Article 1
L’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2024/342 de la Commission du 22 janvier 2024 modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de cyflumétofène, d’oxathiapiproline et de pyraclostrobine présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 22/01/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2024/342
Adopté le22 janvier 2024
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 15 considérants, 2 annexes
CELEX32024R0342
Considérants (15)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) des substances actives «cyflumétofène», «oxathiapiproline» et «pyraclostrobine» ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005.
(2)
(2) En ce qui concerne le cyflumétofène, une demande de modification de l’actuelle limite maximale applicable aux résidus de cette substance dans les courgettes et les cornichons a été présentée en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(3)
(3) Dans le cadre de cette demande, un État membre a demandé que l’on recoure à la procédure accélérée, prévue dans les lignes directrices techniques relatives à la procédure de fixation des LMR, afin de fixer une LMR fondée sur les essais relatifs aux résidus effectués sur les concombres.
(4)
(4) L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a évalué les essais relatifs aux résidus effectués sur les concombres dans le cadre du réexamen des LMR existantes pour le cyflumétofène et a émis un avis motivé sur la LMR proposée. Cet avis se fonde sur l’état actuel des connaissances scientifiques et techniques en la matière. Étant donné qu’il convient d’extrapoler les essais relatifs aux résidus effectués sur les concombres aux courgettes, cornichons et autres cucurbitacées à peau comestible, comme le confirment les lignes directrices de l’Union concernant l’extrapolation des LMR, il n’est pas nécessaire de demander à l’Autorité de rendre un avis motivé sur ces cultures spécifiquement.
(5)
(5) Il convient donc de fixer à 0,4 mg/kg la LMR applicable au cyflumétofène dans les courgettes, cornichons et autres cucurbitacées à peau comestible sur la base des essais relatifs aux résidus effectués sur les concombres.
(6)
(6) En ce qui concerne l’oxathiapiproline, une demande de modification de l’actuelle LMR pour les feuilles de radis a été présentée en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(7)
(7) En ce qui concerne la pyraclostrobine, une demande de tolérances à l’importation pour cette substance utilisée au Brésil sur les papayes a été présentée en vertu de l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005. Le demandeur a fourni des données montrant que les utilisations de la pyraclostrobine sur cette culture qui sont autorisées au Brésil entraînent des teneurs en résidus supérieures à la LMR établie dans le règlement (CE) no 396/2005 et qu’un relèvement de la LMR serait nécessaire pour éviter toute entrave à l’importation de cette culture.
(8)
(8) Conformément aux articles 8 et 9 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.
(9)
(9) L’Autorité a évalué les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ses avis motivés aux demandeurs, à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.
(10)
(10) En ce qui concerne la présence d’oxathiapiproline dans les feuilles de radis, l’Autorité a conclu qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait en ce qui concerne la manière d’appliquer la LMR proposée, étant donné que les feuilles de radis sont mentionnées dans la partie B de l’annexe I du règlement (CE) no 396/2005 et classées dans le sous-groupe des choux verts, mentionné dans la partie A de ladite annexe, mais que les résidus d’oxathiapiproline dans les feuilles de radis résultent de l’utilisation de cette substance sur les radis. Étant donné qu’aucune utilisation de l’oxathiapiproline dans les choux verts n’est actuellement signalée dans l’Union, il convient, conformément à la décision prise par le comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, d’établir la nouvelle LMR de 1,5 mg/kg proposée par l’Autorité pour la présence d’oxathiapiproline dans les feuilles de radis uniquement.
(11)
(11) En ce qui concerne la présence de pyraclostrobine dans les papayes, l’Autorité a conclu qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait pour déterminer s’il y avait lieu d’établir la nouvelle LMR à 0,6 mg/kg, qui est la limite établie par l’Autorité sur la base de l’évaluation des essais relatifs aux résidus effectués sur les papayes soumis par le Brésil, ou à 0,5 mg/kg, qui correspond à la limite en vigueur dans le pays exportateur, le Brésil. Conformément aux lignes directrices techniques relatives à la procédure de fixation des LMR, une LMR établie dans le cadre d’une demande de tolérance à l’importation ne devrait pas dépasser celle approuvée dans le pays exportateur. Il convient donc de fixer la LMR au niveau établi au Brésil (0,5 mg/kg).
(12)
(12) Pour toutes les modifications susmentionnées des LMR applicables au cyflumétofène, à l’oxathiapiproline et à la pyraclostrobine sollicitées par les demandeurs, l’Autorité a conclu qu’il avait été satisfait à toutes les exigences en matière de données et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. En concluant de la sorte, elle a pris en compte les données les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’est démontré ni en cas d’exposition à long terme à ces substances résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant en contenir, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.
(13)
(13) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité ainsi qu’aux facteurs énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 entrant en ligne de compte, les modifications de LMR proposées satisfont aux exigences fixées dans ledit article.
(14)
(14) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(15)
(15) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
À l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, les colonnes relatives au cyflumétofène, à l’oxathiapiproline et à la pyraclostrobine sont remplacées par le texte suivant:
«».
Annexe II
ANNEXE II
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (en mg/kg)
Cyflumétofène (somme des isomères)
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2025 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
Oxathiapiproline
La LMR suivante s’applique aux feuilles de radis: 1,5 mg/kg.
0243020 Choux verts
Pyraclostrobine (L)
(L) Liposoluble.
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Cyflumétofène (somme des isomères) | Oxathiapiproline | Pyraclostrobine (L)
| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | |
| 0110000 | Agrumes | 0,5 | 0,05 | 2
| 0110010 | Pamplemousses | | |
| 0110020 | Oranges | | |
| 0110030 | Citrons | | |
| 0110040 | Limettes | | |
| 0110050 | Mandarines | | |
| 0110990 | Autres (2) | | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01 | 0,01 |
| 0120010 | Amandes | | | 0,02
| 0120020 | Noix du Brésil | | | 0,02
| 0120030 | Noix de cajou | | | 0,02
| 0120040 | Châtaignes | | | 0,02
| 0120050 | Noix de coco | | | 0,02
| 0120060 | Noisettes | | | 0,02
| 0120070 | Noix de Queensland | | | 0,02
| 0120080 | Noix de pécan | | | 0,02
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | 0,02
| 0120100 | Pistaches | | | 1
| 0120110 | Noix communes | | | 0,02
| 0120990 | Autres (2) | | | 0,02
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,4 | 0,01 | 0,5
| 0130010 | Pommes | | |
| 0130020 | Poires | | |
| 0130030 | Coings | | |
| 0130040 | Nèfles | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | |
| 0130990 | Autres (2) | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | | 0,01 |
| 0140010 | Abricots | 0,3 | | 1
| 0140020 | Cerises (douces) | 0,01 | | 3
| 0140030 | Pêches | 0,3 | | 0,3
| 0140040 | Prunes | 0,01 | | 0,8
| 0140990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,02
| 0150000 | Baies et petits fruits | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,6 | 0,7 |
| 0151010 | Raisins de table | | | 0,3
| 0151020 | Raisins de cuve | | | 2
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,6 | 0,01 | 1,5
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01 | |
| 0153010 | Mûres | | 0,5 | 3
| 0153020 | Mûres des haies | | 0,01 | 2
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | 0,5 | 3
| 0153990 | Autres (2) | | 0,01 | 2
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | |
| 0154010 | Myrtilles | 0,01 | 0,5 | 4
| 0154020 | Airelles canneberges | 0,01 | 0,01 | 3
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 0,01 | 0,01 | 3
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 0,01 | 0,01 | 3
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,01 | 0,01 | 3
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,01 | 0,01 | 3
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,4 | 0,01 | 3
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,01 | 0,01 | 3
| 0154990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 | 3
| 0160000 | Fruits divers | | 0,01 |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| | | 0,02
| 0161010 | Dattes | 0,01 | |
| 0161020 | Figues | 0,01 | |
| 0161030 | Olives de table | 0,01 | |
| 0161040 | Kumquats | 0,01 | |
| 0161050 | Caramboles | 0,01 | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,4 | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,01 | |
| 0161990 | Autres (2) | 0,01 | |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| 0,01 | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | 0,02
| 0162020 | Litchis | | | 0,02
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | 0,2
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | 0,02
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | 0,02
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | 0,02
| 0162990 | Autres (2) | | | 0,02
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| 0,01 | |
| 0163010 | Avocats | | | 0,2
| 0163020 | Bananes | | | 0,02
| 0163030 | Mangues | | | 0,6
| 0163040 | Papayes | | | 0,5
| 0163050 | Grenades | | | 0,02
| 0163060 | Chérimoles | | | 0,02
| 0163070 | Goyaves | | | 0,02
| 0163080 | Ananas | | | 0,3
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain | | | 0,02
| 0163100 | Durions | | | 0,02
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | | 0,02
| 0163990 | Autres (2) | | | 0,02
| 0200000 | LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 | 0,01 |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | | 0,02
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | | 0,02
| 0212010 | Racines de manioc | | |
| 0212020 | Patates douces | | |
| 0212030 | Ignames | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | |
| 0212990 | Autres (2) | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
| | |
| 0213010 | Betteraves | | | 0,5
| 0213020 | Carottes | | | 0,5
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | | 0,5
| 0213040 | Raiforts | | | 0,5
| 0213050 | Topinambours | | | 0,06
| 0213060 | Panais | | | 0,5
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | | 0,5
| 0213080 | Radis | | | 0,5
| 0213090 | Salsifis | | | 0,5
| 0213100 | Rutabagas | | | 0,5
| 0213110 | Navets | | | 0,5
| 0213990 | Autres (2) | | | 0,02
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | |
| 0220010 | Aulx | | 0,04 | 0,3
| 0220020 | Oignons | | 0,04 | 1,5
| 0220030 | Échalotes | | 0,04 | 0,3
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | 2 | 1,5
| 0220990 | Autres (2) | | 0,04 | 0,02
| 0230000 | Légumes-fruits | | |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| | |
| 0231010 | Tomates | 0,4 | 0,4 | 0,3
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,01 | 0,2 | 0,5
| 0231030 | Aubergines | 0,4 | 0,4 | 0,3
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 | 0,2 | 0,02
| 0231990 | Autres (2) | 0,01 | 0,2 | 0,02
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,4 | 0,2 | 0,5
| 0232010 | Concombres | | |
| 0232020 | Cornichons | | |
| 0232030 | Courgettes | | |
| 0232990 | Autres (2) | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,01 | 0,2 | 0,5
| 0233010 | Melons | | |
| 0233020 | Potirons | | |
| 0233030 | Pastèques | | |
| 0233990 | Autres (2) | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 | 0,01 | 0,04
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0240000 | Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
| | 1,5 | 0,5
| 0241010 | Brocolis | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | |
| 0241990 | Autres (2) | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | 0,01 | 0,3
| 0242020 | Choux pommés | | 0,7 | 0,4
| 0242990 | Autres (2) | | 0,01 | 0,02
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | | 1,5
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | 9 |
| 0243020 | Choux verts | | 0,01 |
| 0243990 | Autres (2) | | 0,01 |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | 0,01 | 0,02
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01 | 5 |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | | 10
| 0251020 | Laitues | | | 2
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | | 0,4
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | | 10
| 0251050 | Cressons de terre | | | 10
| 0251060 | Roquette/Rucola | | | 10
| 0251070 | Moutarde brune | | | 10
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | | | 10
| 0251990 | Autres (2) | | | 10
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01 | 15 |
| 0252010 | Épinards | | | 0,6
| 0252020 | Pourpiers | | | 0,02
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | 1,5
| 0252990 | Autres (2) | | | 0,02
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 40 | 0,02
| 0254000 |
d) Cressons d’eau
| 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,01 | 0,09
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02 | | 2
| 0256010 | Cerfeuils | | 0,02 |
| 0256020 | Ciboulettes | | 0,02 |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | 0,02 |
| 0256040 | Persils | | 0,02 |
| 0256050 | Sauge | | 0,02 |
| 0256060 | Romarin | | 0,02 |
| 0256070 | Thym | | 0,02 |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | 10 |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | 0,02 |
| 0256100 | Estragon | | 0,02 |
| 0256990 | Autres (2) | | 0,02 |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | 0,01 | 0,6
| 0260020 | Haricots (écossés) | | 0,01 | 0,3
| 0260030 | Pois (non écossés) | | 1 | 0,6
| 0260040 | Pois (écossés) | | 0,01 | 0,15
| 0260050 | Lentilles | | 0,01 | 0,02
| 0260990 | Autres (2) | | 0,01 | 0,02
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 | |
| 0270010 | Asperges | | 2 | 0,02
| 0270020 | Cardons | | 0,01 | 0,02
| 0270030 | Céleris | | 0,01 | 1,5
| 0270040 | Fenouils | | 0,01 | 1,5
| 0270050 | Artichauts | | 0,01 | 3
| 0270060 | Poireaux | | 2 | 0,8
| 0270070 | Rhubarbes | | 0,01 | 0,02
| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,01 | 0,02
| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,01 | 0,02
| 0270990 | Autres (2) | | 0,01 | 0,02
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0280010 | Champignons de couche | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,01 |
| 0300010 | Haricots | | | 0,3
| 0300020 | Lentilles | | | 0,5
| 0300030 | Pois | | | 0,3
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | 0,05
| 0300990 | Autres (2) | | | 0,3
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 | 0,01 |
| 0401000 | Graines oléagineuses | | |
| 0401010 | Graines de lin | | | 0,2
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | | 0,04
| 0401030 | Graines de pavot | | | 0,2
| 0401040 | Graines de sésame | | | 0,2
| 0401050 | Graines de tournesol | | | 0,3
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | | 0,2
| 0401070 | Fèves de soja | | | 0,2
| 0401080 | Graines de moutarde | | | 0,2
| 0401090 | Graines de coton | | | 0,3
| 0401100 | Pépins de courges | | | 0,02
| 0401110 | Graines de carthame | | | 0,2
| 0401120 | Graines de bourrache | | | 0,2
| 0401130 | Graines de cameline | | | 0,2
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | | 0,02
| 0401150 | Graines de ricin | | | 0,2
| 0401990 | Autres (2) | | | 0,02
| 0402000 | Fruits oléagineux | | | 0,02
| 0402010 | Olives à huile | | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | |
| 0402040 | Kapoks | | |
| 0402990 | Autres (2) | | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | 0,01 |
| 0500010 | Orge | | | 1
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | | 0,02
| 0500030 | Maïs | | | 0,02
| 0500040 | Millet commun/Panic | | | 0,02
| 0500050 | Avoine | | | 1
| 0500060 | Riz | | | 0,09
| 0500070 | Seigle | | | 0,2
| 0500080 | Sorgho | | | 0,5
| 0500090 | Froment (blé) | | | 0,2
| 0500990 | Autres (2) | | | 0,02
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | |
| 0610000 | Thés | | 0,05 | 0,1
| 0620000 | Grains de café | | 0,05 | 0,3
| 0630000 | Infusions (base:) | | | 0,1
| 0631000 |
a) Fleurs
| | 0,05 |
| 0631010 | Camomille | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | |
| 0631030 | Rose | | |
| 0631040 | Jasmin | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | |
| 0631990 | Autres (2) | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | 0,05 |
| 0632010 | Fraises | | |
| 0632020 | Rooibos | | |
| 0632030 | Maté | | |
| 0632990 | Autres (2) | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | |
| 0633010 | Valériane | | 0,05 |
| 0633020 | Ginseng | | 0,15 |
| 0633990 | Autres (2) | | 0,05 |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | 0,05 |
| 0640000 | Fèves de cacao | | 0,05 | 0,1
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | 0,05 | 0,1
| 0700000 | HOUBLON | 30 | 8 | 15
| 0800000 | ÉPICES | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0810010 | Anis/Graines d’anis | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | |
| 0810030 | Céleri | | |
| 0810040 | Coriandre | | |
| 0810050 | Cumin | | |
| 0810060 | Aneth | | |
| 0810070 | Fenouil | | |
| 0810080 | Fenugrec | | |
| 0810090 | Noix muscade | | |
| 0810990 | Autres (2) | | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | |
| 0820030 | Carvi | | |
| 0820040 | Cardamome | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | | |
| 0820070 | Vanille | | |
| 0820080 | Tamarin | | |
| 0820990 | Autres (2) | | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0830010 | Cannelle | | |
| 0830990 | Autres (2) | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0840020 | Gingembre (10) | | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0840040 | Raifort (11) | | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0850010 | Clous de girofle | | |
| 0850020 | Câpres | | |
| 0850990 | Autres (2) | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0860010 | Safran | | |
| 0860990 | Autres (2) | | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0870010 | Macis | | |
| 0870990 | Autres (2) | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,01 |
| 0900010 | Betteraves sucrières | | | 0,2
| 0900020 | Cannes à sucre | | | 0,08
| 0900030 | Racines de chicorée | | | 0,5
| 0900990 | Autres (2) | | | 0,02
| 1000000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | |
| 1010000 | Produits (base:) | | 0,01 | 0,05
| 1011000 |
a) Porcins
| | |
| 1011010 | Muscles | 0,01 | |
| 1011020 | Graisse | 0,01 | |
| 1011030 | Foie | 0,02 | |
| 1011040 | Reins | 0,02 | |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | |
| 1011990 | Autres (2) | 0,01 | |
| 1012000 |
b) Bovins
| 0,01 | |
| 1012010 | Muscles | | |
| 1012020 | Graisse | | |
| 1012030 | Foie | | |
| 1012040 | Reins | | |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1012990 | Autres (2) | | |
| 1013000 |
c) Ovins
| | |
| 1013010 | Muscles | 0,01 | |
| 1013020 | Graisse | 0,01 | |
| 1013030 | Foie | 0,02 | |
| 1013040 | Reins | 0,02 | |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | |
| 1013990 | Autres (2) | 0,01 | |
| 1014000 |
d) Caprins
| | |
| 1014010 | Muscles | 0,01 | |
| 1014020 | Graisse | 0,01 | |
| 1014030 | Foie | 0,02 | |
| 1014040 | Reins | 0,02 | |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | |
| 1014990 | Autres (2) | 0,01 | |
| 1015000 |
e) Équidés
| 0,01 | |
| 1015010 | Muscles | | |
| 1015020 | Graisse | | |
| 1015030 | Foie | | |
| 1015040 | Reins | | |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1015990 | Autres (2) | | |
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,01 | |
| 1016010 | Muscles | | |
| 1016020 | Graisse | | |
| 1016030 | Foie | | |
| 1016040 | Reins | | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1016990 | Autres (2) | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d’élevage
| | |
| 1017010 | Muscles | 0,01 | |
| 1017020 | Graisse | 0,01 | |
| 1017030 | Foie | 0,02 | |
| 1017040 | Reins | 0,02 | |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | |
| 1017990 | Autres (2) | 0,01 | |
| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1020010 | Bovins | | |
| 1020020 | Ovins | | |
| 1020030 | Caprins | | |
| 1020040 | Chevaux | | |
| 1020990 | Autres (2) | | |
| 1030000 | Œufs d’oiseaux | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 1030010 | Poule | | |
| 1030020 | Cane | | |
| 1030030 | Oie | | |
| 1030040 | Caille | | |
| 1030990 | Autres (2) | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l’apiculture (7) | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 1100000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | |