Article considérant 8

(8) Dans les parties D et E de la liste de l’Union des additifs alimentaires, la catégorie de denrées alimentaires visée au point 14.2.8 concerne les boissons alcoolisées qui ne sont pas incluses dans les catégories visées aux points 14.2.1 à 14.2.7, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées et les spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol. Toutefois, conformément à l’article 2 du règlement (UE) 2019/787, les boissons spiritueuses ont un titre alcoométrique volumique minimal de 15 %, à l’exception des boissons spiritueuses qui satisfont aux exigences de la catégorie 39 de l’annexe I dudit règlement. Par conséquent, le titre de la catégorie de denrées alimentaires figurant au point 14.2.8 des parties D et E de l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 ne devrait pas faire référence à des «spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol». En outre, dans la version anglaise, il convient d’utiliser les termes «alcoholic beverages» au lieu des termes «alcoholic drinks» (ne concerne pas la version française, l’expression «boissons alcoolisées» étant utilisée dans les deux cas) et les termes «alcoholic strength by volume» («titre alcoométrique volumique» dans la version française) tels que définis à l’article 4, point 23, du règlement (UE) 2019/787, au lieu du terme «alcohol» («titre alcoométrique» dans la version française). Il y a donc lieu de modifier le titre et les entrées de la catégorie de denrées alimentaires «Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées et les spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol» au point 14.2.8 des parties D et E de l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008.