Règlement d’exécution (UE) 2024/351 · Article

Article considérant 22

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/01/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/351
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/351
Versionacte d'origine du 17/01/2024 (CELEX 32024R0351)
RéférenceConsidérant 22 du règlement d’exécution (UE) 2024/351EUR-Lex →

(22) Les chapitres 63 (modèle «EQUI-OOCYTES-EMB-A-ENTRY»), 64 (modèle «EQUI-OOCYTES-EMB-B-ENTRY») et 65 (modèle «EQUI-OOCYTES-EMB-C-ENTRY») de l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2021/403 doivent être modifiés pour préciser que le test pour la recherche de l’anémie infectieuse des équidés ne requiert qu’un seul échantillon sanguin conformément à l’annexe II, partie 4, chapitre II, point 2 b), du règlement délégué (UE) 2020/686.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R0351. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).