Règlement d’exécution (UE) 2024/351 · Article

Article considérant 15

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/01/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/351
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/351
Versionacte d'origine du 17/01/2024 (CELEX 32024R0351)
RéférenceConsidérant 15 du règlement d’exécution (UE) 2024/351EUR-Lex →

(15) Il convient de modifier les chapitres 39 (modèle «BOV-SEM-A-ENTRY»), 42 (modèle «OV-OOCYTES-EMB-A-ENTRY»), 46 (modèle «BOV-GP-PROCESSING-ENTRY»), 47 (modèle «BOV-GP-STORAGE-ENTRY»), 48 (modèle «OV/CAP-SEM-A-ENTRY»), 50 (modèle «OV/CAP-OOCYTES-EMB-A-ENTRY»), 52 (model «OV/CAP-GP-PROCESSING-ENTRY«), 53 (modèle «OV/CAP-GP-STORAGE-ENTRY»), 54 (modèle «POR-SEM-A-ENTRY»), 56 (modèle «POR-OOCYTES-EMB-ENTRY»), 57 (modèle «POR-GP-PROCESSING-ENTRY») et 58 (modèle «POR-GP-STORAGE-ENTRY») de l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2021/403 afin de refléter les modifications apportées à l’article 79 du règlement délégué (UE) 2020/692 par le règlement délégué (UE) 2023/119 en ce qui concerne la vaccination contre la fièvre aphteuse.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R0351. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).