Règlement d’exécution (UE) 2024/351 de la Commission du 17 janvier 2024 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2021/403 en ce qui concerne les modèles de certificat zoosanitaire, les modèles de certificat zoosanitaire/officiel, les modèles de déclaration et les modèles de déclaration officielle pour l’entrée dans l’Union d’envois de certaines catégories d’animaux terrestres et de leurs produits germinaux (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

Article 1

Le règlement d’exécution (UE) 2021/403 est modifié comme suit:

1) Les articles 14 à 17 sont remplacés par le texte suivant:

«Article 14

Modèles de certificat zoosanitaire et de certificat zoosanitaire/officiel pour l’entrée dans l’Union de certaines catégories d’ongulés

Les certificats zoosanitaires et les certificats zoosanitaires/officiels visés à l’article 1er, paragraphe 2, point b), à utiliser pour l’entrée dans l’Union de certaines catégories d’ongulés, correspondent à l’un des modèles suivants, selon les espèces concernées:

a) le modèle BOV-X, établi conformément au modèle figurant au chapitre 1 de l’annexe II, pour les bovins;

b) le modèle BOV-Y, établi conformément au modèle figurant au chapitre 2 de l’annexe II, pour les bovins destinés à l’abattage;

c) le modèle BOV-X-TRANSIT-RU, établi conformément au modèle figurant au chapitre 3 de l’annexe II, pour les bovins destinés au transit, par le territoire de la Lituanie, de la région de Kaliningrad vers d’autres régions de la Russie;

d) le modèle OV/CAP-X, établi conformément au modèle figurant au chapitre 4 de l’annexe II pour les ovins et les caprins;

e) le modèle OV/CAP-X, établi conformément au modèle figurant au chapitre 4 bis de l’annexe II, pour l’entrée en Irlande du Nord d’ovins et de caprins en provenance de Grande-Bretagne valable jusqu’au 31 décembre 2024;

f) le modèle OV/CAP-Y, établi conformément au modèle figurant au chapitre 5 de l’annexe II pour les ovins et les caprins destinés à l’abattage;

g) le modèle ENTRY-EVENTS établi conformément au modèle figurant au chapitre 6 de l’annexe II pour certains ongulés originaires de l’Union qui sont déplacés vers un pays tiers ou un territoire afin d’y participer à des manifestations, des expositions, des présentations ou des spectacles et sont ensuite réexpédiés dans l’Union;

h) le modèle SUI-X, établi conformément au modèle figurant au chapitre 7 de l’annexe II pour les porcins et les Tayassuidés;

i) le modèle SUI-Y, établi conformément au modèle figurant au chapitre 8 de l’annexe II pour les porcins destinés à l’abattage;

j) le modèle RUM, établi conformément au modèle figurant au chapitre 9 de l’annexe II pour les animaux appartenant aux familles des Antilocapridés, des Bovidés (autres que les bovins, ovins et caprins), des Giraffidés, des Moschidés et des Tragulidés;

k) le modèle RHINO, établi conformément au modèle figurant au chapitre 10 de l’annexe II pour les animaux appartenant aux familles des Tapiridés, des Rhinocérotidés et des Éléphantidés;

l) le modèle HIPPO, établi conformément au modèle figurant au chapitre 11 de l’annexe II, pour les animaux de la famille des Hippopotamidés;

m) le modèle CAM-CER, établi conformément au modèle figurant au chapitre 12 de l’annexe II, pour les camélidés et les cervidés.

Article 15

Modèles de certificat zoosanitaire, de certificat zoosanitaire/officiel et de déclaration pour l’entrée dans l’Union de certaines catégories d’équidés

Les certificats zoosanitaires et les certificats zoosanitaires/officiels visés à l’article 1er, paragraphe 2, point b), du présent règlement d’exécution, et les déclarations accompagnant les certificats zoosanitaires ou les certificats zoosanitaires/officiels visés à l’article 3, point c) ii), du règlement délégué (UE) 2020/692, à utiliser pour l’entrée dans l’Union de certaines catégories d’équidés, correspondent à l’un des modèles suivants, selon les mouvements concernés:

a) le modèle EQUI-X, établi conformément au modèle figurant au chapitre 13 de l’annexe II, pour l’entrée dans l’Union d’équidés;

b) le modèle EQUI-Y, établi conformément au modèle figurant au chapitre 14 de l’annexe II, pour l’entrée dans l’Union d’équidés destinés à l’abattage;

c) le modèle EQUI-RE-ENTRY-30, établi conformément au modèle figurant au chapitre 15 de l’annexe II, pour la réintroduction dans l’Union de chevaux enregistrés en vue de courses, compétitions ou manifestations culturelles après une exportation temporaire d’une durée maximale de 30 jours;

d) le modèle EQUI-RE-ENTRY-90-COMP, établi conformément au modèle figurant au chapitre 16 de l’annexe II, pour la réintroduction dans l’Union de chevaux enregistrés en vue de compétitions après une exportation temporaire d’une durée maximale de 90 jours pour participer à des manifestations équestres organisées sous les auspices de la Fédération équestre internationale (FEI);

e) le modèle EQUI-RE-ENTRY-90-RACE, établi conformément au modèle figurant au chapitre 17 de l’annexe II pour la réintroduction dans l’Union de chevaux enregistrés en vue des courses après une exportation temporaire d’une durée maximale de 90 jours pour participer à des épreuves de course spécifiques en Arabie saoudite, en Australie, à Bahreïn, au Canada, aux Émirats arabes unis, aux États-Unis, à Hong Kong, au Japon, au Qatar ou à Singapour.

Article 16

Modèles de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’ongulés destinés à un établissement fermé

Les certificats zoosanitaires visés à l’article 1er, paragraphe 2, point b), à utiliser pour l’entrée dans l’Union d’ongulés destinés à un établissement fermé, correspondent à l’un des modèles suivants, selon les espèces concernées:

a) le modèle CONFINED-RUM, établi conformément au modèle figurant au chapitre 18, section 2, de l’annexe II, pour les animaux énumérés à la section 1 dudit chapitre provenant d’un établissement fermé et destinés à un autre établissement fermé;

b) le modèle CONFINED-SUI, établi conformément au modèle figurant au chapitre 19, section 2, de l’annexe II, pour les animaux énumérés à la section 1 dudit chapitre provenant d’un établissement fermé et destinés à un autre établissement fermé;

c) le modèle CONFINED-TRE, établi conformément au modèle figurant au chapitre 20, section 2, de l’annexe II, pour les animaux énumérés à la section 1 dudit chapitre provenant d’un établissement fermé et destinés à un autre établissement fermé;

d) le modèle CONFINED-HIPPO, établi conformément au modèle figurant au chapitre 21 de l’annexe II, pour les animaux de la famille des Hippopotamidés provenant d’un établissement fermé et destinés à un autre établissement fermé.

Article 17

Modèles de certificat zoosanitaire et de certificat zoosanitaire/officiel pour l’entrée dans l’Union de certaines catégories d’oiseaux et de leurs produits germinaux

Les certificats zoosanitaires et les certificats zoosanitaires/officiels visés à l’article 1er, paragraphe 2, point b), à utiliser pour l’entrée dans l’Union de certaines catégories d’oiseaux et de leurs produits germinaux, correspondent à l’un des modèles suivants, selon les catégories d’oiseaux et les produits germinaux de ces oiseaux concernés:

a) le modèle BPP, établi conformément au modèle figurant au chapitre 22 de l’annexe II, pour les volailles de reproduction autres que des ratites ou les volailles de rente autres que des ratites;

b) le modèle BPR, établi conformément au modèle figurant au chapitre 23 de l’annexe II, pour les ratites de reproduction ou les ratites de rente;

c) le modèle DOC, établi conformément au modèle figurant au chapitre 24 de l’annexe II, pour les poussins d’un jour autres que des ratites;

d) le modèle DOR, établi conformément au modèle figurant au chapitre 25 de l’annexe II, pour les poussins d’un jour de ratites;

e) le modèle HEP, établi conformément au modèle figurant au chapitre 26 de l’annexe II, pour les œufs à couver de volailles autres que des ratites;

f) le modèle HER, établi conformément au modèle figurant au chapitre 27 de l’annexe II, pour les œufs à couver de ratites;

g) le modèle SPF, établi conformément au modèle figurant au chapitre 28 de l’annexe II, pour les œufs exempts de micro-organismes pathogènes spécifiés;

h) le modèle SR, établi conformément au modèle figurant au chapitre 29 de l’annexe II, pour les ratites destinés à l’abattage;

i) le modèle SR, établi conformément au modèle figurant au chapitre 30 de l’annexe II, pour les ratites destinés à l’abattage;

j) le modèle POU-LT20, établi conformément au modèle figurant au chapitre 31 de l’annexe II, pour moins de 20 têtes de volailles autres que des ratites;

k) le modèle HE-LT20, établi conformément au modèle figurant au chapitre 32 de l’annexe II, pour moins de 20 œufs à couver de volailles autres que des ratites;

l) le modèle CAPTIVE-BIRDS, établi conformément au modèle figurant au chapitre 33 de l’annexe II, pour les oiseaux captifs, à l’exception des pigeons voyageurs immédiatement lâchés après leur entrée dans l’Union;

m) le modèle RACING PIGEONS-IMMEDIATE RELEASE, établi conformément au chapitre 34 de l’annexe II, pour les pigeons voyageurs lâchés immédiatement après leur entrée dans l’Union;

n) le modèle HE-CAPTIVE-BIRDS, établi conformément au modèle figurant au chapitre 35 de l’annexe II, pour les œufs à couver d’oiseaux captifs.».

2) Les articles 20 à 24 sont remplacés par le texte suivant:

«Article 20

Modèles de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union de certains types de produits germinaux de bovins

Les certificats zoosanitaires visés à l’article 1er, paragraphe 2, point b), à utiliser pour l’entrée dans l’Union de certains types de produits germinaux de bovins, correspondent à l’un des modèles suivants, selon le type de produits concerné:

a) le modèle BOV-SEM-A-ENTRY, établi conformément au modèle figurant au chapitre 39 de l’annexe II, pour les envois de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692 après le 20 avril 2021, expédiés du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté;

b) le modèle BOV-SEM-B-ENTRY, établi conformément au modèle figurant au chapitre 40 de l’annexe II, pour les envois de stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE du Conseil, modifiée par la directive 2003/43/CE du Conseil, après le 31 décembre 2004 et avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté;

c) le modèle BOV-SEM-C-ENTRY, établi conformément au modèle figurant au chapitre 41 de l’annexe II, pour les envois de stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE, modifiée par la directive 93/60/CEE du Conseil, avant le 1er janvier 2005, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté;

d) le modèle BOV-OOCYTES-EMB-A-ENTRY, établi conformément au modèle figurant au chapitre 42 de l’annexe II, pour les envois d’ovocytes et d’embryons de bovins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692 après le 20 avril 2021, expédiés par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons;

e) le modèle BOV-in vivo-EMB-B-ENTRY, établi conformément au modèle figurant au chapitre 43 de l’annexe II, pour les envois de stocks d’embryons de bovins collectés in vivo, traités et stockés conformément à la directive 89/556/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de collecte d’embryons qui a collecté les embryons;

f) le modèle BOV-in vitro-EMB-C-ENTRY, établi conformément au modèle figurant au chapitre 44 de l’annexe II, pour les envois de stocks d’embryons de bovins produits in vitro, traités et stockés conformément à la directive 89/556/CEE avant le 21 avril 2021, conçus avec du sperme conforme aux exigences fixées par la directive 88/407/CEE, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de production d’embryons qui a produit les embryons;

g) le modèle BOV-in vitro-EMB-D-ENTRY, établi conformément au modèle figurant au chapitre 45 de l’annexe II, pour les envois de stocks d’embryons de bovins produits in vitro, traités et stockés conformément à la directive 89/556/CEE avant le 21 avril 2021, et conçus avec du sperme provenant de centres de collecte ou de stockage de sperme agréés par l’autorité compétente du pays tiers ou territoire exportateur, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de production d’embryons qui a produit les embryons;

h) le modèle BOV-GP-PROCESSING-ENTRY, établi conformément au modèle figurant au chapitre 46 de l’annexe II, pour les envois de produits germinaux énumérés ci-après, expédiés après le 20 avril 2021 de l’établissement de traitement de produits germinaux:

— le sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692 après le 20 avril 2021;

— les stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE, modifiée par la directive 2003/43/CE, après le 31 décembre 2004 et avant le 21 avril 2021;

— les stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE, modifiée par la directive 93/60/CEE, avant le 1er janvier 2005;

— les ovocytes et les embryons de bovins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692 après le 20 avril 2021;

— les stocks d’embryons de bovins obtenus in vivo, collectés, traités et stockés conformément à la directive 89/556/CEE avant le 21 avril 2021;

— les stocks d’embryons de bovins produits in vitro, traités et stockés conformément à la directive 89/556/CEE avant le 21 avril 2021 et conçus avec du sperme conforme aux exigences fixées par la directive 88/407/CEE;

— les stocks d’embryons de bovins produits in vitro, traités et stockés conformément à la directive 89/556/CEE avant le 21 avril 2021 et conçus avec du sperme provenant d’un centre de collecte ou de stockage de sperme agréé par l’autorité compétente du pays tiers ou territoire exportateur;

i) le modèle BOV-GP-STORAGE-ENTRY, établi conformément au modèle figurant au chapitre 47 de l’annexe II, pour les envois de produits germinaux énumérés ci-après, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de stockage de produits germinaux:

— le sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692 après le 20 avril 2021;

— les stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE, modifiée par la directive 2003/43/CE, après le 31 décembre 2004 et avant le 21 avril 2021,

— les stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE, modifiée par la directive 93/60/CEE, avant le 1er janvier 2005;

— les ovocytes et les embryons de bovins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692 après le 20 avril 2021;

— les stocks d’embryons de bovins obtenus in vivo, collectés, traités et stockés conformément à la directive 89/556/CEE avant le 21 avril 2021

— les stocks d’embryons de bovins produits in vitro, traités et stockés conformément à la directive 89/556/CEE avant le 21 avril 2021 et conçus avec du sperme conforme aux exigences fixées par la directive 88/407/CEE,

— les stocks d’embryons de bovins produits in vitro, traités et stockés conformément à la directive 89/556/CEE avant le 21 avril 2021 et conçus avec du sperme provenant d’un centre de collecte ou de stockage de sperme agréé par l’autorité compétente du pays tiers ou territoire exportateur.

Article 21

Modèles de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union de certains types de produits germinaux d’ovins et de caprins

Les certificats zoosanitaires visés à l’article 1er, paragraphe 2, point b), à utiliser pour l’entrée dans l’Union de certains types de produits germinaux d’ovins et de caprins, correspondent à l’un des modèles suivants, selon le type de produits concerné:

a) le modèle OV/CAP-SEM-A-ENTRY, établi conformément au modèle figurant au chapitre 48 de l’annexe II, pour les envois de sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692 après le 20 avril 2021, expédiés du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté;

b) le modèle OV/CAP-SEM-B-ENTRY, établi conformément au modèle figurant au chapitre 49 l’annexe II, pour les envois de stocks de sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté;

c) le modèle OV/CAP-OOCYTES-EMB-A-ENTRY, établi conformément au modèle figurant à l’annexe II, chapitre 50, pour les envois d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692 après le 20 avril 2021, expédiés par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons;

d) le modèle OV/CAP-OOCYTES-EMB-B-ENTRY, établi conformément au modèle figurant au chapitre 51 de l’annexe II, pour les envois d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons;

e) le modèle OV/CAP-GP-PROCESSING-ENTRY, établi conformément au modèle figurant au chapitre 52 de l’annexe II, pour les envois de produits germinaux énumérés ci-après, expédiés après le 20 avril 2021 de l’établissement de traitement de produits germinaux:

— le sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692 après le 20 avril 2021

— les stocks de sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE avant le 21 avril 2021,

— les ovocytes et les embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692 après le 20 avril 2021,

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE avant le 21 avril 2021;

f) le modèle OV-GP-STORAGE-ENTRY, établi conformément au modèle figurant au chapitre 53 de l’annexe II, pour les envois de produits germinaux énumérés ci-après, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de stockage de produits germinaux:

— le sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692 après le 20 avril 2021;

— les stocks de sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE avant le 21 avril 2021,

— les ovocytes et les embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692 après le 20 avril 2021,

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE avant le 21 avril 2021.

Article 22

Modèles de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union de certains types de produits germinaux de porcins

Les certificats zoosanitaires visés à l’article 1er, paragraphe 2, point b), à utiliser pour l’entrée dans l’Union de certains types de produits germinaux de porcins, correspondent à l’un des modèles suivants, selon le type de produits concerné:

a) le modèle POR-SEM-A-ENTRY, établi conformément au modèle figurant au chapitre 54 de l’annexe II, pour les envois de sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692 après le 20 avril 2021, expédiés du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté;

b) le modèle POR-SEM-B-ENTRY, établi conformément au modèle figurant au chapitre 55 de l’annexe II, pour les envois de stocks de sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément à la directive 90/429/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté;

c) le modèle POR-OOCYTES-EMB-ENTRY, établi conformément au modèle figurant au chapitre 56 de l’annexe II, pour les envois d’ovocytes et d’embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692 après le 20 avril 2021, expédiés par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons;

d) le modèle POR-GP-PROCESSING-ENTRY, établi conformément au modèle figurant au chapitre 57 de l’annexe II, pour les envois de produits germinaux énumérés ci-après, expédiés après le 20 avril 2021 de l’établissement de traitement de produits germinaux:

— le sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692 après le 20 avril 2021;

— les stocks de sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément à la directive 90/429/CEE avant le 21 avril 2021;

— les ovocytes et les embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692 après le 20 avril 2021;

e) le modèle POR-GP-STORAGE-ENTRY, établi conformément au modèle figurant au chapitre 58 de l’annexe II, pour les envois de produits germinaux énumérés ci-après, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de stockage de produits germinaux:

— le sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692 après le 20 avril 2021;

— les stocks de sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément à la directive 90/429/CEE avant le 21 avril 2021;

— les ovocytes et les embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692 après le 20 avril 2021.

Article 23

Modèles de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union de certains types de produits germinaux d’équidés

Les certificats zoosanitaires visés à l’article 1er, paragraphe 2, point b), à utiliser pour l’entrée dans l’Union de certains types de produits germinaux d’équidés, correspondent à l’un des modèles suivants, selon le type de produits concerné:

a) le modèle EQUI-SEM-A-ENTRY, établi conformément au modèle figurant au chapitre 59 de l’annexe II, pour les envois de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692 après le 20 avril 2021, expédiés du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté;

b) le modèle EQUI-SEM-B-ENTRY, établi conformément au modèle figurant au chapitre 60 de l’annexe II, pour les envois de stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté;

c) le modèle EQUI-SEM-C-ENTRY, établi conformément au modèle figurant au chapitre 61 de l’annexe II, pour les envois de stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté;

d) le modèle EQUI-SEM-D-ENTRY, établi conformément au modèle figurant au chapitre 62 de l’annexe II, pour les envois de stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté;

e) le modèle EQUI-OOCYTES-EMB-A-ENTRY, établi conformément au modèle figurant au chapitre 63 de l’annexe II, pour les envois d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692 après le 20 avril 2021, expédiés par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons;

f) le modèle EQUI-OOCYTES-EMB-B-ENTRY, établi conformément au modèle figurant au chapitre 64 de l’annexe II, pour les envois de stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons;

g) le modèle EQUI-OOCYTES-EMB-C-ENTRY, établi conformément au modèle figurant au chapitre 65 de l’annexe II, pour les envois de stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons;

h) le modèle EQUI-GP-PROCESSING-ENTRY, établi conformément au modèle figurant au chapitre 66 de l’annexe II, pour les envois de produits germinaux énumérés ci-après, expédiés après le 20 avril 2021 de l’établissement de traitement de produits germinaux:

— le sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692 après le 20 avril 2021;

— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021

— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014

— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010

— les ovocytes et les embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692 après le 20 avril 2021;

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014

i) le modèle EQUI-GP-STORAGE-ENTRY, établi conformément au modèle figurant au chapitre 67 de l’annexe II, pour les envois de produits germinaux énumérés ci-après, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de stockage de produits germinaux:

— le sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692 après le 20 avril 2021;

— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021;

— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014

— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010

— les ovocytes et les embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692 après le 20 avril 2021;

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021,

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014.

Article 24

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union de produits germinaux de certaines catégories d’animaux terrestres

Le certificat zoosanitaire visé à l’article 1er, paragraphe 2, point b), à utiliser pour l’entrée dans l’Union des envois de sperme, d’ovocytes et d’embryons d’animaux terrestres, détenus dans des établissements fermés, qui ont été collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692, correspond au modèle GP-CONFINED-ENTRY, établi conformément au modèle figurant au chapitre 68 de l’annexe II.».

3) Les annexes II et III sont remplacées par le texte figurant en annexe du présent règlement.

Article 2

Pendant une période de transition expirant le 15 novembre 2024, les envois de certaines espèces et catégories d’animaux terrestres et de leurs produits germinaux, accompagnés du certificat zoosanitaire, du certificat zoosanitaire/officiel ou de la déclaration, et de la déclaration officielle appropriés, délivrés conformément aux modèles figurant aux chapitres 1 à 68 de l’annexe II et aux chapitres 1 et 2 de l’annexe III du règlement d’exécution (UE) 2021/403, tel qu’applicable avant les modifications apportées audit règlement d’exécution par le présent règlement, continuent d’être autorisés à entrer dans l’Union, à condition que le certificat ou la déclaration ait été délivrée au plus tard le 15 août 2024.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Annexe

ANNEXE

«

».

Annexe (2)

ANNEXE

L’annexe II contient les modèles de certificat zoosanitaire, de certificat zoosanitaire/officiel et de déclaration suivants pour l’entrée dans l’Union et le transit par celle-ci:

Modèle

| ONGULES

| BOV-X | Chapitre 1: Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour l’entrée dans l’Union de bovins

| BOV-Y | Chapitre 2: Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour l’entrée dans l’Union de bovins destinés à l’abattage

| BOV-X-TRANSIT-RU | Chapitre 3: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union de bovins destinés au transit, par le territoire de la Lituanie, de la région de Kaliningrad vers d’autres régions de la Russie

| OV/CAP-X | Chapitre 4: Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour l’entrée dans l’Union d’ovins et de caprins

| OV/CAP-X-NI | Chapitre 4 bis: Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour l’entrée en Irlande du Nord d’ovins et de caprins en provenance de Grande-Bretagne, valable jusqu’au 31 décembre 2024

| OV/CAP-Y | Chapitre 5: Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour l’entrée dans l’Union d’ovins et de caprins destinés à l’abattage

| ENTRY-EVENTS | Chapitre 6: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union de certains ongulés originaires de l’Union qui sont déplacés vers un pays tiers ou un territoire pour participer à des manifestations, des expositions, des présentations ou des spectacles et sont ensuite réexpédiés dans l’Union

| SUI-X | Chapitre 7: Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour l’entrée dans l’Union de porcins et de tayassuidés

| SUI-Y | Chapitre 8: Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour l’entrée dans l’Union de porcins destinés à l’abattage

| RUM | Chapitre 9: Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour l’entrée dans l’Union d’antilocapridés, de bovidés (autres que bovins, ovins et caprins), de giraffidés, de moschidés et de tragulidés

| RHINO | Chapitre 10: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union de tapiridés, de rhinocérotidés et d’éléphantidés

| HIPPO | Chapitre 11: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’hippopotamidés

| CAM-CER | Chapitre 12: Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour l’entrée dans l’Union de camélidés et de cervidés

| Équidés

| EQUI-X | Chapitre 13: Modèle de certificat zoosanitaire/officiel et modèle de déclaration pour l’entrée dans l’Union d’équidés

| EQUI-Y | Chapitre 14: Modèle de certificat zoosanitaire/officiel et modèle de déclaration pour l’entrée dans l’Union d’équidés destinés à l’abattage

| EQUI-RE-ENTRY-30 | Chapitre 15: Modèle de certificat zoosanitaire et modèle de déclaration pour la réintroduction dans l’Union de chevaux enregistrés en vue des courses, de la compétition et de manifestations culturelles après une exportation temporaire d’une durée maximale de 30 jours

| EQUI-RE-ENTRY-90-COMP | Chapitre 16: Modèle de certificat zoosanitaire et modèle de déclaration pour la réintroduction dans l’Union de chevaux enregistrés en vue de la compétition après une exportation temporaire d’une durée maximale de 90 jours pour participer à des manifestations équestres organisées sous les auspices de la Fédération équestre internationale (FEI)

| EQUI- RE-ENTRY-90-RACE | Chapitre 17: Modèle de certificat zoosanitaire et modèle de déclaration pour la réintroduction dans l’Union de chevaux enregistrés en vue des courses après une exportation temporaire d’une durée maximale de 90 jours pour participer à des épreuves de course spécifiques en Arabie saoudite, en Australie, à Bahreïn, au Canada, aux Émirats arabes unis, aux États-Unis, à Hong Kong, au Japon, au Qatar ou à Singapour

| Ongulés destinés à des établissements fermés

| CONFINED-RUM | Chapitre 18: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’animaux énumérés au chapitre 18, section 1, de l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2021/403 de la Commission en provenance et à destination d’un établissement fermé

| CONFINED-SUI | Chapitre 19: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’animaux énumérés au chapitre 19, section 1, de l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2021/403 de la Commission en provenance et à destination d’un établissement fermé

| CONFINED-TRE | Chapitre 20: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’animaux énumérés au chapitre 20, section 1, de l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2021/403 de la Commission en provenance et à destination d’un établissement fermé

| CONFINED-HIPPO | Chapitre 21: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’hippopotamidés en provenance et à destination d’un établissement fermé

| Oiseaux et produits germinaux d’oiseaux

| BPP | Chapitre 22: Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour l’entrée dans l’Union de volailles de reproduction autres que des ratites et de volailles de rente autres que des ratites

| BPR | Chapitre 23: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union de ratites de reproduction et de ratites de rente

| DOC | Chapitre 24: Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour l’entrée dans l’Union de poussins d’un jour autres que des ratites

| DOR | Chapitre 25: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union de poussins d’un jour de ratites

| HEP | Chapitre 26: Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour l’entrée dans l’Union d’œufs à couver de volailles autres que des ratites

| HER | Chapitre 27: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’œufs à couver de ratites

| SPF | Chapitre 28: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’œufs exempts de micro-organismes pathogènes spécifiés

| SP | Chapitre 29: Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour l’entrée dans l’Union de volailles autres que des ratites destinées à l’abattage

| SR | Chapitre 30: Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour l’entrée dans l’Union de ratites destinés à l’abattage

| POU-LT20 | Chapitre 31: Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour l’entrée dans l’Union de moins de 20 têtes de volailles autres que des ratites

| HE-LT20 | Chapitre 32: Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour l’entrée dans l’Union moins de 20 œufs à couver de volailles autres que des ratites

| CAPTIVE-BIRDS OTHER THAN RACING PIGEONS | Chapitre 33: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’oiseaux captifs, à l’exception des pigeons voyageurs immédiatement lâchés après ladite entrée

| RACING PIGEONS-IMMEDIATE RELEASE | Chapitre 34: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union de pigeons voyageurs immédiatement lâchés après ladite entrée

| HE-CAPTIVE-BIRDS | Chapitre 35: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’œufs à couver d’oiseaux captifs

| Abeilles

| QUE | Chapitre 36: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union de reines d’abeilles mellifères

| BBEE | Chapitre 37: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union de bourdons

| Chiens, chats et furets

| CANIS-FELIS-FERRETS | Chapitre 38: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union de chiens, de chats et de furets

| Produits germinaux de bovins

| BOV-SEM-A-ENTRY | Chapitre 39: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/692 de la Commission après le 20 avril 2021, expédiés du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté

| BOV-SEM-B-ENTRY | Chapitre 40: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE du Conseil, modifiée par la directive 2003/43/CE du Conseil, après le 31 décembre 2004 et avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté

| BOV-SEM-C-ENTRY | Chapitre 41: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE du Conseil, modifiée par la directive 93/60/CEE du Conseil, avant le 1er janvier 2005, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté

| BOV-OOCYTES-EMB-A-ENTRY | Chapitre 42: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois d’ovocytes et d’embryons de bovins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/692 de la Commission après le 20 avril 2021, expédiés par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons

| BOV-in-vivo-EMB-B-ENTRY | Chapitre 43: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de stocks d’embryons de bovins obtenus in vivo, collectés, traités et stockés conformément à la directive 89/556/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de collecte d’embryons qui a collecté les embryons

| BOV-in-vitro-EMB-C-ENTRY | Chapitre 44: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de stocks d’embryons de bovins produits in vitro, traités et stockés conformément à la directive 89/556/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021, conçus à l’aide de sperme conforme aux exigences de la directive 88/407/CEE du Conseil, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de production d’embryons qui a produit les embryons

| BOV-in-vitro-EMB-D-ENTRY | Chapitre 45: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de stocks d’embryons de bovins produits in vitro, traités et stockés conformément à la directive 89/556/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021, conçus avec du sperme provenant d’un centre de collecte ou de stockage de sperme agréé par l’autorité compétente du pays exportateur, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de production d’embryons qui a produit les embryons

| BOV-GP-PROCESSING-ENTRY |

Chapitre 46: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de produits germinaux énumérés ci-dessous, expédiés après le 20 avril 2021 de l’établissement de traitement de produits germinaux:

— le sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/692 de la Commission après le 20 avril 2021,

— les stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE du Conseil, modifiée par la directive 2003/43/CE du Conseil, après le 31 décembre 2004 et avant le 21 avril 2021,

— les stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE, modifiée par la directive 93/60/CEE du Conseil, avant le 1er janvier 2005,

— les ovocytes et les embryons de bovins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692 après le 20 avril 2021

— les stocks d’embryons de bovins obtenus in vivo collectés, traités et stockés conformément à la directive 89/556/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021,

— les stocks d’embryons de bovins produits in vitro, traités et stockés conformément à la directive 89/556/CEE avant le 21 avril 2021 et conçus avec du sperme conforme aux exigences fixées par la directive 88/407/CEE,

— les stocks d’embryons de bovins produits in vitro, traités et stockés conformément à la directive 89/556/CEE avant le 21 avril 2021 et conçus avec du sperme provenant d’un centre de collecte ou de stockage de sperme agréé par l’autorité compétente du pays tiers ou territoire exportateur.

| BOV-GP-STORAGE-ENTRY |

Chapitre 47: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de produits germinaux énumérés ci-dessous, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de stockage de produits germinaux:

— le sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/692 de la Commission après le 20 avril 2021,

— les stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE du Conseil, modifiée par la directive 2003/43/CE du Conseil, après le 31 décembre 2004 et avant le 21 avril 2021,

— les stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE, modifiée par la directive 93/60/CEE du Conseil, avant le 1er janvier 2005,

— les ovocytes et les embryons de bovins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692 après le 20 avril 2021

— les stocks d’embryons de bovins obtenus in vivo collectés, traités et stockés conformément à la directive 89/556/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021,

— les stocks d’embryons de bovins produits in vitro, traités et stockés conformément à la directive 89/556/CEE avant le 21 avril 2021 et conçus avec du sperme conforme aux exigences fixées par la directive 88/407/CEE,

— les stocks d’embryons de bovins produits in vitro, traités et stockés conformément à la directive 89/556/CEE avant le 21 avril 2021 et conçus avec du sperme provenant d’un centre de collecte ou de stockage de sperme agréé par l’autorité compétente du pays tiers ou territoire exportateur.

| Produits germinaux d’ovins et de caprins

| OV/CAP-SEM-A-ENTRY | Chapitre 48: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/692 de la Commission après le 20 avril 2021, expédiés du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté

| OV/CAP-SEM-B-ENTRY | Chapitre 49: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de stocks de sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément à la directive du Conseil 92/65/CEE avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté

| OV/CAP-OOCYTES-EMB-A-ENTRY | Chapitre 50: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/692 de la Commission après le 20 avril 2021, expédiés par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons

| OV/CAP-OOCYTES-EMB-B-ENTRY | Chapitre 51: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons

| OV/CAP-GP-PROCESSING-ENTRY |

Chapitre 52: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de produits germinaux énumérés ci-dessous, expédiés après le 20 avril 2021 de l’établissement de traitement de produits germinaux:

— le sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/692 de la Commission après le 20 avril 2021,

— les stocks de sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021,

— les ovocytes et les embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692 après le 20 avril 2021

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE avant le 21 avril 2021.

| OV/CAP-GP-STORAGE-ENTRY |

Chapitre 53: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de produits germinaux énumérés ci-dessous, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de stockage de produits germinaux:

— le sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/692 de la Commission après le 20 avril 2021,

— les stocks de sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021,

— les ovocytes et les embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692 après le 20 avril 2021

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE avant le 21 avril 2021.

| Produits germinaux de porcins

| POR-SEM-A-ENTRY | Chapitre 54: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/692 de la Commission après le 20 avril 2021, expédiés du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté

| POR-SEM-B-ENTRY | Chapitre 55: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de stocks de sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément à la directive 90/429/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté

| POR-OOCYTES-EMB-ENTRY | Chapitre 56: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois d’ovocytes et d’embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/692 de la Commission après le 20 avril 2021, expédiés par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons

| POR-GP-PROCESSING-ENTRY |

Chapitre 57: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de produits germinaux énumérés ci-dessous, expédiés après le 20 avril 2021 de l’établissement de traitement de produits germinaux:

— le sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/692 de la Commission après le 20 avril 2021,

— les stocks de sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément à la directive 90/429/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021

— les ovocytes et les embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692 après le 20 avril 2021.

| POR-GP-STORAGE-ENTRY |

Chapitre 58: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de produits germinaux énumérés ci-dessous, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de stockage de produits germinaux:

— le sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/692 de la Commission après le 20 avril 2021,

— les stocks de sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément à la directive 90/429/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021,

— les ovocytes et les embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692 après le 20 avril 2021.

| Produits germinaux d’équidés

| EQUI-SEM-A-ENTRY | Chapitre 59: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/692 de la Commission après le 20 avril 2021, expédiés du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté

| EQUI-SEM-B-ENTRY | Chapitre 60: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté

| EQUI-SEM-C-ENTRY | Chapitre 61: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté

| EQUI-SEM-D-ENTRY | Chapitre 62: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil avant le 1er septembre 2010, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté

| EQUI-OOCYTES-EMB-A-ENTRY | Chapitre 63: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/692 de la Commission après le 20 avril 2021, expédiés par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons

| EQUI-OOCYTES-EMB-B-ENTRY | Chapitre 64: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons

| EQUI-OOCYTES-EMB-C-ENTRY | Chapitre 65: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons

| EQUI-GP-PROCESSING-ENTRY |

Chapitre 66: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de produits germinaux énumérés ci-dessous expédiés après le 20 avril 2021 de l’établissement de traitement de produits germinaux:

— le sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/692 de la Commission après le 20 avril 2021,

— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021,

— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014

— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010

— les ovocytes et les embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692 après le 20 avril 2021

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014.

| EQUI-GP-STORAGE-ENTRY |

Chapitre 67: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de produits germinaux énumérés ci-dessous, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de stockage de produits germinaux:

— le sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/692 de la Commission après le 20 avril 2021,

— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021,

— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014

— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010

— les ovocytes et les embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692 après le 20 avril 2021

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014.

| Produits germinaux de certaines catégories d’animaux terrestres

| GP-CONFINED-ENTRY | Chapitre 68: Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de sperme, d’ovocytes et d’embryons d’animaux terrestres détenus dans des établissements fermés collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/692 de la Commission

Chapitre 1

Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour l’entrée dans l’Union de bovins (modèle «BOV-X»)

Chapitre 2

Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour l’entrée dans l’Union de bovins destinés à l’abattage

(modèle «BOV-Y»)

Chapitre 3

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union de bovins destinés au transit, par le territoire de la Lituanie, de la région de Kaliningrad vers d’autres régions de la Russie (modèle «BOV-X-TRANSIT-RU»)

Chapitre 4

Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour l’entrée dans l’Union d’ovins et de caprins (modèle «OV/cap-X»)

Chapitre 4 bis

Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour l’entrée en Irlande du Nord d’ovins et de caprins en provenance de Grande-Bretagne, VALABLE jusqu’au 31 décembre 2024 (modèle «OV/CAP-X-NI»)

Chapitre 5

Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour l’entrée dans l’Union d’ovins et de caprins destinés à l’abattage (modèle «OV/CAP-Y»)

Chapitre 6

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union de certains ongulés originaires de l’Union qui sont déplacés vers un pays tiers ou un territoire pour participer à des manifestations, des expositions, des présentations ou des spectacles et sont ensuite réexpédiés dans l’Union (modèle «entry-events»)

Chapitre 7

Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour l’entrée dans l’Union de PORCINS ET de TAYASSUIDÉS (modèle «SUI-X»)

Chapitre 8

Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour l’entrée dans l’Union de porcins destinés à l’abattage

(modèle «SUI-Y»)

Chapitre 9

Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour l’entrée dans l’Union d’antilocapridés, de bovidés (AUTRES QUE BOVINS, OVINS ET CAPRINS), de giraffidés, de moschidés et de tragulidés (modèle «RUM»)

Chapitre 10

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union de tapiridés, de rhinocérotidés et d’éléphantidés (modèle «RHINO»)

Chapitre 11

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’HIPPOPOTAMIDÉS (modèle «HIPPO»)

Chapitre 12

Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour l’entrée dans l’Union de CAMÉLIDÉS et de CERVIDÉS (modèle «CAM-CER»)

Chapitre 13

Modèle de certificat zoosanitaire/officiel et modèle de déclaration pour l’entrée dans l’Union d’équidés (modèle «EQUI-X»)

Chapitre 14

Modèle de certificat zoosanitaire/officiel et modèle de déclaration pour l’entrée dans l’Union d’équidés destinés à l’abattage (modèle «EQUI-Y»)

Chapitre 15

Modèle de certificat zoosanitaire et modèle de déclaration pour la réintroduction dans l’Union de chevaux enregistrés en vue des courses, de la compétition et de manifestations culturelles après une exportation temporaire d’une durée maximale de 30 jours (MODÈLE EQUI-RE-ENTRY-30)

Chapitre 16

Modèle de certificat zoosanitaire et modèle de déclaration pour la réintroduction dans l’Union de chevaux enregistrés en vue de la compétition après une exportation temporaire d’une durée maximale de 90 jours pour participer à des manifestations équestres organisées sous les auspices de la Fédération équestre internationale (FEI) (MODÈLE «EQUI-RE-ENTRY-90-COMP»)

(Épreuve préparatoire des Jeux olympiques, Jeux olympiques, Jeux paralympiques, Jeux équestres mondiaux/Championnat du monde, Jeux équestres asiatiques, Jeux équestres américains — y compris Jeux panaméricains, Jeux sud-américains, Jeux d’Amérique centrale et des Caraïbes —, Concours de Saut International 5* au Mexique, aux États-Unis et en Chine, Concours de saut et de dressage international aux Émirats arabes unis)

Chapitre 17

Modèle de certificat zoosanitaire et modèle de déclaration pour la réintroduction dans l’Union de chevaux enregistrés en vue de courses après une exportation temporaire d’une durée maximale de 90 jours pour participer à des épreuves de course spécifiques en Arabie saoudite, en Australie, à Bahreïn, au Canada, aux Émirats arabes unis, aux États-Unis d’Amérique, à Hong Kong, au Japon, au Qatar ou à Singapour (modèle «EQUI-RE-ENTRY-90-RACE»).

(Réunions internationales par groupes ou catégories, Dubai Racing World Cup, Melbourne Cup, Bahrain Turf Series, Hong Kong International Races, Japan Cup et Saudi Cup)

CHAPITRE 18

(MODÈLE «CONFINED-RUM»)

Section 1

Liste des animaux en provenance et à destination d’un établissement fermé couverts par le modèle de certificat zoosanitaire «CONFINED-RUM», qui figure à la section 2 du présent chapitre

| Ordre | Famille | Genres/Espèces

| Artiodactyles | Antilocapridés | Antilocapra spp.

| Bovidés | Addax ssp., Aepyceros ssp., Alcelaphus ssp., Ammodorcas ssp., Ammotragus ssp., Antidorcas ssp., Antilope ssp., Bison ssp., Bos ssp. (y compris Bibos, Novibos, Poephagus), Boselaphus ssp., Bubalus ssp. (y compris anoa), Budorcas ssp., Capra ssp., Cephalophus ssp., Connochaetes ssp., Damaliscus ssp. (y compris Beatragus), Dorcatragus ssp., Gazella ssp., Hemitragus ssp., Hippotragus ssp., Kobus ssp., Litocranius ssp., Madoqua ssp., Naemorhedus ssp. (y compris Nemorhaedus et Capricornis), Neotragus ssp., Oreamnos ssp., Oreotragus ssp., Oryx ssp., Ourebia ssp., Ovibos ssp., Ovis ssp., Patholops ssp., Pelea ssp., Procapra ssp., Pseudois ssp., Pseudoryx ssp., Raphicerus ssp., Redunca ssp., Rupicapra ssp., Saiga ssp., Sigmoceros-Alcelaphus ssp., Sylvicapra ssp., Syncerus ssp., Taurotragus ssp., Tetracerus ssp., Tragelaphus ssp. (y compris Boocerus).

| Camélidés | Camelus ssp., Lama ssp., Vicugna ssp.

| Cervidés | Alces ssp., Axis-Hyelaphus ssp., Blastocerus ssp., Capreolus ssp., Cervus-Rucervus ssp., Dama ssp., Elaphurus ssp., Hippocamelus ssp., Hydropotes ssp., Mazama ssp., Megamuntiacus ssp., Muntiacus ssp., Odocoileus ssp., Ozotoceros ssp., Pudu ssp., Rangifer ssp.

| Giraffidés | Giraffa ssp., Okapia ssp.

| Moschidés | Moschus ssp.

| Tragulidés | Hyemoschus ssp., Tragulus-Moschiola ssp.

Section 2

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’animaux énumérés au chapitre 18, section 1, de l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2021/403 de la Commission en provenance et à destination d’UN ÉTABLISSEMENT FERMÉ (modèle «CONFINED-RUM»)

CHAPITRE 19

(MODÈLE «CONFINED-SUI»)

Section 1

Liste des animaux en provenance et à destination d’un établissement fermé couverts par le modèle de certificat zoosanitaire «CONFINED-SUI», qui figure à la section 2 du présent chapitre

| Ordre | Famille | Genres/Espèces

| Artiodactyles | Suidés | Babyrousa ssp., Hylochoerus ssp., Phacochoerus ssp., Potamochoerus ssp., Sus ssp.

| Tayassuidés | Catagonus ssp., Pecari-Tayassu ssp.

Section 2

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’animaux énumérés au chapitre 19, section 1, de l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2021/403 de la Commission en provenance et à destination d’UN ÉTABLISSEMENT FERMÉ (modèle «CONFINED-SUI»)

CHAPITRE 20

(MODÈLE «CONFINED-TRE»)

Section 1

Liste des animaux en provenance et à destination d’un établissement fermé couverts par le modèle de certificat zoosanitaire «CONFINED-TRE», qui figure à la section 2 du présent chapitre

| Ordre | Famille | Genres/Espèces

| Perissodactyles | Tapiridés | Tapirus ssp.

| Perissodactyles | Rhinocérotidés | Ceratotherium ssp., Dicerorhinus ssp., Diceros ssp., Rhinoceros ssp.

| Proboscidiens | Éléphantidés | Elephas ssp., Loxodonta ssp.

Section 2

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’animaux énumérés au chapitre 20, section 1, de l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2021/403 de la Commission en provenance et à destination d’UN ÉTABLISSEMENT FERMÉ (modèle «CONFINED-TRE»)

Chapitre 21

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’hippopotamidés en provenance ou à destination d’UN ÉTABLISSEMENT FERMÉ (modèle «CONFINED-HIPPO»)

Chapitre 22

Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour l’entrée dans l’Union de volailles de reproduction autres que des ratites ET de volailles de rente autres que des ratites (MODÈLE «BPP»)

Chapitre 23

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union de ratites de reproduction ET de ratites de rente (MODÈLE «BPR»)

Chapitre 24

Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour l’entrée dans l’Union de poussins d’un jour autres que des ratites (MODÈLE «DOC»)

Chapitre 25

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union de poussins d’un jour de ratites (MODÈLE «DOR»)

Chapitre 26

Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour l’entrée dans l’Union d’œufs à couver de volailles autres que des ratites (MODÈLE «HEP»)

Chapitre 27

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’œufs à couver de ratites (MODÈLE «HER»)

Chapitre 28

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’œufs exempts de micro-organismes pathogènes spécifiés (modèle «SPF»)

Chapitre 29

Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour l’entrée dans l’Union de volailles AUTRES QUE DES RATITES DESTINÉES À l’abattage (MODÈLE «SP»)

Chapitre 30

Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour l’entrée dans l’Union de RATITES DESTINÉS À L’ABATTAGE (MODÈLE «SR»)

Chapitre 31

Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour l’entrée dans l’Union de moins de 20 TÊTES de volailles autres que des ratites (modèle «POU-LT20»)

Chapitre 32

Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour l’entrée dans l’Union de MOINS DE 20 ŒUFS À COUVER DE VOLAILLES AUTRES QUE DES RATITES (modèle «HE-LT20»)

Chapitre 33

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’OISEAUX CAPTIFS à l’exception des pigeons voyageurs immédiatement lâchés APRÈS LADITE ENTRÉE

(modèle «CAPTIVE-BIRDS other than racing pigeons»)

Chapitre 34

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union de pigeons VOYAGEURS immédiatement lâchés APRÈS LADITE ENTRÉE (modèle «RACING PIGEONS-IMMEDIATE RELEASE»)

Chapitre 35

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union D’ŒUFS À COUVER D’OISEAUX CAPTIFS

(modèle «HE-CAPTIVE-BIRDS»)

Chapitre 36

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union de reines d’abeilles mellifères (modèle «QUE»)

Chapitre 37

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union de bourdons (modèle «BBEE»)

Chapitre 38

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union de CHIENS, de CHATS et de FURETS (modèle «CANIS-FELIS-FERRETS»)

Chapitre 39

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL et au règlement délégué (UE) 2020/692 DE LA COMMISSION après le 20 avril 2021, expédiés du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté (modèle «BOV-SEM-A-ENTRY»)

Chapitre 40

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE du Conseil, modifiée par la directive 2003/43/CE du Conseil, après le 31 décembre 2004 et avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté (modèle «BOV-SEM-B-ENTRY»)

Chapitre 41

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE du Conseil, modifiée par la directive 93/60/CEE du Conseil, avant le 1er janvier 2005, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté (modèle «BOV-SEM-C-ENTRY»)

Chapitre 42

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois d’ovocytes et d’embryons de bovins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL et au règlement délégué (UE) 2020/692 DE LA COMMISSION après le 20 avril 2021, expédiés par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons (modèle «BOV-OOCYTES-EMB-A-ENTRY»)

Chapitre 43

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de stocks d’embryons de bovins obtenus in vivo collectés, traités et stockés conformément à la directive 89/556/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de collecte d’embryons qui a collecté les embryons

(modèle «BOV-in-vivo-EMB-B-ENTRY»)

Chapitre 44

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de stocks d’embryons de bovins produits in vitro, traités et stockés conformément à la directive 89/556/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021, conçus à l’aide de sperme conforme aux exigences de la directive 88/407/CEE du Conseil, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de production d’embryons qui a produit les embryons

(modèle «BOV-in-vitro-EMB-C-ENTRY»)

Chapitre 45

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de stocks d’embryons de bovins produits in vitro, traités et stockés conformément à la directive 89/556/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021, conçus avec du sperme provenant d’un centre de collecte ou de stockage de sperme agréé par l’autorité compétente du pays tiers ou territoire exportateur, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de production d’embryons qui a produit les embryons

(modèle «BOV-in-vitro-EMB-D-ENTRY»)

Chapitre 46

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union D’ENVOIS DE produits germinaux énumérés ci-dessous, expédiés après le 20 avril 2021 de l’établissement de traitement de produits germinaux:

— le sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/692 de la Commission après le 20 avril 2021

— les stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE du Conseil, modifiée par la directive 2003/43/CE du Conseil, après le 31 décembre 2004 et avant le 21 avril 2021

— les stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE, modifiée par la directive 93/60/CEE du Conseil, avant le 1er janvier 2005

— les ovocytes et les embryons de bovins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692 après le 20 avril 2021

— les stocks d’embryons de bovins obtenus in vivo collectés, traités et stockés conformément à la directive 89/556/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021

— les stocks d’embryons de bovins produits in vitro, traités et stockés conformément à la directive 89/556/CEE avant le 21 avril 2021 et conçus avec du sperme conforme aux exigences fixées par la directive 88/407/CEE

— les stocks d’embryons de bovins produits in vitro, traités et stockés conformément à la directive 89/556/CEE avant le 21 avril 2021 et conçus avec du sperme provenant d’un centre de collecte ou de stockage de sperme agréé par l’autorité compétente du pays tiers ou territoire exportateur.

(modèle «BOV-GP-PROCESSING-ENTRY»)

Chapitre 47

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’ENVOIS de produits germinaux énumérés ci-dessous, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de stockage de produits germinaux:

— le sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/692 de la Commission après le 20 avril 2021

— les stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE du Conseil, modifiée par la directive 2003/43/CE du Conseil, après le 31 décembre 2004 et avant le 21 avril 2021

— les stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE, modifiée par la directive 93/60/CEE du Conseil, avant le 1er janvier 2005

— les ovocytes et les embryons de bovins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692 après le 20 avril 2021

— les stocks d’embryons de bovins obtenus in vivo collectés, traités et stockés conformément à la directive 89/556/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021

— les stocks d’embryons de bovins produits in vitro, traités et stockés conformément à la directive 89/556/CEE avant le 21 avril 2021 et conçus avec du sperme conforme aux exigences fixées par la directive 88/407/CEE

— les stocks d’embryons de bovins produits in vitro, traités et stockés conformément à la directive 89/556/CEE avant le 21 avril 2021 et conçus avec du sperme provenant d’un centre de collecte ou de stockage de sperme agréé par l’autorité compétente du pays tiers ou territoire exportateur

(modèle «BOV-GP-STORAGE-ENTRY»)

Chapitre 48

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL et au règlement délégué (UE) 2020/692 DE LA COMMISSION après le 20 avril 2021, expédiés du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté (modèle «OV/CAP-SEM-A-ENTRY»)

Chapitre 49

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de stocks de sperme d’ovins et de caprins collectés, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE DU CONSEIL avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté (modèle «OV/CAP-SEM-B-ENTRY»)

Chapitre 50

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL et au règlement délégué (UE) 2020/692 DE LA COMMISSION après le 20 avril 2021, expédiés par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons

(modèle «OV/CAP-OOCYTES-EMB-A-ENTRY»)

Chapitre 51

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE DU CONSEIL avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons (modèle «OV/CAP-OOCYTES-EMB-B-ENTRY»)

Chapitre 52

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de produits germinaux énumérés ci-dessous, expédiés après le 20 avril 2021 de l’établissement de traitement de produits germinaux:

— le sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/692 de la Commission après le 20 avril 2021,

— les stocks de sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021,

— les ovocytes et les embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692 après le 20 avril 2021

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE avant le 21 avril 2021.

(modèle «OV/CAP-GP-PROCESSING-ENTRY»)

Chapitre 53

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de produits germinaux énumérés ci-dessous, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de stockage de produits germinaux:

— le sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/692 de la Commission après le 20 avril 2021,

— les stocks de sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021,

— les ovocytes et les embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692 après le 20 avril 2021

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE avant le 21 avril 2021.

(modèle «OV/CAP-GP-STORAGE-ENTRY»)

Chapitre 54

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de sperme de porcins collectés, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL et au règlement délégué (UE) 2020/692 DE LA COMMISSION après le 20 avril 2021, expédiés du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté (modèle «POR-SEM-A-ENTRY»)

Chapitre 55

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de stocks de sperme de porcins collectés, traités et stockés conformément à la directive 90/429/CEE DU CONSEIL avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté (modèle «POR-SEM-B-ENTRY»)

Chapitre 56

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois d’ovocytes et d’embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL et au règlement délégué (UE) 2020/692 DE LA COMMISSION après le 20 avril 2021, expédiés par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons (modèle «POR-OOCYTES-EMB-ENTRY»)

Chapitre 57

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union D’ENVOIS DE produits germinaux énumérés ci-dessous, expédiés après le 20 avril 2021 de l’établissement de traitement de produits germinaux:

— le sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/692 de la Commission après le 20 avril 2021,

— les stocks de sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément à la directive 90/429/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021

— les ovocytes et les embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692 après le 20 avril 2021.

(modèle «POR-GP-PROCESSING-ENTRY»)

Chapitre 58

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’ENVOIS de produits germinaux énumérés ci-dessous, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de stockage de produits germinaux:

— le sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/692 de la Commission après le 20 avril 2021,

— les stocks de sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément à la directive 90/429/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021

— les ovocytes et les embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692 après le 20 avril 2021.

(modèle «POR-GP-STORAGE-ENTRY»)

Chapitre 59

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de sperme d’équidés collectés, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL et au règlement délégué (UE) 2020/692 DE LA COMMISSION après le 20 avril 2021, expédiés du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté (modèle «EQUI-SEM-A-ENTRY»)

Chapitre 60

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de stocks de sperme d’équidés collectés, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE DU CONSEIL après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté

(modèle «EQUI-SEM-B-ENTRY»)

Chapitre 61

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de stocks de sperme d’équidés collectés, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE DU CONSEIL, après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté

(modèle «EQUI-SEM-C-ENTRY»)

Chapitre 62

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de stocks de sperme d’équidés collectés, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE DU CONSEIL avant le 1er septembre 2010, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté (modèle «EQUI-SEM-D-entry»)

Chapitre 63

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL et au règlement délégué (UE) 2020/692 DE LA COMMISSION après le 20 avril 2021, expédiés par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons (modèle «EQUI-OOCYTES-EMB-A-ENTRY»)

Chapitre 64

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE DU CONSEIL après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons

(modèle «EQUI-OOCYTES-EMB-B-ENTRY»)

Chapitre 65

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’envois de stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE DU CONSEIL après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons

(modèle «EQUI-OOCYTES-EMB-C-ENTRY»)

Chapitre 66

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union D’ENVOIS DE produits germinaux énumérés ci-dessous, expédiés après le 20 avril 2021 de l’établissement de traitement de produits germinaux:

— le sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/692 de la Commission après le 20 avril 2021,

— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021,

— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014

— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010

— les ovocytes et les embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692 après le 20 avril 2021

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014.

(MODÈLE «EQUI-GP-PROCESSING-ENTRY»)

Chapitre 67

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’ENVOIS de produits germinaux énumérés ci-dessous, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de stockage de produits germinaux:

— le sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/692 de la Commission après le 20 avril 2021,

— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021,

— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014

— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010

— les ovocytes et les embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/692 après le 20 avril 2021

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014.

(MODÈLE «EQUI-GP-STORAGE-ENTRY»)

Chapitre 68

Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée DANS L’UNION d’envois de sperme, d’ovocytes et d’embryons d’animaux terrestres détenus dans des établissements fermés collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL et au règlement délégué (UE) 2020/692 DE LA COMMISSION (modèle «GP-CONFINED-ENTRY»)

Annexe III

ANNEXE III

L’annexe III contient les modèles de déclarations officielles suivants:

| Modèle |

| AT-TERRE-SEA | Chapitre 1: Modèle de déclaration officielle du capitaine du navire: Addendum pour le transport de certains animaux terrestres entrant dans l’Union par voie maritime

| EQUI-TRANS | Chapitre 2: Modèle de déclaration officielle de transbordement d’équidés

Chapitre 1

Modèle de déclaration OFFICIELLE du CAPITAINE du NAVIRE: Addendum pour le transport d’animaux terrestres entrant dans l’Union par voie maritime (modèle «AT-TERRE-SEA»)

(À remplir et à annexer au certificat zoosanitaire ou zoosanitaire/officiel approprié lorsque l’acheminement jusqu’à la frontière de l’Union s’effectue par navire, même sur une seule partie du trajet)

|

Déclaration du capitaine du navire

Je soussigné, capitaine du navire (nom …)

déclare que les animaux mentionnés dans le [certificat zoosanitaire] [certificat zoosanitaire/officiel] no … ci-joint sont restés à bord du navire durant le trajet entre …, [en/au(x)/à] … (pays tiers ou territoire exportateur), et …, dans l’Union et que le navire, durant son voyage vers l’Union, n’a fait escale dans aucun lieu situé à l’extérieur [de/de la/des/du/d’/de l’] … (pays tiers ou territoire exportateur) en route vers l’Union autre que … (ports d’escale). En outre, ces animaux n’ont pas été en contact, durant le trajet, avec d’autres animaux relevant d’un statut sanitaire inférieur.

| Fait à … | le …

| (Port d’arrivée) | (Date d’arrivée)

| Sceau | (Signature du capitaine)

| | (Nom en lettres capitales et titre)

Chapitre 2

Modèle de déclaration OFFICIELLE de transbordement d’équidés (modèle «EQUI-TRANS»)

[À remplir et à joindre au certificat zoosanitaire ou zoosanitaire/officiel approprié lorsque l’acheminement jusqu’à la frontière de l’Union comprend un transbordement d’un avion à un autre ou d’un navire à un autre dans un pays, territoire ou zone de pays ou territoire n’apparaissant pas respectivement dans les colonnes 1 ou 2 du tableau figurant dans la partie 1 de l’annexe III du règlement d’exécution (UE) 2021/404 de la Commission]

Notes

Conformément à l’accord sur le retrait du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord de l’Union européenne et de la Communauté européenne de l’énergie atomique, et notamment à l’article 5, paragraphe 4, du protocole sur l’Irlande et l’Irlande du Nord, lu en liaison avec l’annexe 2 de ce protocole, les références à l’Union dans la présente déclaration s’entendent comme incluant le Royaume-Uni en ce qui concerne l’Irlande du Nord.

| |

Numéro de série: …

Numéro de référence du manifeste de fret aérien: …

| Pays dans lequel un transbordement a lieu: …

| Aéroport/Port d’arrivée: …

| Date d’arrivée: …

| Date du transbordement: …

| Transporteur cédant: …

| Transporteur cessionnaire: …

| Description de l’envoi: |

Espèce animale: …

Nombre total d’animaux: …

| Référence du certificat zoosanitaire ou zoosanitaire/officiel | Remarques

| |

| |

| |

|

Je soussigné, vétérinaire officiel/agent des douanes à l’aéroport/au port mentionné ci-dessus, déclare que le transbordement s’est effectué sous ma supervision et dans le respect des conditions suivantes:

a) au cours du transbordement, les équidés ont été protégés des attaques des insectes vecteurs de maladies transmissibles aux équidés;

b) les équidés ne sont pas entrés en contact avec des équidés d’un statut sanitaire différent;

c) les caisses de transport, conteneurs ou stalles et l’espace ambiant du compartiment de transport ont été pulvérisés avec un insectifuge approprié, combiné à un insecticide, immédiatement après la fermeture des portes de l’avion/du navire.

L’envoi a été transbordé entièrement et en bon état apparent, hormis les constatations consignées dans la colonne «Remarques».

Fait à …, le …

|

…

(Signature du vétérinaire officiel ou de l’agent des douanes)

….

(Nom en lettres capitales et titre)

| Sceau