Version d'origine : acte du 22/01/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2024/352
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2024/352
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R0352)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2024/352EUR-Lex →
Les annexes II et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) L’annexe II est modifiée comme suit:
a) la colonne relative à la famoxadone est remplacée par le texte suivant:
«»;
b) les colonnes relatives à l’acrinathrine, à l’azimsulfuron et au prochloraz sont supprimées;
2) à l’annexe V, les colonnes suivantes sont ajoutées pour l’acétate de (Z)-13-hexadécén-11-yn-1-yle, l’isobutyrate de (Z,Z,Z,Z)-7,13,16,19-docosatétraén-1-yle, l’acrinathrine, l’azimsulfuron, le prochloraz et l’hypochlorite de sodium:
«».
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.