Article 1
Les annexes II et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2024/352 de la Commission du 22 janvier 2024 modifiant les annexes II et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’acétate de (Z)-13-hexadécén-11-yn-1-yle, d’isobutyrate de (Z,Z,Z,Z)-7,13,16,19-docosatétraén-1-yle, d’acrinathrine, d’azimsulfuron, de famoxadone, de prochloraz et d’hypochlorite de sodium présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 22/01/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2024/352
Adopté le22 janvier 2024
VersionVersion d'origine
Contenu3 articles, 12 considérants, 3 annexes
CELEX32024R0352
Considérants (12)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’acrinathrine, d’azimsulfuron, de famoxadone et de prochloraz ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour l’acétate de (Z)-13-hexadécén-11-yn-1-yle, l’isobutyrate de (Z,Z,Z,Z)-7,13,16,19-docosatétraén-1-yle et l’hypochlorite de sodium, aucune LMR spécifique n’est fixée dans le règlement (CE) no 396/2005. Étant donné que ces substances actives n’ont pas été inscrites à l’annexe IV dudit règlement, la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement s’applique.
(2)
(2) L’approbation des substances actives «acétate de (Z)-13-hexadécén-11-yn-1-yle» et «isobutyrate de (Z,Z,Z,Z)-7,13,16,19-docosatétraén-1-yle» a expiré le 13 mai 2016. La Commission a retiré l’approbation de ces substances actives par ses règlements d’exécution (UE) 2016/638 et (UE) 2016/636 étant donné que les demandeurs n’ont pas soumis les informations confirmatives dans le délai imparti. L’approbation de la substance active «hypochlorite de sodium» a expiré le 31 août 2019 étant donné qu’aucune demande de renouvellement de cette approbation n’a été présentée. Pour ces substances actives, la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005 s’applique. En raison des méthodes d’analyse spécifiques applicables, les LMR de ces substances actives devraient être fixées pour tous les produits au niveau de la limite de détermination spécifique au produit figurant à l’annexe V dudit règlement.
(3)
(3) L’approbation de la substance active «acrinathrine» a expiré le 31 décembre 2021, le demandeur ayant retiré sa demande de renouvellement. Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant cette substance active ont été révoquées. Il n’existe pas de LMR fondées sur des limites maximales de résidus établies par le Codex («CXL») ni sur des demandes de tolérance à l’importation pour l’acrinathrine. Il convient dès lors de supprimer, conformément à l’article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec l’article 14, paragraphe 1, point a), de ce même règlement, les LMR fixées pour cette substance active à l’annexe II dudit règlement. Les LMR pour tous les produits devraient être fixées à la limite de détermination spécifique au produit concerné figurant à l’annexe V dudit règlement. En outre, étant donné que les LMR relatives à tous les produits sont fixées aux limites de détermination spécifiques aux produits, il n’est plus nécessaire de disposer de données confirmatives. Par conséquent, toutes les notes de bas de page contenant des demandes de données confirmatives devraient être supprimées.
(4)
(4) L’approbation de la substance active «azimsulfuron» a expiré le 31 décembre 2021 étant donné qu’aucune demande de renouvellement de cette approbation n’a été présentée. Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant cette substance active ont été révoquées. Il n’existe pas de LMR fondées sur des CXL ou sur des demandes de tolérance à l’importation pour l’azimsulfuron. Il convient dès lors de supprimer, conformément à l’article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec l’article 14, paragraphe 1, point a), de ce même règlement, les LMR fixées pour cette substance active à l’annexe II dudit règlement. Les LMR pour tous les produits devraient être fixées à la limite de détermination spécifique au produit concerné figurant à l’annexe V dudit règlement.
(5)
(5) L’approbation de la substance active «famoxadone» a expiré le 9 septembre 2021, la Commission n’ayant pas renouvelé l’approbation. Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant cette substance active ont été révoquées. Il n’existe pas de LMR fondées sur des demandes de tolérance à l’importation, mais il existe des LMR fondées sur des CXL. Le 30 mars 2023, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a publié une déclaration sur l’évaluation ciblée des risques liés à la famoxadone, selon laquelle elle a évalué les CXL à la lumière des valeurs toxicologiques de référence abaissées qui avaient été établies après le non-renouvellement de l’approbation de la substance active «famoxadone» par le règlement d’exécution (UE) 2021/1379 de la Commission. L’Autorité a recommandé l’abaissement de la LMR de famoxadone dans ou sur les raisins de table, car il ne pouvait être exclu que la dose aiguë de référence soit dépassée. Les LMR pour les raisins de cuve, les pommes de terre, les tomates, les concombres, les courgettes, l’orge, le froment (blé), les muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles (autres que le foie et les reins) de porcins, les muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles (autres que le foie et les reins) de bovins, les muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles (autres que le foie et les reins) d’ovins, les muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles (autres que le foie et les reins) de caprins, les muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles (autres que le foie et les reins) d’équidés, les muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles (autres que le foie et les reins) d’autres animaux terrestres d’élevage, les volailles, le lait et les œufs d’oiseaux étaient basées sur des CXL dont l’Autorité a confirmé l’innocuité pour les consommateurs. Ces LMR devraient être maintenues aux limites actuelles conformément à l’article 3, paragraphe 2, point g), et à l’article 14, paragraphe 2, points a), c) et e), du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concerne les aubergines, les cornichons, les melons, les brocolis, les choux-fleurs, les poireaux, l’avoine, le seigle et les infusions à base de fleurs, les LMR étaient fondées sur des utilisations dans l’UE qui ne sont plus autorisées; il convient donc d’abaisser les LMR existantes fixées pour la famoxadone à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 à la limite de détermination spécifique au produit concerné conformément à l’article 17 dudit règlement, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, points a) et (2). De plus, pour lever toute ambiguïté, la note de bas de page faisant état d’une absence d’informations sur les méthodes d’analyse devrait être supprimée.
(6)
(6) L’approbation de la substance active «prochloraz» a expiré le 31 décembre 2021 étant donné qu’aucune demande de renouvellement de cette approbation n’a été présentée. Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant cette substance active ont été révoquées. Il n’existe pas de LMR fondées sur des demandes de tolérance à l’importation. Des LMR fondées sur des CXL existent, mais la définition des résidus diffère de celle établie par le Codex alimentarius et aucune donnée confirmative n’a été présentée à l’appui de ces LMR. Le 30 août 2023, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a en outre publié une déclaration sur l’évaluation ciblée des risques liés au prochloraz, selon laquelle elle a évalué les CXL et a constaté qu’il ne pouvait être exclu que la dose aiguë de référence soit dépassée pour les grenades et les papayes. Il convient dès lors de supprimer, conformément à l’article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec l’article 14, paragraphe 1, point a), de ce même règlement, les LMR fixées pour cette substance active à l’annexe II dudit règlement. Pour tous les produits, les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique à chaque produit à l’annexe V du règlement conformément à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement. En outre, étant donné que les LMR relatives à tous les produits sont fixées aux limites de détermination spécifiques aux produits, il n’est plus nécessaire de disposer de données confirmatives. Par conséquent, toutes les notes de bas de page contenant des demandes de données confirmatives devraient être supprimées.
(7)
(7) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d’adapter certaines limites de détermination. Pour toutes les substances actives régies par le présent règlement, ces laboratoires ont proposé des limites de détermination spécifiques par produit qui sont réalisables du point de vue des analyses.
(8)
(8) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les LMR modifiées par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.
(9)
(9) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(10)
(10) Afin de permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, il convient que le présent règlement ne s’applique pas aux aliments qui ont été produits ou importés dans l’Union avant la date de mise en application des LMR modifiées et concernant lesquels des informations montrent qu’un niveau élevé de protection des consommateurs est maintenu. C’est le cas pour tous les produits à l’exception de la famoxadone dans ou sur les raisins de table et du prochloraz dans ou sur les grenades et les papayes.
(11)
(11) Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de s’adapter aux exigences qui découleront de la modification des LMR.
(12)
(12) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005, dans son libellé antérieur aux modifications apportées par le présent règlement, continue de s’appliquer aux aliments produits dans l’Union ou importés dans l’Union avant le 12 août 2024, à l’exception de la famoxadone dans ou sur les raisins de table et du prochloraz dans ou sur les grenades et les papayes.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Il est applicable à partir du 12 août 2024.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) L’annexe II est modifiée comme suit:
a) la colonne relative à la famoxadone est remplacée par le texte suivant:
«»;
b) les colonnes relatives à l’acrinathrine, à l’azimsulfuron et au prochloraz sont supprimées;
2) à l’annexe V, les colonnes suivantes sont ajoutées pour l’acétate de (Z)-13-hexadécén-11-yn-1-yle, l’isobutyrate de (Z,Z,Z,Z)-7,13,16,19-docosatétraén-1-yle, l’acrinathrine, l’azimsulfuron, le prochloraz et l’hypochlorite de sodium:
«».
Annexe (2)
ANNEXE II-1
Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
(+) Combinaison de pesticides pour laquelle il existe une note de bas de page. La liste des notes de bas de page est fournie ci-dessous.
Famoxadone (L)
(L) Liposoluble
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Famoxadone (L)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |
| 0110000 | Agrumes | 0,01
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres (2) |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres (2) |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres (2) |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (douces) |
| 0140030 | Pêches |
| 0140040 | Prunes |
| 0140990 | Autres (2) |
| 0150000 | Baies et petits fruits |
| 0151000 |
a) Raisins
|
| 0151010 | Raisins de table | 0,01
| 0151020 | Raisins de cuve | 2
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,01
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0153990 | Autres (2) |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,01
| 0154010 | Myrtilles |
| 0154020 | Airelles canneberges |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |
| 0154050 | Cynorrhodons |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |
| 0154080 | Baies de sureau noir |
| 0154990 | Autres (2) |
| 0160000 | Fruits divers | 0,01
| 0161000 |
a) à peau comestible
|
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats |
| 0161050 | Caramboles |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |
| 0161990 | Autres (2) |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
|
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |
| 0162020 | Litchis |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |
| 0162990 | Autres (2) |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
|
| 0163010 | Avocats |
| 0163020 | Bananes |
| 0163030 | Mangues |
| 0163040 | Papayes |
| 0163050 | Grenades |
| 0163060 | Chérimoles |
| 0163070 | Goyaves |
| 0163080 | Ananas |
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain |
| 0163100 | Durions |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées |
| 0163990 | Autres (2) |
| 0200000 | LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,02
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,01
| 0212010 | Racines de manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Marantes arundinacées |
| 0212990 | Autres (2) |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
| 0,01
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |
| 0213040 | Raiforts |
| 0213050 | Topinambours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |
| 0213080 | Radis |
| 0213090 | Salsifis |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres (2) |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| 0220990 | Autres (2) |
| 0230000 | Légumes-fruits |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
|
| 0231010 | Tomates | 2
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,01
| 0231030 | Aubergines | 0,01
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01
| 0231990 | Autres (2) | 0,01
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 | Concombres | 0,2
| 0232020 | Cornichons | 0,01
| 0232030 | Courgettes | 0,2
| 0232990 | Autres (2) | 0,01
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,01
| 0233010 | Melons |
| 0233020 | Potirons |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres (2) |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres (2) |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés |
| 0242990 | Autres (2) |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres (2) |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé |
| 0251020 | Laitues |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |
| 0251040 | Cressons et autres pousses |
| 0251050 | Cressons de terre |
| 0251060 | Roquette/Rucola |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) |
| 0251990 | Autres (2) |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01
| 0252010 | Épinards |
| 0252020 | Pourpiers |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |
| 0252990 | Autres (2) |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d’eau
| 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02
| 0256010 | Cerfeuils |
| 0256020 | Ciboulettes |
| 0256030 | Feuilles de céleri |
| 0256040 | Persils |
| 0256050 | Sauge |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |
| 0256100 | Estragon |
| 0256990 | Autres (2) |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) |
| 0260020 | Haricots (écossés) |
| 0260030 | Pois (non écossés) |
| 0260040 | Pois (écossés) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres (2) |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouils |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbes |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres (2) |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche |
| 0280020 | Champignons sauvages |
| 0280990 | Mousses et lichens |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01
| 0300010 | Haricots |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |
| 0300990 | Autres (2) |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses |
| 0401010 | Graines de lin |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |
| 0401030 | Graines de pavot |
| 0401040 | Graines de sésame |
| 0401050 | Graines de tournesol |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |
| 0401070 | Fèves de soja |
| 0401080 | Graines de moutarde |
| 0401090 | Graines de coton |
| 0401100 | Pépins de courges |
| 0401110 | Graines de carthame |
| 0401120 | Graines de bourrache |
| 0401130 | Graines de cameline |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |
| 0401150 | Graines de ricin |
| 0401990 | Autres (2) |
| 0402000 | Fruits oléagineux |
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Amandes du palmiste |
| 0402030 | Fruits du palmiste |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres (2) |
| 0500000 | CÉRÉALES |
| 0500010 | Orge | 0,2
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01
| 0500030 | Maïs | 0,01
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01
| 0500050 | Avoine | 0,01
| 0500060 | Riz | 0,01
| 0500070 | Seigle | 0,01
| 0500080 | Sorgho | 0,01
| 0500090 | Froment (blé) | 0,1
| 0500990 | Autres (2) | 0,01
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05
| 0610000 | Thés |
| 0620000 | Grains de café |
| 0630000 | Infusions (base:) |
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Camomille |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |
| 0631030 | Rose |
| 0631040 | Jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres (2) |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
|
| 0632010 | Fraises |
| 0632020 | Rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres (2) |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Valériane |
| 0633020 | Ginseng |
| 0633990 | Autres (2) |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
|
| 0640000 | Fèves de cacao |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |
| 0810030 | Céleri |
| 0810040 | Coriandre |
| 0810050 | Cumin |
| 0810060 | Aneth |
| 0810070 | Fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres (2) |
| 0820000 | Fruits | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |
| 0820020 | Poivre du Sichuan |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) |
| 0820070 | Vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres (2) |
| 0830000 | Écorces | 0,05
| 0830010 | Cannelle |
| 0830990 | Autres (2) |
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres (2) |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres (2) |
| 0870000 | Arilles | 0,05
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres (2) |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres (2) |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |
| 1010000 | Produits (base:) |
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles | 0,05
| 1011020 | Graisse | 0,5
| 1011030 | Foie | 0,5
| 1011040 | Reins | 0,5
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,5
| 1011990 | Autres (2) | 0,01
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles | 0,05
| 1012020 | Graisse | 0,5
| 1012030 | Foie | 0,5
| 1012040 | Reins | 0,5
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,5
| 1012990 | Autres (2) | 0,01
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles | 0,05
| 1013020 | Graisse | 0,5
| 1013030 | Foie | 0,5
| 1013040 | Reins | 0,5
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,5
| 1013990 | Autres (2) | 0,01
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles | 0,05
| 1014020 | Graisse | 0,5
| 1014030 | Foie | 0,5
| 1014040 | Reins | 0,5
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,5
| 1014990 | Autres (2) | 0,01
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles | 0,05
| 1015020 | Graisse | 0,5
| 1015030 | Foie | 0,5
| 1015040 | Reins | 0,5
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,5
| 1015990 | Autres (2) | 0,01
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,01
| 1016010 | Muscles |
| 1016020 | Graisse |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1016990 | Autres (2) |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
|
| 1017010 | Muscles | 0,05
| 1017020 | Graisse | 0,5
| 1017030 | Foie | 0,5
| 1017040 | Reins | 0,5
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,5
| 1017990 | Autres (2) | 0,01
| 1020000 | Lait | 0,03
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres (2) |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres (2) |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) |
Annexe (3)
ANNEXE V-1
Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
(+) Combinaison de pesticides pour laquelle il existe une note de bas de page. La liste des notes de bas de page est fournie ci-dessous.
Acrinathrine (L)
(L) (Liposoluble
Prochloraz [somme du prochloraz, du BTS 44595 (M201-04) et du BTS 44596 (M201-03), exprimée en prochloraz] (L)
(L) Liposoluble
Isobutyrate de Z,Z,Z,Z-7,13,16,19-docosatétraén-1-yle (L)
(L) Liposoluble
Acétate de Z-13-hexadécén-11-yn-1-yle (L)
(L) Liposoluble
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Acrinathrine (L) | Azimsulfuron | Prochloraz [somme du prochloraz, du BTS 44595 (M201-04) et du BTS 44596 (M201-03), exprimée en prochloraz] (L) | Hypochlorite de sodium | Isobutyrate de Z,Z,Z,Z-7,13,16,19-docosatétraén-1-yle (L) | Acétate de Z-13-hexadécén-11-yn-1-yle (L)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0110000 | Agrumes | | | | | |
| 0110010 | Pamplemousses | | | | | |
| 0110020 | Oranges | | | | | |
| 0110030 | Citrons | | | | | |
| 0110040 | Limettes | | | | | |
| 0110050 | Mandarines | | | | | |
| 0110990 | Autres (2) | | | | | |
| 0120000 | Fruits à coque | | | | | |
| 0120010 | Amandes | | | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | | | |
| 0120060 | Noisettes | | | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | | | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | | | |
| 0120990 | Autres (2) | | | | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | | | | | |
| 0130010 | Pommes | | | | | |
| 0130020 | Poires | | | | | |
| 0130030 | Coings | | | | | |
| 0130040 | Nèfles | | | | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | | | |
| 0130990 | Autres (2) | | | | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | | | | | |
| 0140010 | Abricots | | | | | |
| 0140020 | Cerises (douces) | | | | | |
| 0140030 | Pêches | | | | | |
| 0140040 | Prunes | | | | | |
| 0140990 | Autres (2) | | | | | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| | | | | |
| 0151010 | Raisins de table | | | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| | | | | |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | | | | |
| 0153010 | Mûres | | | | | |
| 0153020 | Mûres des haies | | | | | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | | | |
| 0153990 | Autres (2) | | | | | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | | | | |
| 0154010 | Myrtilles | | | | | |
| 0154020 | Airelles canneberges | | | | | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | | | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | | | | |
| 0154050 | Cynorrhodons | | | | | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | | | | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | | | | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | | | | | |
| 0154990 | Autres (2) | | | | | |
| 0160000 | Fruits divers | | | | | |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| | | | | |
| 0161010 | Dattes | | | | | |
| 0161020 | Figues | | | | | |
| 0161030 | Olives de table | | | | | |
| 0161040 | Kumquats | | | | | |
| 0161050 | Caramboles | | | | | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | | | | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | | | | |
| 0161990 | Autres (2) | | | | | |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| | | | | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | | | |
| 0162020 | Litchis | | | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | | | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | | | |
| 0162990 | Autres (2) | | | | | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| | | | | |
| 0163010 | Avocats | | | | | |
| 0163020 | Bananes | | | | | |
| 0163030 | Mangues | | | | | |
| 0163040 | Papayes | | | | | |
| 0163050 | Grenades | | | | | |
| 0163060 | Chérimoles | | | | | |
| 0163070 | Goyaves | | | | | |
| 0163080 | Ananas | | | | | |
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain | | | | | |
| 0163100 | Durions | | | | | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | | | | |
| 0163990 | Autres (2) | | | | | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | | | | |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | | | | |
| 0212010 | Racines de manioc | | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | | |
| 0212030 | Ignames | | | | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | | |
| 0212990 | Autres (2) | | | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
| | | | | |
| 0213010 | Betteraves | | | | | |
| 0213020 | Carottes | | | | | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | | | | |
| 0213040 | Raiforts | | | | | |
| 0213050 | Topinambours | | | | | |
| 0213060 | Panais | | | | | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | | | | |
| 0213080 | Radis | | | | | |
| 0213090 | Salsifis | | | | | |
| 0213100 | Rutabagas | | | | | |
| 0213110 | Navets | | | | | |
| 0213990 | Autres (2) | | | | | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0220010 | Aulx | | | | | |
| 0220020 | Oignons | | | | | |
| 0220030 | Échalotes | | | | | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | | | | |
| 0220990 | Autres (2) | | | | | |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| | | | | |
| 0231010 | Tomates | | | | | |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | | | | |
| 0231030 | Aubergines | | | | | |
| 0231040 | Gombos/Camboux | | | | | |
| 0231990 | Autres (2) | | | | | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | | | | |
| 0232010 | Concombres | | | | | |
| 0232020 | Cornichons | | | | | |
| 0232030 | Courgettes | | | | | |
| 0232990 | Autres (2) | | | | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| | | | | |
| 0233010 | Melons | | | | | |
| 0233020 | Potirons | | | | | |
| 0233030 | Pastèques | | | | | |
| 0233990 | Autres (2) | | | | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| | | | | |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| | | | | |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | | | | |
| 0241010 | Brocolis | | | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | | |
| 0241990 | Autres (2) | | | | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | | |
| 0242020 | Choux pommés | | | | | |
| 0242990 | Autres (2) | | | | | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | | | | |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | | | |
| 0243020 | Choux verts | | | | | |
| 0243990 | Autres (2) | | | | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | | | | |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | | | | |
| 0251020 | Laitues | | | | | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | | | | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | | | | |
| 0251050 | Cressons de terre | | | | | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | | | | | |
| 0251070 | Moutarde brune | | | | | |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | | | | | |
| 0251990 | Autres (2) | | | | | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0252010 | Épinards | | | | | |
| 0252020 | Pourpiers | | | | | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | | | |
| 0252990 | Autres (2) | | | | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d’eau
| 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02 | 0,02 | 0,06 | 0,02 | 0,02 | 0,02
| 0256010 | Cerfeuils | | | | | |
| 0256020 | Ciboulettes | | | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | | |
| 0256040 | Persils | | | | | |
| 0256050 | Sauge | | | | | |
| 0256060 | Romarin | | | | | |
| 0256070 | Thym | | | | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | | | |
| 0256100 | Estragon | | | | | |
| 0256990 | Autres (2) | | | | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | | | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | | | | | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | | | | | |
| 0260040 | Pois (écossés) | | | | | |
| 0260050 | Lentilles | | | | | |
| 0260990 | Autres (2) | | | | | |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0270010 | Asperges | | | | | |
| 0270020 | Cardons | | | | | |
| 0270030 | Céleris | | | | | |
| 0270040 | Fenouils | | | | | |
| 0270050 | Artichauts | | | | | |
| 0270060 | Poireaux | | | | | |
| 0270070 | Rhubarbes | | | | | |
| 0270080 | Pousses de bambou | | | | | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | | | | |
| 0270990 | Autres (2) | | | | | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0300010 | Haricots | | | | | |
| 0300020 | Lentilles | | | | | |
| 0300030 | Pois | | | | | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | | | |
| 0300990 | Autres (2) | | | | | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | | |
| 0401010 | Graines de lin | | | | | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | | | | |
| 0401030 | Graines de pavot | | | | | |
| 0401040 | Graines de sésame | | | | | |
| 0401050 | Graines de tournesol | | | | | |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | | | | |
| 0401070 | Fèves de soja | | | | | |
| 0401080 | Graines de moutarde | | | | | |
| 0401090 | Graines de coton | | | | | |
| 0401100 | Pépins de courges | | | | | |
| 0401110 | Graines de carthame | | | | | |
| 0401120 | Graines de bourrache | | | | | |
| 0401130 | Graines de cameline | | | | | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | | | | |
| 0401150 | Graines de ricin | | | | | |
| 0401990 | Autres (2) | | | | | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | | | | | |
| 0402010 | Olives à huile | | | | | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | | | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | | | | |
| 0402040 | Kapoks | | | | | |
| 0402990 | Autres (2) | | | | | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0500010 | Orge | | | | | |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | | | | |
| 0500030 | Maïs | | | | | |
| 0500040 | Millet commun/Panic | | | | | |
| 0500050 | Avoine | | | | | |
| 0500060 | Riz | | | | | |
| 0500070 | Seigle | | | | | |
| 0500080 | Sorgho | | | | | |
| 0500090 | Froment (blé) | | | | | |
| 0500990 | Autres (2) | | | | | |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | 0,05 | 0,15 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0610000 | Thés | | | | | |
| 0620000 | Grains de café | | | | | |
| 0630000 | Infusions (base:) | | | | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | | | | |
| 0631010 | Camomille | | | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | | |
| 0631030 | Rose | | | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | |
| 0631990 | Autres (2) | | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | | | | |
| 0632010 | Fraises | | | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | | |
| 0632990 | Autres (2) | | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | | | | |
| 0633010 | Valériane | | | | | |
| 0633020 | Ginseng | | | | | |
| 0633990 | Autres (2) | | | | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | | | | |
| 0640000 | Fèves de cacao | | | | | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | | | | |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,05 | 0,15 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | | | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05 | 0,15 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | | |
| 0810030 | Céleri | | | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | | | |
| 0810050 | Cumin | | | | | |
| 0810060 | Aneth | | | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | | |
| 0810990 | Autres (2) | | | | | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,05 | 0,15 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | | | | |
| 0820070 | Vanille | | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | | |
| 0820990 | Autres (2) | | | | | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05 | 0,15 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | | | | |
| 0830990 | Autres (2) | | | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,15 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) | | | | | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05 | 0,15 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) | | | | | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05 | 0,05 | 0,15 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05 | 0,15 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | | |
| 0850990 | Autres (2) | | | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05 | 0,15 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | | | | | |
| 0860990 | Autres (2) | | | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05 | 0,15 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | | | | | |
| 0870990 | Autres (2) | | | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | | | | | |
| 0900020 | Cannes à sucre | | | | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | | | | |
| 0900990 | Autres (2) | | | | | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | | | | |
| 1010000 | Produits (base:) | 0,01 | | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
| | | | | |
| 1011010 | Muscles | | 0,01 | | | |
| 1011020 | Graisse | | 0,02 | | | |
| 1011030 | Foie | | 0,02 | | | |
| 1011040 | Reins | | 0,02 | | | |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,02 | | | |
| 1011990 | Autres (2) | | 0,02 | | | |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | | | |
| 1012010 | Muscles | | 0,01 | | | |
| 1012020 | Graisse | | 0,02 | | | |
| 1012030 | Foie | | 0,02 | | | |
| 1012040 | Reins | | 0,02 | | | |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,02 | | | |
| 1012990 | Autres (2) | | 0,02 | | | |
| 1013000 |
c) Ovins
| | | | | |
| 1013010 | Muscles | | 0,01 | | | |
| 1013020 | Graisse | | 0,02 | | | |
| 1013030 | Foie | | 0,02 | | | |
| 1013040 | Reins | | 0,02 | | | |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,02 | | | |
| 1013990 | Autres (2) | | 0,02 | | | |
| 1014000 |
d) Caprins
| | | | | |
| 1014010 | Muscles | | 0,01 | | | |
| 1014020 | Graisse | | 0,02 | | | |
| 1014030 | Foie | | 0,02 | | | |
| 1014040 | Reins | | 0,02 | | | |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,02 | | | |
| 1014990 | Autres (2) | | 0,02 | | | |
| 1015000 |
e) Équidés
| | | | | |
| 1015010 | Muscles | | 0,01 | | | |
| 1015020 | Graisse | | 0,02 | | | |
| 1015030 | Foie | | 0,02 | | | |
| 1015040 | Reins | | 0,02 | | | |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,02 | | | |
| 1015990 | Autres (2) | | 0,02 | | | |
| 1016000 |
f) Volailles
| | | | | |
| 1016010 | Muscles | | 0,01 | | | |
| 1016020 | Graisse | | 0,02 | | | |
| 1016030 | Foie | | 0,02 | | | |
| 1016040 | Reins | | 0,02 | | | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,02 | | | |
| 1016990 | Autres (2) | | 0,02 | | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | | | |
| 1017010 | Muscles | | 0,01 | | | |
| 1017020 | Graisse | | 0,02 | | | |
| 1017030 | Foie | | 0,02 | | | |
| 1017040 | Reins | | 0,02 | | | |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,02 | | | |
| 1017990 | Autres (2) | | 0,02 | | | |
| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1020010 | Bovins | | | | | |
| 1020020 | Ovins | | | | | |
| 1020030 | Caprins | | | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | | | |
| 1020990 | Autres (2) | | | | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,02 | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1030010 | Poule | | | | | |
| 1030020 | Cane | | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | | |
| 1030990 | Autres (2) | | | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,05 | 0,15 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,02 | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,02 | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,02 | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | | | |