(12) Le Royaume-Uni a communiqué des informations actualisées sur la situation épidémiologique concernant un foyer d’IAHP chez des volailles dans les îles Orcades, en Écosse, qui avait été confirmé le 22 novembre 2023.
Règlement d’exécution (UE) 2024/387 · Article
Article considérant 12
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/01/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/387
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/387
Versionacte d'origine du 19/01/2024 (CELEX 32024R0387)
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