit règlement. De plus, en raison de la suppression de ces LMR, il n’est pas nécessaire de fournir des informations supplémentaires et il convient donc de supprimer la note de bas de page faisant état d’une absence d’informations sur les essais relatifs aux résidus pour les olives de table.
(7)
(7) L’approbation de la substance active «flutriafol» a expiré le 31 mai 2021. Une demande de renouvellement de l’approbation a été introduite conformément au règlement d’exécution (UE) 2021/726 de la Commission, mais le demandeur n’a pas souhaité la maintenir. Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant cette substance active ont été retirées.
(8)
(8) Les LMR pour le flutriafol dans et sur les raisins de table, les bananes, les tomates, les poivrons doux/piments doux, les laitues, les arachides/cacahuètes, les graines de colza, les fèves de soja, les graines de coton, le sorgho, le froments (blé) et les grains de café sont fondées sur celles du Codex (CXL) et sont sans danger pour les consommateurs aux niveaux existants. Il convient donc de maintenir ces LMR conformément à l’article 3, paragraphe 2, point e), et à l’article 14, paragraphe 2, point e), du règlement (CE) no 396/2005.
(9)
(9) La LMR pour le flutriafol dans et sur les betteraves sucrières est fondée sur une utilisation de cette substance dans l’Union qui n’est plus autorisée. Toutefois, la valeur CXL la plus basse disponible pour ce produit est également sans danger pour les consommateurs (5). Il convient donc d’abaisser cette LMR à la valeur CXL correspondante dans l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, conformément à l’article 3, paragraphe 2, point e), et à l’article 14, paragraphe 2, point e), dudit règlement.
(10)
(10) Les LMR pour le flutriafol dans et sur les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les bibasses/nèfles du Japon, les cerises (douces), les pêches, les prunes, les raisins de cuve, les fraises, les cucurbitacées à peau comestible, les cucurbitacées à peau non comestible et le houblon sont fondées sont fondées sur des tolérances à l’importation et sans danger pour les consommateurs (4). Il convient donc de maintenir ces LMR au niveau existant conformément à l’article 3, paragraphe 2, point g), et à l’article 14, paragraphe 2, point e), du règlement (CE) no 396/2005.
(11)
(11) Pour le flutriafol dans et sur les betteraves, les graines de moutarde, les graines de cameline, le riz et le seigle, les LMR existantes étaient fondées sur des utilisations dans l’Union. À la suite du retrait des autorisations pour ces utilisations de la substance concernée, il convient de supprimer, conformément à l’article 17, en liaison avec l’article 14, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 396/2005, les LMR applicables au flutriafol figurant à l’annexe II dudit règlement. Dès lors, il convient de fixer les LMR applicables à ces produits à la limite de détermination figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, conformément à l’article 18, paragraphe 1, point b), dudit règlement.
(12)
(12) L’approbation de la substance active «pencycuron» a expiré le 31 mai 2021, et aucune demande de renouvellement n’a été présentée. Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant du pencycuron ont été retirées. Il convient dès lors de supprimer, conformément à l’article 17, en liaison avec l’article 14, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 396/2005, les LMR applicables à cette substance figurant à l’annexe II dudit règlement. Dès lors, il convient de fixer les LMR applicables à tous les produits à la limite de détermination figurant à l’annexe V du règlement (CE) no 396/2005, conformément à l’article 18, paragraphe 1, point b), dudit règlement.
(13)
(13) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d’adapter certaines limites de détermination. Pour toutes les substances actives couvertes par le présent règlement, ces laboratoires ont proposé des limites de détermination spécifiques par produit qui sont réalisables du point de vue des analyses.
(14)
(14) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.
(15)
(15) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(16)
(16) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, il convient que le présent règlement prévoie des dispositions transitoires s’appliquant aux produits obtenus avant la modification des LMR et pour lesquels il ressort des informations disponibles que la protection des consommateurs est préservée.
(17)
(17) Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des nouvelles LMR pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de s’adapter aux exigences qui découleront de la modification des LMR concernées.
(18)
(18) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005, dans sa rédaction en vigueur avant sa modification par le présent règlement, continue de s’appliquer aux produits obtenus ou importés dans l’Union avant le 12 août 2024.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 12 août 2024.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) L’annexe II est modifiée comme suit:
a) les colonnes relatives au diéthofencarbe et au flutriafol sont remplacées par le texte suivant:
«»;
b) les colonnes relatives au phénoxycarbe et au pencycuron sont supprimées.
2) À l’annexe V, les colonnes suivantes relatives au phénoxycarbe et au pencycuron sont ajoutées:
«».
Annexe (2)
ANNEXE II-1
RESIDUS DE PESTICIDES ET TENEURS MAXIMALES EN RESIDUS (en mg/kg)
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Diéthofencarbe | Flutriafol
| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | |
| 0110000 | Agrumes | 0,01 | 0,01
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres (2) | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01 | 0,02
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres (2) | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01 | 0,4
| 0130010 | Pommes | |
| 0130020 | Poires | |
| 0130030 | Coings | |
| 0130040 | Nèfles | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | |
| 0130990 | Autres (2) | |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01 |
| 0140010 | Abricots | | 0,01
| 0140020 | Cerises (douces) | | 1
| 0140030 | Pêches | | 0,6
| 0140040 | Prunes | | 0,4
| 0140990 | Autres (2) | | 0,01
| 0150000 | Baies et petits fruits | 0,01 |
| 0151000 |
a) Raisins
| |
| 0151010 | Raisins de table | | 0,8
| 0151020 | Raisins de cuve | | 1,5
| 0152000 |
b) Fraises
| | 1,5
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | 0,01
| 0153010 | Mûres | |
| 0153020 | Mûres des haies | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | |
| 0153990 | Autres (2) | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | 0,01
| 0154010 | Myrtilles | |
| 0154020 | Airelles canneberges | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | |
| 0154050 | Cynorrhodons | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | |
| 0154990 | Autres (2) | |
| 0160000 | Fruits divers | |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| 0,01 | 0,01
| 0161010 | Dattes | |
| 0161020 | Figues | |
| 0161030 | Olives de table | |
| 0161040 | Kumquats | |
| 0161050 | Caramboles | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | |
| 0161990 | Autres (2) | |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| 0,01 | 0,01
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | |
| 0162020 | Litchis | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | |
| 0162990 | Autres (2) | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| |
| 0163010 | Avocats | 0,01 | 0,01
| 0163020 | Bananes | 0,09 | 0,3
| 0163030 | Mangues | 0,01 | 0,01
| 0163040 | Papayes | 0,01 | 0,01
| 0163050 | Grenades | 0,01 | 0,01
| 0163060 | Chérimoles | 0,01 | 0,01
| 0163070 | Goyaves | 0,01 | 0,01
| 0163080 | Ananas | 0,01 | 0,01
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain | 0,01 | 0,01
| 0163100 | Durions | 0,01 | 0,01
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 | 0,01
| 0163990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01
| 0200000 | LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| |
| 0212010 | Racines de manioc | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | |
| 0212990 | Autres (2) | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
| |
| 0213010 | Betteraves | |
| 0213020 | Carottes | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | |
| 0213040 | Raiforts | |
| 0213050 | Topinambours | |
| 0213060 | Panais | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | |
| 0213080 | Radis | |
| 0213090 | Salsifis | |
| 0213100 | Rutabagas | |
| 0213110 | Navets | |
| 0213990 | Autres (2) | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | 0,01
| 0220010 | Aulx | |
| 0220020 | Oignons | |
| 0220030 | Échalotes | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | |
| 0220990 | Autres (2) | |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01 |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| |
| 0231010 | Tomates | | 0,8
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | 1
| 0231030 | Aubergines | | 0,01
| 0231040 | Gombos/Camboux | | 0,01
| 0231990 | Autres (2) | | 0,01
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | 0,15
| 0232010 | Concombres | |
| 0232020 | Cornichons | |
| 0232030 | Courgettes | |
| 0232990 | Autres (2) | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| | 0,3
| 0233010 | Melons | |
| 0233020 | Potirons | |
| 0233030 | Pastèques | |
| 0233990 | Autres (2) | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| | 0,01
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| | 0,01
| 0240000 | Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
| |
| 0241010 | Brocolis | |
| 0241020 | Choux-fleurs | |
| 0241990 | Autres (2) | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | |
| 0242020 | Choux pommés | |
| 0242990 | Autres (2) | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | |
| 0243020 | Choux verts | |
| 0243990 | Autres (2) | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01 |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | 0,01
| 0251020 | Laitues | | 1,5
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | 0,01
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | 0,01
| 0251050 | Cressons de terre | | 0,01
| 0251060 | Roquette/Rucola | | 0,01
| 0251070 | Moutarde brune | | 0,01
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | | 0,01
| 0251990 | Autres (2) | | 0,01
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01 | 0,01
| 0252010 | Épinards | |
| 0252020 | Pourpiers | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |
| 0252990 | Autres (2) | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d’eau
| 0,01 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02 | 0,02
| 0256010 | Cerfeuils | |
| 0256020 | Ciboulettes | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | |
| 0256040 | Persils | |
| 0256050 | Sauge | |
| 0256060 | Romarin | |
| 0256070 | Thym | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | |
| 0256100 | Estragon | |
| 0256990 | Autres (2) | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | |
| 0260040 | Pois (écossés) | |
| 0260050 | Lentilles | |
| 0260990 | Autres (2) | |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 | 0,01
| 0270010 | Asperges | |
| 0270020 | Cardons | |
| 0270030 | Céleris | |
| 0270040 | Fenouils | |
| 0270050 | Artichauts | |
| 0270060 | Poireaux | |
| 0270070 | Rhubarbes | |
| 0270080 | Pousses de bambou | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | |
| 0270990 | Autres (2) | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | |
| 0280020 | Champignons sauvages | |
| 0280990 | Mousses et lichens | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,01
| 0300010 | Haricots | |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | |
| 0300990 | Autres (2) | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 |
| 0401000 | Graines oléagineuses | |
| 0401010 | Graines de lin | | 0,02
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | 0,15
| 0401030 | Graines de pavot | | 0,02
| 0401040 | Graines de sésame | | 0,02
| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,02
| 0401060 | Graines de colza | | 0,5
| 0401070 | Fèves de soja | | 0,4
| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,02
| 0401090 | Graines de coton | | 0,5
| 0401100 | Graines de courge | | 0,02
| 0401110 | Graines de carthame | | 0,02
| 0401120 | Graines de bourrache | | 0,02
| 0401130 | Graines de cameline | | 0,02
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | 0,02
| 0401150 | Graines de ricin | | 0,02
| 0401990 | Autres (2) | | 0,02
| 0402000 | Fruits oléagineux | | 0,02
| 0402010 | Olives à huile | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | |
| 0402040 | Kapoks | |
| 0402990 | Autres (2) | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 |
| 0500010 | Orge | | 0,15
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | 0,01
| 0500030 | Maïs | | 0,01
| 0500040 | Millet commun/Panic | | 0,01
| 0500050 | Avoine | | 0,01
| 0500060 | Riz | | 0,01
| 0500070 | Seigle | | 0,01
| 0500080 | Sorgho | | 1,5
| 0500090 | Froment (blé) | | 0,15
| 0500990 | Autres (2) | | 0,01
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 |
| 0610000 | Thés | | 0,05
| 0620000 | Grains de café | | 0,15
| 0630000 | Infusions (base:) | | 0,05
| 0631000 |
a) Fleurs
| |
| 0631010 | Camomille | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |
| 0631030 | Pétales de rose | |
| 0631040 | Jasmin | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres (2) | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| |
| 0632010 | Fraises | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres (2) | |
| 0633000 |
c) Racines
| |
| 0633010 | Valériane | |
| 0633020 | Ginseng | |
| 0633990 | Autres (2) | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| |
| 0640000 | Fèves de cacao | | 0,05
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | 0,05
| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 20
| 0800000 | ÉPICES | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d’anis | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |
| 0810030 | Céleri | |
| 0810040 | Coriandre | |
| 0810050 | Cumin | |
| 0810060 | Aneth | |
| 0810070 | Fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres (2) | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | |
| 0820070 | Vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres (2) | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | |
| 0830990 | Autres (2) | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres (2) | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres (2) | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres (2) | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 |
| 0900010 | Betteraves sucrières | | 0,02
| 0900020 | Cannes à sucre | | 0,01
| 0900030 | Racines de chicorée | | 0,01
| 0900990 | Autres (2) | | 0,01
| 1000000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | |
| 1010000 | Produits (base:) | 0,01 |
| 1011000 |
a) Porcins
| |
| 1011010 | Muscles | | 0,01
| 1011020 | Graisse | | 0,01
| 1011030 | Foie | | 0,1
| 1011040 | Reins | | 0,01
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,01
| 1011990 | Autres (2) | | 0,01
| 1012000 |
b) Bovins
| |
| 1012010 | Muscles | | 0,01
| 1012020 | Graisse | | 0,01
| 1012030 | Foie | | 0,3
| 1012040 | Reins | | 0,01
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,01
| 1012990 | Autres (2) | | 0,01
| 1013000 |
c) Ovins
| |
| 1013010 | Muscles | | 0,01
| 1013020 | Graisse | | 0,01
| 1013030 | Foie | | 0,3
| 1013040 | Reins | | 0,01
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,01
| 1013990 | Autres (2) | | 0,01
| 1014000 |
d) Caprins
| |
| 1014010 | Muscles | | 0,01
| 1014020 | Graisse | | 0,01
| 1014030 | Foie | | 0,3
| 1014040 | Reins | | 0,01
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,01
| 1014990 | Autres (2) | | 0,01
| 1015000 |
e) Équidés
| |
| 1015010 | Muscles | | 0,01
| 1015020 | Graisse | | 0,01
| 1015030 | Foie | | 0,3
| 1015040 | Reins | | 0,01
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,01
| 1015990 | Autres (2) | | 0,01
| 1016000 |
f) Volailles
| |
| 1016010 | Muscles | | 0,01
| 1016020 | Graisse | | 0,01
| 1016030 | Foie | | 0,03
| 1016040 | Reins | | 0,03
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,03
| 1016990 | Autres (2) | | 0,01
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d’élevage
| |
| 1017010 | Muscles | | 0,01
| 1017020 | Graisse | | 0,01
| 1017030 | Foie | | 0,3
| 1017040 | Reins | | 0,01
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,01
| 1017990 | Autres (2) | | 0,01
| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,01
| 1020010 | Bovins | |
| 1020020 | Ovins | |
| 1020030 | Caprins | |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres (2) | |
| 1030000 | Œufs d’oiseaux | 0,01 | 0,01
| 1030010 | Poule | |
| 1030020 | Cane | |
| 1030030 | Oie | |
| 1030040 | Caille | |
| 1030990 | Autres (2) | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l’apiculture (7) | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | |
Annexe (3)
ANNEXE V-1
RESIDUS DE PESTICIDES ET TENEURS MAXIMALES EN RESIDUS (en mg/kg)
Pencycuron (somme du pencycuron et du pencycuron-PB-amine, exprimée en pencycuron) (R) (L) (D)
(R) = La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Pencycuron — code 1000000: pencycuron (L)
(L) = Liposoluble
(D) Les laboratoires de référence de l’UE ont constaté que l’étalon de référence du pencycuron-PB-amine n’était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de la disponibilité sur le marché de l’étalon de référence visé dans la première phrase au plus tard le 16 juin 2021 ou prendra note de sa non-disponibilité sur le marché à cette date, le cas échéant.
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Phénoxycarbe | Pencycuron (somme du pencycuron et du pencycuron-PB-amine, exprimée en pencycuron) (R) (L) (D)
| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01 | 0,02
| 0110000 | Agrumes | |
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres (2) | |
| 0120000 | Fruits à coque | |
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres (2) | |
| 0130000 | Fruits à pépins | |
| 0130010 | Pommes | |
| 0130020 | Poires | |
| 0130030 | Coings | |
| 0130040 | Nèfles | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | |
| 0130990 | Autres (2) | |
| 0140000 | Fruits à noyau | |
| 0140010 | Abricots | |
| 0140020 | Cerises (douces) | |
| 0140030 | Pêches | |
| 0140040 | Prunes | |
| 0140990 | Autres (2) | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | |
| 0151000 |
a) Raisins
| |
| 0151010 | Raisins de table | |
| 0151020 | Raisins de cuve | |
| 0152000 |
b) Fraises
| |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| |
| 0153010 | Mûres | |
| 0153020 | Mûres des haies | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | |
| 0153990 | Autres (2) | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| |
| 0154010 | Myrtilles | |
| 0154020 | Airelles canneberges | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | |
| 0154050 | Cynorrhodons | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | |
| 0154990 | Autres (2) | |
| 0160000 | Fruits divers | |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| |
| 0161010 | Dattes | |
| 0161020 | Figues | |
| 0161030 | Olives de table | |
| 0161040 | Kumquats | |
| 0161050 | Caramboles | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | |
| 0161990 | Autres (2) | |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | |
| 0162020 | Litchis | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | |
| 0162990 | Autres (2) | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| |
| 0163010 | Avocats | |
| 0163020 | Bananes | |
| 0163030 | Mangues | |
| 0163040 | Papayes | |
| 0163050 | Grenades | |
| 0163060 | Chérimoles | |
| 0163070 | Goyaves | |
| 0163080 | Ananas | |
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain | |
| 0163100 | Durions | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | |
| 0163990 | Autres (2) | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 | 0,02
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| |
| 0212010 | Racines de manioc | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | |
| 0212990 | Autres (2) | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
| |
| 0213010 | Betteraves | |
| 0213020 | Carottes | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | |
| 0213040 | Raiforts | |
| 0213050 | Topinambours | |
| 0213060 | Panais | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | |
| 0213080 | Radis | |
| 0213090 | Salsifis | |
| 0213100 | Rutabagas | |
| 0213110 | Navets | |
| 0213990 | Autres (2) | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | 0,02
| 0220010 | Aulx | |
| 0220020 | Oignons | |
| 0220030 | Échalotes | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | |
| 0220990 | Autres (2) | |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01 | 0,02
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| |
| 0231010 | Tomates | |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | |
| 0231030 | Aubergines | |
| 0231040 | Gombos/Camboux | |
| 0231990 | Autres (2) | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| |
| 0232010 | Concombres | |
| 0232020 | Cornichons | |
| 0232030 | Courgettes | |
| 0232990 | Autres (2) | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| |
| 0233010 | Melons | |
| 0233020 | Potirons | |
| 0233030 | Pastèques | |
| 0233990 | Autres (2) | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| |
| 0240000 | Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | 0,02
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
| |
| 0241010 | Brocolis | |
| 0241020 | Choux-fleurs | |
| 0241990 | Autres (2) | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | |
| 0242020 | Choux pommés | |
| 0242990 | Autres (2) | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | |
| 0243020 | Choux verts | |
| 0243990 | Autres (2) | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01 | 0,02
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | |
| 0251020 | Laitues | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | |
| 0251050 | Cressons de terre | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | |
| 0251070 | Moutarde brune | |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | |
| 0251990 | Autres (2) | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01 | 0,02
| 0252010 | Épinards | |
| 0252020 | Pourpiers | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |
| 0252990 | Autres (2) | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,02
| 0254000 |
d) Cressons d’eau
| 0,01 | 0,02
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,02
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02 | 0,04
| 0256010 | Cerfeuils | |
| 0256020 | Ciboulettes | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | |
| 0256040 | Persils | |
| 0256050 | Sauge | |
| 0256060 | Romarin | |
| 0256070 | Thym | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | |
| 0256100 | Estragon | |
| 0256990 | Autres (2) | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | 0,02
| 0260010 | Haricots (non écossés) | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | |
| 0260040 | Pois (écossés) | |
| 0260050 | Lentilles | |
| 0260990 | Autres (2) | |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 | 0,02
| 0270010 | Asperges | |
| 0270020 | Cardons | |
| 0270030 | Céleris | |
| 0270040 | Fenouils | |
| 0270050 | Artichauts | |
| 0270060 | Poireaux | |
| 0270070 | Rhubarbes | |
| 0270080 | Pousses de bambou | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | |
| 0270990 | Autres (2) | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,02
| 0280010 | Champignons de couche | |
| 0280020 | Champignons sauvages | |
| 0280990 | Mousses et lichens | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,02
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,02
| 0300010 | Haricots | |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | |
| 0300990 | Autres (2) | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 | 0,02
| 0401000 | Graines oléagineuses | |
| 0401010 | Graines de lin | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | |
| 0401030 | Graines de pavot | |
| 0401040 | Graines de sésame | |
| 0401050 | Graines de tournesol | |
| 0401060 | Graines de colza | |
| 0401070 | Fèves de soja | |
| 0401080 | Graines de moutarde | |
| 0401090 | Graines de coton | |
| 0401100 | Graines de courge | |
| 0401110 | Graines de carthame | |
| 0401120 | Graines de bourrache | |
| 0401130 | Graines de cameline | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | |
| 0401150 | Graines de ricin | |
| 0401990 | Autres (2) | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | |
| 0402010 | Olives à huile | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | |
| 0402040 | Kapoks | |
| 0402990 | Autres (2) | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | 0,02
| 0500010 | Orge | |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | |
| 0500030 | Maïs | |
| 0500040 | Millet commun/Panic | |
| 0500050 | Avoine | |
| 0500060 | Riz | |
| 0500070 | Seigle | |
| 0500080 | Sorgho | |
| 0500090 | Froment (blé) | |
| 0500990 | Autres (2) | |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | 0,1
| 0610000 | Thés | |
| 0620000 | Grains de café | |
| 0630000 | Infusions (base:) | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| |
| 0631010 | Camomille | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |
| 0631030 | Pétales de rose | |
| 0631040 | Jasmin | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres (2) | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| |
| 0632010 | Fraises | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres (2) | |
| 0633000 |
c) Racines
| |
| 0633010 | Valériane | |
| 0633020 | Ginseng | |
| 0633990 | Autres (2) | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| |
| 0640000 | Fèves de cacao | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,1
| 0800000 | ÉPICES | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,1
| 0810010 | Anis/Graines d’anis | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |
| 0810030 | Céleri | |
| 0810040 | Coriandre | |
| 0810050 | Cumin | |
| 0810060 | Aneth | |
| 0810070 | Fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres (2) | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,1
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | |
| 0820070 | Vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres (2) | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,1
| 0830010 | Cannelle | |
| 0830990 | Autres (2) | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,1
| 0840020 | Gingembre (10) | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,1
| 0840040 | Raifort (11) | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05 | 0,1
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,1
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres (2) | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,1
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres (2) | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,1
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres (2) | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,02
| 0900010 | Betteraves sucrières | |
| 0900020 | Cannes à sucre | |
| 0900030 | Racines de chicorée | |
| 0900990 | Autres (2) | |
| 1000000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | |
| 1010000 | Produits (base:) | 0,01 | 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
| |
| 1011010 | Muscles | |
| 1011020 | Graisse | |
| 1011030 | Foie | |
| 1011040 | Reins | |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1011990 | Autres (2) | |
| 1012000 |
b) Bovins
| |
| 1012010 | Muscles | |
| 1012020 | Graisse | |
| 1012030 | Foie | |
| 1012040 | Reins | |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1012990 | Autres (2) | |
| 1013000 |
c) Ovins
| |
| 1013010 | Muscles | |
| 1013020 | Graisse | |
| 1013030 | Foie | |
| 1013040 | Reins | |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1013990 | Autres (2) | |
| 1014000 |
d) Caprins
| |
| 1014010 | Muscles | |
| 1014020 | Graisse | |
| 1014030 | Foie | |
| 1014040 | Reins | |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1014990 | Autres (2) | |
| 1015000 |
e) Équidés
| |
| 1015010 | Muscles | |
| 1015020 | Graisse | |
| 1015030 | Foie | |
| 1015040 | Reins | |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1015990 | Autres (2) | |
| 1016000 |
f) Volailles
| |
| 1016010 | Muscles | |
| 1016020 | Graisse | |
| 1016030 | Foie | |
| 1016040 | Reins | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1016990 | Autres (2) | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d’élevage
| |
| 1017010 | Muscles | |
| 1017020 | Graisse | |
| 1017030 | Foie | |
| 1017040 | Reins | |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1017990 | Autres (2) | |
| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,01
| 1020010 | Bovins | |
| 1020020 | Ovins | |
| 1020030 | Caprins | |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres (2) | |
| 1030000 | Œufs d’oiseaux | 0,01 | 0,01
| 1030010 | Poule | |
| 1030020 | Cane | |
| 1030030 | Oie | |
| 1030040 | Caille | |
| 1030990 | Autres (2) | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l’apiculture (7) | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | |