Version d'origine : acte du 22/01/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2024/345
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2024/345
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R0345)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2024/345EUR-Lex →
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, les colonnes relatives au desmédiphame, à la flurtamone et au profoxydime sont supprimées.
2) À l’annexe III, la colonne relative à l’étridiazole est supprimée.
3) À l’annexe V, les colonnes suivantes sont ajoutées pour le desmédiphame, l’étridiazole, la flurtamone, le profoxydime, le difenacoum et le permanganate de potassium:
«».
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