Règlement (UE) 2024/342 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/01/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2024/342
RattachementRèglement (UE) 2024/342
Versionacte d'origine du 22/01/2024 (CELEX 32024R0342)
RéférenceConsidérant 6 du règlement (UE) 2024/342EUR-Lex →

(6) En ce qui concerne l’oxathiapiproline, une demande de modification de l’actuelle LMR pour les feuilles de radis a été présentée en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

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