Article considérant 5

(5) L’approbation de la substance active «famoxadone» a expiré le 9 septembre 2021, la Commission n’ayant pas renouvelé l’approbation. Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant cette substance active ont été révoquées. Il n’existe pas de LMR fondées sur des demandes de tolérance à l’importation, mais il existe des LMR fondées sur des CXL. Le 30 mars 2023, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a publié une déclaration sur l’évaluation ciblée des risques liés à la famoxadone, selon laquelle elle a évalué les CXL à la lumière des valeurs toxicologiques de référence abaissées qui avaient été établies après le non-renouvellement de l’approbation de la substance active «famoxadone» par le règlement d’exécution (UE) 2021/1379 de la Commission. L’Autorité a recommandé l’abaissement de la LMR de famoxadone dans ou sur les raisins de table, car il ne pouvait être exclu que la dose aiguë de référence soit dépassée. Les LMR pour les raisins de cuve, les pommes de terre, les tomates, les concombres, les courgettes, l’orge, le froment (blé), les muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles (autres que le foie et les reins) de porcins, les muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles (autres que le foie et les reins) de bovins, les muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles (autres que le foie et les reins) d’ovins, les muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles (autres que le foie et les reins) de caprins, les muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles (autres que le foie et les reins) d’équidés, les muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles (autres que le foie et les reins) d’autres animaux terrestres d’élevage, les volailles, le lait et les œufs d’oiseaux étaient basées sur des CXL dont l’Autorité a confirmé l’innocuité pour les consommateurs. Ces LMR devraient être maintenues aux limites actuelles conformément à l’article 3, paragraphe 2, point g), et à l’article 14, paragraphe 2, points a), c) et e), du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concerne les aubergines, les cornichons, les melons, les brocolis, les choux-fleurs, les poireaux, l’avoine, le seigle et les infusions à base de fleurs, les LMR étaient fondées sur des utilisations dans l’UE qui ne sont plus autorisées; il convient donc d’abaisser les LMR existantes fixées pour la famoxadone à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 à la limite de détermination spécifique au produit concerné conformément à l’article 17 dudit règlement, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, points a) et (2). De plus, pour lever toute ambiguïté, la note de bas de page faisant état d’une absence d’informations sur les méthodes d’analyse devrait être supprimée.